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Déliberation - Delib ROB 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Nogent-sur-Oise.
Lien du pdf (Déliberation - Delib ROB 2026)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Démocratie,
Nombre de conseillers
En
exercice
Présents Votants
35 35 0
Date de la convocation :
30 janvier 2026
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 5 février 2026
Le Conseil Municipal de la Commune de Nogent-sur-Oise
légalement convoqué s’est réuni au lieu ordinaire de ses
séances sous la Présidence de Monsieur Jean-François DARDENNE, Maire.
Présents :
Jean-François DARDENNE, Valérie LEFEVRE, Claude ROBERT, Patricia RICHARD, Michel DUPLESSI, Ginette DECOURTRAY, Olivier CARRE, Sonia VIARD, Nicolas PROMSY, Imen BOUHARB, Mokhtar ALLOUACHE, Nazaire TSIMBA PEPE, Jean-Michel ZAKHARTCHOUK, André MAHIEU, Annie DUPRESSOIR, Yves DUCHATEAU, Marie- Claude DECATOIRE, Léa Fatma KAYA, Malika AIT M'BARK, Maria LAGACHE FORTES, Marie-josé FURTADO, Nuriye TOPAL, Habib KCHOK, Marie MARTIN, Nasser NINI, Didier CARON, Badia ZRARI, Loïc PEN, Pascal LAMBERT, Patrice ABRAN, Lauriane LERICHE, Martine CAGNARD, Gillian ROUX, Alain PETIT, Marie-josé FUENTES
Secrétaire de Séance : Madame Valérie LEFEVRE
FINANCES
DEL2026_001 - ROB Rapport d'Orientation Budgétaire 2026
Conformément à l’article L2312-1 du CGCT, dans les communes de 3 500 habitants et plus, le maire présente au conseil municipal, dans un délai de deux mois précédant l'examen du budget, un rapport sur les orientations budgétaires.
Conformément au règlement intérieur du Conseil municipal de Nogent-sur-Oise, et plus particulièrement son article 21, il vous est ainsi proposé de débattre du rapport ci-joint qui concerne le budget principal de la ville et le budget annexe du Centre Municipal de Santé.
Il est donc demandé au Conseil Municipal :
De prendre acte que le débat d’orientation budgétaire, sur la base du rapport ci-annexé portant sur le budget principal et le budget annexe CMS de la ville de Nogent-sur-Oise, a eu lieu, avant le vote du budget primitif 2026.
Le Conseil Municipal prend acte.
Pour extrait conforme,
Le Maire, Le secrétaire de séance,
#signature1# #signature2#
République Française
Ville de Nogent-sur-Oise
Conseil Municipal du 5 février 2026