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Convocation - CONVOCATION CM 20230404
Document publié le Mardi 4 avril 2023 par la commune de Claira.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION CM 20230404)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Budget,
Dossier suivi par : Carole SALCENACH
Objet : Conseil Municipal
CONVOCATION
Madame, Monsieur, j’ai l’honneur de solliciter votre présence à la séance du Conseil Municipal qui se tiendra le :
Mardi 04 avril 2023
à 18h30, à la salle du Conseil Municipal
Ordre du jour :
Procès-Verbal de la séance du 27 février 2023 ;
Décisions du Maire ;
Désignation d’un(e) secrétaire de séance ;
1. Compte de gestion 2022 budget principal de la commune
2. Compte de gestion 2022 budget annexe de l’eau
3. Compte de gestion 2022 budget annexe de l’assainissement
4. Compte de gestion 2022 budget annexe « Le vieux Chais »
5. Compte de gestion 2022 budget annexe « El Crest »
6. Compte administratif 2022 budget principal de la commune
7. Compte administratif 2022 budget annexe de l’eau
8. Compte administratif 2022 budget annexe de l’assainissement
9. Compte administratif 2022 budget annexe « Le vieux chais »
10. Compte administratif 2022 budget annexe « El Crest »
11. Affectation de résultat budget principal de la commune
12. Affectation de résultat budget annexe de l’eau
13. Affectation de résultat budget annexe assainissement
14. Affectation de résultat budget annexe « Le vieux Chais »
15. Affectation de résultat budget annexe « El Crest »
16. Vote des taux d’imposition
17. Vote du budget primitif 2023 de la commune
18. Vote du budget primitif 2023 de l’eau
19. Vote du budget primitif 2023 de l’assainissement
20. Vote du budget primitif 2023 « Le vieux Chais »
21. Vote du budget primitif 2023 « El Crest »
22. Contrat de concession pour la délégation de service public « Fourrière automobile »
Claira, le 28 mars 2023 23. Choix du prestataire pour le marché « Fourniture internet, téléphonie fixe et mobile – travaux de raccordement »
24. Vente de la parcelle cadastrée AK0023 / Rue Charles BALAT
25. Motion groupe des 9 contre le projet de réforme des retraites
Marc PETIT
Maire de Claira
04, place de la République
66530 Claira
04 68 28 31 50
carole.salcenach@claira.fr
www.claira.fr