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Document publié le Jeudi 7 octobre 2021 par la commune de Bois-d'Ennebourg.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des delib 16 09 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Bois et produits du bois,
CANTON de MESNIL-ESNARD
Monsieur Stéphane BOUCHER a été désigné secrétaire de séance.
N° de Délib. Date Objet Décision
N° 24 / 2024 16/09/2024 Tri du verre : désignation de l’emplacement d’un conteneur supplémentaire Approuvée à l’unanimité
N° 25 / 2024 16/09/2024 Budget : Décision de virement de crédits n° 1/2024 Approuvée à l’unanimité
N° 26 / 2024 16/09/2024 RH : Nomination suite à l’obtention du concours sur le grade d’Adjoint administratif territorial principal de 2ème classe Approuvée à l’unanimité
N° 27 / 2024 16/09/2024 RH : Révision du tableau des effectifs Approuvée à l’unanimité
(ordonnance et décret du 7 octobre 2021)
> L’intégralité des délibérations, arrêtés et décisions est consultable, sur demande, en mairie.
Légalement convoqué le 11 septembre 2024, le Conseil Municipal s’est réuni le 16 septembre 2024 à 20h30 dans la salle du Conseil de la Mairie de Bois d’Ennebourg sous la présidence de M. Laurent SOLER,
Liste des délibérations examinées lors de la séance du lundi 16 septembre 2024
Publication de cette liste sur le panneau d'affichage en mairie et sur le site internet de la commune le 17 septembre 2024.
Seine - Maritime
___
Arrondissement de Rouen
___
___
COMMUNE
de
BOIS D’ENNEBOURG
76160
Conseil Municipal
de BOIS D’ENNEBOURG