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Document publié le Mardi 4 avril 2023 par la commune de Monestrol.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 20230404 Conseil Municipal)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Budget,
Conseil Municipal du 4 avril 2023
Compte rendu de séance
Conseillers municipaux présents :
- ANTONY Gilbert (1er adjoint au maire)
- DU PERIER François (conseiller municipal)
- LLANAS Dominique (conseiller municipal)
- RIAL Guilhem (maire de Monestrol)
- SAGNES Pierre (conseiller municipal, secrétaire de séance)
Excusé : JAILLET Thierry (conseiller municipal)
Ouverture du Conseil Municipal à 19h15 par M. le Maire, Guilhem RIAL. Patricia ROUVIGNAC, secrétaire de Mairie, est présente pour les points de l’ordre du jour en rapport avec le budget. Pierre SAGNES est désigné secrétaire de séance. L’ordre du jour est rappelé :
- Approbation du précédent compte rendu
- Vote du règlement critères des attributions des subventions aux associations
- Attribution et versement des Subventions 2023 aux associations
- Approbation du Compte de Gestion Communale année 2022
- Vote du Compte Administratif 2022
- Affectation du résultat 2022
- Vote des taux de taxes communales 2023
- Vote du Budget 2023
- Questions et Informations diverses
Approbation du précédent compte rendu
Le compte rendu du Conseil municipal du 10 février 2023 est approuvé à l’unanimité des présents.
Vote du règlement critères des attributions des subventions aux associations
Lecture de la note de cadrage des critères par M. le Maire.
Ce règlement est mis au vote :
Résultat : 5 votes exprimés – 5 voix POUR – Règlement adopté. Attribution et versement des Subventions 2023 aux associations
Il est proposé d’attribuer 40 euros à la FNACA de Villefranche et 500 euros au Comité des fêtes de Monestrol. Cette proposition est mise au vote. Un conseiller (président du Comité des fêtes) ne prend pas part au vote.
Résultat : 4 votes exprimés – 4 voix POUR – Proposition adoptée.
Approbation du Compte de Gestion Communale année 2022
Le compte est conforme au compte administratif de la commune. L’approbation est mise au vote.
Résultat : 5 votes exprimés – 5 voix POUR – Compte de gestion communale 2022 approuvé.
Vote du Compte Administratif 2022
Après présentation du CA 2022, un vote est proposé. M. le Maire ne prend pas part au vote.
Résultat : 4 votes exprimés – 4 voix POUR – Compte administratif 2022 approuvé.
Affectation du résultat 2022
L’affectation du résultat 2022 est présentée, un vote est proposé.
Résultat : 5 votes exprimés – 5 voix POUR – Affectation du résultat 2022 approuvée.
Vote des taux de taxes communales 2023
Une délibération concernant un maintien des taux 2022 est proposée.
Résultat : 5 votes exprimés – 5 voix POUR – Maintien des taux 2022 approuvé.
Vote du Budget 2023
Le budget 2023 est présenté, puis un vote est proposé.
Résultat : 5 votes exprimés – 5 voix POUR – Budget 2023 approuvé.
Questions et Informations diverses
- Le triathlon du Lauragais est prévu le 3 juin 2023. Plus d’informations à : https://www.t2area.com/calendrier/triathlon-du-lauragais/triathlon-l.html
- Des informations concernant la commune de Monestrol sont consultables sur « PanneauPocket », application pour Smartphone gratuite à installer et à consulter, et également gratuite pour le dépôt d’informations (par la mairie) pour les communes de moins de 100 habitants. Cette application joue le rôle de « panneau d’affichage ». Plus de détails sur le site internet de Monestrol : http://monestrol.fr/?p=587
- La CC « terres du Lauragais » propose à ses habitants un composteur à prix coûtant. Plus de détails sur :
https://www.terres-du-lauragais.fr/fr/amenagement-du-territoire/environnement/dechets/ reduire/composteur.html
Le Conseil est clos à 21h06