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Document publié le Vendredi 12 avril 2024 par la commune de Sepmeries.
Lien du pdf (Déliberation - Compte rendu des deliberations)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Budget,
Département du Nord Sepmeries, le 12 avril 2024 Arrondissement d’Avesnes-sur-Helpe
Canton d’Avesnes-sur-Helpe
COMMUNE DE SEPMERIES
Liste des délibérations de la réunion de
Conseil Municipal du mardi 09 avril 2024 à 19h
Conseil Municipal convoqué le 02 avril 2024
Présents :
Mmes & Mrs : Thierry SOSZYNSKI, Christian BASSEZ, Alice PETIAUX, Caroline DANEULIN,
Daniel POTTIEZ, Jean-Michel PASBECQ, Alain DUPUIS, Néjia LECAT, Anne-Laure GAILLET,
Agathe OLIVIER.
Absents ayant donné procuration : M. Romain GEORGES a donné procuration à Mme Anne-Laure
GAILLET
Absent(e)s : M. Christophe DIENNE, M. Corentin BONET, M. Anthony DOUVRY, Mme Sophie
DUVAL
- Délibérations Communales
• Délibération N°01 examinée le 09/04/2024
Approbation des taux d’imposition - Approuvée
• Délibération N°02 examinée le 09/04/2024
Vote du budget 2024 - Approuvée
• Délibération N°03 examinée le 09/04/2024
Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle - Approuvée
• Délibération N°04 examinée le 09/04/2024
Recrutement d’un contrat saisonnier pour accroissement d’activité- Approuvée
Le Maire,
Thierry SOSZYNSKI