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Déliberation - DEL 24 56
Déliberation - DEL 24 172
Déliberation - DEL 24 197
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Vitrolles.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 24 197)
Thèmes du document : Environnement, Énergies, Changement climatique,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Vitrolles Vivre 1C2
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 17 OCTOBRE 2024
NOMBRE DE MEMBRES
Afférents au Conseil Municipal : 39
En exercice : 39
Avant pris part à la délibération : 38
vis en igne le: 23 OCT. 2024
L'an deux-mille vingt-quatre et le dix-sept du mois d'octobre à dix-huit heures, le Conseil Municipal de la Ville de VITROLLES a été assemblé au lieu habituel de ses séances, sur la convocation qui ui a
été adressée par le Maire, conformément aux, articles. L 2121.10 à L 2121.12 du Code Général des Collectivités Teritoriales, sous la présidence de M. GACHON Loïc, Maire.
Étaient présents à cette assemblée tous les conseillers municipaux à l'exception de
Présents
M. GACHON - M. MONDOLONI — Mme CZURKA- M. AMAR - Mme MORBELLI - M. MERSALI-
Mme CUILLIERE - M. GARDIOL - Mme ATTAF- M. PORTE - M. MICHEL - Mme DESCLOUX — M. PIQUET- M, RENAUDIN - Mme HAMOU-THERREY - Mme MICHEL - Mme RAFIA -Mme
BERTHOLLAZ- M. DE SOUZA- Mme ROVARINO- M, MATHON- M. SAURA - M. MENGEAUD -
Mme MERAKCHI-M. SAHRAOUI - M. LICCIA - Mme SAHUN- M. ALLIOTTE - M. SANCHEZ — Mme PIOMBINO- M. LARLET- M. WAHARTE
Pouvoirs :
Mme NERSESSIAN à Mme CZURKA - M. OULIE à M. MERSALI - Mme ROSADONI à M. PIQUET — Mme CHAUVIN à Mme MICHEL- - M. JESNE à M. PORTE - M. BOCCIA à M, ALLIOTTE
Absents : M. BORELLI
Secrétaire de séance : M. Malick SAHRAOUI
- BILAN DES CONSOMMATIONS 2023 DANS LE CADRE DU LABEL EUROPÉEN CLIMAT-AIR- ENERGIE
N° Acte : 8.8
Délibération n°24-197
VU la délibération n°15-248 du 15 décembre 2015 de l'engagement de la commune à acquérir le
label européen Climat-Air-Energie
VU la délibération n°19-76 du 28 mars 2019 de l'obtention du 1erniveau de labellisation européenne
Climat-Air-Energie
CONSIDERANT que dans le plan d'action du référentiel, il est prévu la présentation du bilan annuel
des consommations, ainsi que les actions engagées et programmées afin de suivre progressement
l'évolution de notre stratégie patrimoniale.
CONSIDERANT qu'en annexe du rapport se trouve l'argumentaire des résultats ainsi que ks
graphiques présentant l'évolution annuelle des consommations de 2012 à 2023. CONSIDERANT qu'en annexe du rapport se trouve également la liste complète des actions réalisées et à venir de notre stratégie énergétique
HÔTEL DE VILLE - BOÎTE POSTALE 30102 - 13743 VITROLLES CEDEX - TEL : 04 42 7 90 00 - un viole 1.fr Page 1/4 REPUBLI QUE FRANCAISE
Le bilan annuel des consommations est le suivant :
BILAN au 2022 2023
ï Consommations | Consommatio | Consommatio Fluide/Energie Unités Een TT TS
KWh pourles
ELECTRICITE Bâtiments Commumaux | __8 043 000 5730000 | 5706034 KWh pour l'Eclaira ge Public 4 623 000 3040000 | 1778031
GAZ NATUREL KWh 6652 000 4450000 |" 4154799 m3 d'Eau Domestique
Potable 81700 46 500 56497
FAU m3 d'Amosage
Municipal 221 300 300 000 257801
RESEAU CHAUFFAGE
URBAIN KWh 508 000 527 000 599 000 PROPANE KWh 190 000 180 000 54275 FIOUL KWh 140 = CARBURANTS Litres 251 800 210350 192 230
Par rapport à 2012, les évolutions en 2023 sont de :
Fluide/Energie Evolutions de 2012 à Commentaires 2023
Rénovation énergétique de plusieurs bâtiments,
KW} Pour optimisation des puissances souscrites
29% Bâtiments Merhilentedr plat de consignes Remplacement
ELECTRICITÉ Frans {consommations réelles et non plus estimées)
Un nouveau groupe scolaire mis en service (GS Anne Sylvestre)
KWh pour
-62% l'Eclairage
Public |'ntégration des Eclairages LED, Extinction nocturne de 23h à 5h
‘Amélioration de nos Chaufferies/ CPE/ Déraccordement des
GAZ NATUREL -38% KWh [sites Hôtel de Ville, Plan de la Cour, Léo Lagrange, Cinéma des lumières, GS Pergaud, GS Les Vignettes et GS Gauguin.
m3 d'Eau
-31% Domestique |nstallation de la Télérelève sur les plus gros sites pour nous
EAU Potable _ [prévenir des fuites, mise en place de mitigeurs.
mi
. Mise en place de l'arrosage intelligent en 2021 - 2022. Baisse
167 | d'ATDtaLE |par rapport à 2022 (800 000 m3 à 257 801 m3)
RESEAU Raccordement de nouveaux sites : Hôtel de Ville, Mandela, OAGE Plan de la Cour, Léo Lagrange, Cinéma des Lumières, (CHAUFFAGE 18% KWh Augmentation consommation Hôtel de Ville et GS Plan de la URBAIN Pt
PROPRANE _| 71% KWh__ [2 sites alimentés (Névache etla pépinière).
FIOUL 100% _ | KWh [suppression de Ia chaufferie fuel au Site Foyer Bouilac
‘Augmentation de l'achat des véhicules électriques et
[CARBURANTS 24% optimisation du parc
Par rapport à 2022, les évolutions en 2023 sont de :
HÔTEL DE VILLE - BOÎTE POSTALE 30102 - 13743 VITROLLES CEDEX - TEL : Of 42 77 90 00 - vvitrolles13.fr Page 2/4 REPUBLIQUE FRANCAISE
Fluide/Eneri | Evolutions de 2022 à 2023 Commentaires
Rénovation énergétique de plusieurs bâtiments,
Optimisation des puissances souserites
4% Mise en place de températures de consignes
ELECTRICI Communau | Remplacement des compteurs en LINKY
Te x {consommations réelles et non plus estimées) Un nouveau groupe scolaire mi en service (GS Anne
Suvestre)
KW pour
42% | l'Eclaiage | Intégration des Eclairages LED, Extinction nocturne de 23h à
Public | 5h
c Amélioration de nos Chaufferies/ CPE} Déraccordement des
DRE 7% KW | sites Hôtel de Ville, Plan de la Cour, Léo Lagrange, Cinéma
- des lumières, GS Pergaud, GS Les Vignettes et GS Gauguin.
m3 d'Eau
22% | Domesiue | Lion del Téérelève ur es pus gros tes pour nous
EAU prévenir des fuites, mise en place de mitigeur. m3
: Mise en place de l'arrosage intelligent. Baisse par rapport à
“4% | SAME | 2022 (300 000 m3 à 257 801 m3) tuicipal
RESFAU Raccordement de nouveaux sites: Hôtel de Ville, Mandela, CHAUFFAGE | 14% KWn | Plan de 18 Cour, Léo Lagrange, Cinéma des Lumières.
URBAIN Augmentation consommation Hôtel de Ville et GS Plan de la Cour.
PROPRANE | 70% KW __| 2 sites alimentés (Névache et pépinière)
HOUL, 0% KW __| suppression de la chaufferie fuel du Site Foyer Bouilee
CARBURANT augmentation de l'achat des véhicules électriques et % Litres s optimisation du pare
Les temps forts de notre stratégie énergétique au cours de ces deux dernières années ont été
marqués par :
Le recrutement d'un nouvel économe de flux pour participer et contribuer aux projets
stratégiques et opérationnels en matière d'énergie.
L'élaboration d'un Schéma Directeur de l'Energie identiflant les bâtiments les plis
consommateurs face aux exigences réglementaires du Décret Tertiaire.
La mise en place d'un Contrat de Performance Energétique (CPE) depuis le 1er janvier 2023
d'une durée de 8 ans, sur des actions de conception-réalisation et d'exploitation-
maintenance avec un objectif de réduction des consommations énergétiques de 33% pour
55 bâtiments surface de globale d'environ 95 229 m2.
Le développement du photovoltaïque par l'autoconsommation collective au Conservatoire et
qui alimente 2 bâtiments en cas de surplus de production, sur le GS Anne Sylvestre.
L'ambition de la commune et les efforts en transition énergétique se poursuivent notamment par :
La mise en place d'une communauté d'énergie citoyenne pour le développement de 9
nouvelles centrales photovoltaïques à l'échelle communale.
La réflexion d'élargir le Réseau de Chauffage Urbain alimenté par la géothermie.
La rénovation énergétique de 3 bâtiments communaux (2023 et 2024 : La Maternelle Lucie
Aubrac, Romarin et le Garage du CTM en 2026).
La participation de 6 établissements scolaires dès septembre 2024 au challenge CUBES
ECOLES, une démarche de sensibilisation destinée au personnel éducatif.
HÔTEL DE VILLE - BOÎTE POSTALE 30102 - 13743 VITROLLES CEDEX - TEL : 04 42 77 90 QD - nv wirollest3.f Page 3/4 REPUBLIQUE FRANCAISE
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Entendu l'exposé de son Président et après avoir délibéré, vote à l'Unanimité
- APPROUVE le bilan des consommations 2023 et la restitution des actions énergétiques réalisées et
à venir
POUR EXTRAIT CONFORME
VITROLLES, le 21/10/2024
Le Secrétaire de Séance P. le Maire et par délégation La Directrice des Affaires Juridiques et
Institutionnelles
C: LANZARONE
HÔTEL DE VILLE - BOÎTE POSTALE 30102 - 13743 VITROLLES CEDEX - TEL : 04 42 77 90 00 - vou violles13.fr Page 4/4 ————
Annexe du Rapport de Bilan des consommations
Le bilan des fluides est le suivant :
BILAN 2012 2022 2023 | dé Consommations |Consommations | Consommations Fluide/Energie unies 2012 2022 2023
KWh pour les
euecrrcrme ments Commnaus |_ 8043 000 5 730000 5 706034
pour l'Eclairage
Public 4 623 000 3 040 000 1778031
GAZ NATUREL KWh 6 652 000 4450 000 4154 799 m3 d'Eau Domestique
EAU Potable 81.700 46 500 56497
m3 d'Arrosage
Municipal 221 300 300 000 257801 RESEAU CHAUFFAGE
URBAIN KWh 508 000 527 000 599 000 PROPANE KWh 190 000 180 000 54275
FIOUL KWh 140 : 6 CARBURANTS Litres 251800 210350 192230
+ Erreur de conversion pour le propane sur le bleau de l'an dernier (190 indiqué au lieu de 190 000) — corrigé
Evolution de la consommations des fluides Ville de Vitrolles
pond 730 000 6652 000
1000 000 Dr) ans
m2012 2022 02023 Par rapport à 2012, les évolutions en 2023 sont de
Evolutions de 2012 à
Fluide/Energie He Commentaires
Rénovation énergétique de plusieurs bâtiments,
ni je, [Optimisation des puissances souscrites
Wh pour les | Mise en place de températures de consignes Remplacement des
29% Reine compteurs en LINKY ELECTRICITE {consommations réelles et non plus estimées) ...
Un nouveau groupe scolaire mis en service (GS Anne Syivestre)
KW pour
-62% | l'Eclairage
Public |Intégration des Eclairages LED, Extinction nocturne de 23h à 5h
Amélioration de nos Chaufferies/ CPE/ Déraccordement des sites
GAZ NATUREL| -38% KWh Hôtel de Ville, Plan de la Cour, Léo Lagrange, ma des lumières, GS Pergaud, GS Les Vignettes et GS Gauguin
m3 d'Eau
-31% | Domestique |Instaltion de la Télérelève surles plus gros sites pour nous
EAU Potable __|prévenir des fuites, mise en place de mitigeurs. 16% [M3 d'Arrosage | Mise en place de l'arrosage inteligent en 2021. 2022, Baisse par
Municipal | rapport à 2022 (300 000 m3 à 257 801 m3)
RESEAU Raccordement de nouveaux sites : Hôtelde Ville, Mandela, Plan de CHAUFFAGE | 18% KWh | la Cour, Léo Lagrange, Cinéma des Lumières. Augmentation
URBAIN consommation Hôtel de Ville et GS Plan de la Cour.
PROPRANE _|_-71% KWh___|2 sites alimentés (Névache etla pépinière).
FIOUL | -100% KWh [Suppression de la chaufferie fuel du Site Foyer Bouilac
CARBURANTS | 22% Lite [avamentaton de sat es vel fltrques et opaaen
Par rapport à 2022, les évolutions en 2023 sont de :
Fluide/Energie | Evolutions de 2022 à 2023 Commentaires
(Rénovation énergétique de plusieurs bâtiments,
Optimisation des puissances souscrites
KWh pour les |Mise en place de températures de consignes Remplacement
-1% Bâtiments |des compteurs en LINKY
ELECTRICITE Communaux | (consommations réelles et non plus estimées)
Un nouveau groupe scolaire mis en service (GS Anne
[Svivestre)
2% KWh pour
l’'Eclairage Public |Intégration des Eclairages LED, Extinction nocturne de 23h à 5hl
{Amélioration de nos Chaufferies/ CPE/ Déraccordement des
GAZ NATUREL! _-7% KWh sites Hôtel de Ville, Plan de la Cour, Léo Lagrange, Cinéma des lumières, GS Pergaud, GS Les Vignettes et GS Gauguin.
EAU 21% Lorantique table Installation de la Télérelève sur les plus gros sites pour nous
prévenir des fuites, mise en place de mitigeurs. ax | 3 d'Arrosage [Mise en place de arrosage inteligent. Baisse par rapport à Municipal [2022 (300 000 m3 à 257 801 m3)
(Raccordement de nouveaux sites : Hôtel de Ville, Mandela,
RESEAU (Plan de la Cour, Léo Lagrange, Cinéma des Lumières. CHAUFFAGE | 14% KWh A : ne n Hôtel de Vile et GS Plan de L URBAIN ugmentation consommation Hôtel de Ville et GS Plan de la (Cour.
PROPRANE | -70% KWh 2 sites alimentés (Névache et la pépinière).
FIOUL. œ% KW Suppression de la chaufferie fuel du Site Foyer Bouillac CARBURANIS|| -% Lies Eugmentation de achat des véhieules électriques et (optimisation du parc.
Remarque sur les consommations de RCU qui ont augmenté : HDV : 2022 : 84 MWh et 2023 : 122 MWh
GS Plan de a Cour : 2022 : 142 MWh et 2023 173 MWh
Les résultats reflètent l'ensemble des efforts fournis par la Collectivité au cours de la dernière décennie.
Ci-dessous les graphiques présentant l'évolution des consommations par fluide de 2010 à 2023.
Evolution des consommations d'eau en m3
300600
350000
|
| 255 000
399 000 | 7 801 200 —4—sitiments
200000 Et —marronnge
Vote (3) 150 009
9170
10000 |
56487
46 500
5000 |
°
2008 2010 2012 20 206 2018 23020 202 204
Année
Remarques : La consommation d’eau domestique potable diminuait progressivement grâce aux actions mises en
œuvre (télérelève, marché recherche de fuites, mitigeurs.) etesten légère augmentation en 2023. Démarrage du
contrat avec la REPA en août 2022, les calculs de consommation et les périodes de relève sont différents de ceux
de la SEM, ceci peut expliquer cette augmentation, à confirmer l'année prochaine.
La consommation d'arrosage évolue différemment selon, d'une part les conditions météorologiques annuelles
canicule.) et d'autre part plusieurs facteurs : décalage possible des relèves semestriellesde compteurs , création
de compteurs de chantier, création de compteurs d'arrosage pour plusieurs sites (GS Robert Badinter, GS Anne
Syiestre,..), utilisation des compteurs d'arrosage par les gens du voyage (Impasse de Belgique, Rd Pt de Gaulle),
création du quartier "La Petite Mer”, mise en Service de la fontaine St Exupéry (25m3/semaine), alimentation des
forêts urbaine et gourmande, etc. Evolution du volume des Carburants en Litres
350000 |
300 000
251809
250000
æ 0 CARBURANTS en
Litres
tres (L) 250000
100 000
50 000
o
2008 200 2012 |20M 206 208 2020 12022 2024
Année
Remarques : Evolution des consommations en litres par la modernisation du Parc Auto (Achats de Véhicules
Electriques.)
Evolution des consommations d'Energies en MWh
12 000
10 000
8040 | 8000
5730 787 5706
———— * 4807 su
0m 4620 1778
2000
o
2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017 2018 2019 2020 2021 202 2023
—— Electricité Eclairage public = Electricité Bâtiments Autres Energies (Gaz - Propane - RCU)
Autres Energies* (en ver: en 2023 les pourcentages sont Gaz Naturel (87%), Réseau Chauffage Urbain (1 2
et Fuel (0%)
Propane (1%)
Remarques : L'évolution des consommations montre l'efficacité des actions mises en œuvre au cours des années
{maîtrise de l'Energie, mise en place de compteurs communicants LINKY, Marché d'Exploitation de Chauffage
etc.)
Concernant l'Eclairage Publk, la baisse des consommations de -42% entre 2022 et 2023 se traduit par un gain
financier de 21 230 € (Le gain financier -4% parait moindre par rapport à la diminution des consommations : cela
s'explique par l'augmentation des tarifs entre 2022 et 2023 : de 0.14748 €/KWh à 0.28061 €/kWh). Ce travail se poursuit. Nos actions engagées au cours de ces deux dernières années et ceux programmées sontles
suivants :
Actions engagées Actions programmées
= Renforcement de la Cellule « Economie de Flux », parle — Concertation d'une
recrutement d'un nouvel économe de flux pour contribuer communauté d'énergie
aux projets stratégiques et opérationnels en matière citoyenne pour le
d'énergie développement de 9 nouvelles Elaboration d’un Schéma Directeur de l'Energie permetant centrales photovoltaïques à
d'identifier les batiments les plus consommateurs face aux l'échelle communale exigences réglementaires du Décret Tertiaire = Réflexion d’une Extension du Réseau de Chauffage Urbain — Développement du photovoltaïque par l’autoconsommation 4 Le Er alimenté par la géothemmie collective au Conservatoire et qui alimente 2 bâtiments en
cas de surplus de production — Participation dès la rentrée
- Mise en place d’un Contrat de Performance Energétique scolaire 2024, au challenge (CPE) depuis le 1er janvier 2023 d'une durée de 8 ans, sur CUBES ECOLES, une démarche de sensibilisation des actions de conception-réalisation et d'exploitation
destinée au personnel éducatif. maintenance avec un objectif de réduction des
consommations énergétiques de 33% pour 60 bâtiments | - Lancement des actions AMU
surface de globale d'environ 100 000 m2). sur les sites sportifs.
— Développement d'une Assistance à Maitrise d’Usage
(AMU) pour sensibiliser le personnel municipal à travers
des
ateliers d'nfomations et d'animations durant le Contrat de
Performance Energétique (CPE)
— Labellsation "Bâtiment Durable Méditerranéen" (BDM) de
€ bâtiments communaux pour l'exemplarié de leur
construction adaptée au climat Méditerranéen : Crèche des
Robinsons (Niveau Argent 2013); Sell de Spectacles
Obino (Niveau Argent 2014); Médiathèque (Niveau Argent
2016); Le Conservatoire (Niveau Bronze 2019) ; Groupe
Scohire Anne SyMestre (Niveau Argent 2023); Groupe
Scolaire Les Pins (Niveau Or 2024)
— Rénovation de l'Eckirage Public et Modemisation du Parc:
Auto
- Constitutions de Groupe de Travail interservices sur les
thématiques de la « Sobriété Energétique » et du « Zéro
Gaspillage Zéro Déchet »
— Rénovations énergétiques de 3 bâtiments communaux
Garage du CTM : travaux en 2026
La Matemelle Lucie Aubrac : terminé en 2024
Bâtiment le Romarin : travaux en Ours