Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations du 20 03 2026
Déliberation - Liste des deliberations du 20 septembre 2023
Procès Verbal - PV seance du 20 juin 2023
Déliberation - Liste des deliberations du 19 juin 2024
Convocation - convocation du 20 juin 2023
Déliberation - Liste des deliberations du 20 fevrier 2024
Déliberation - Liste des deliberations du 15 04 2026
Déliberation - Liste des deliberations du 5 avril 2023
Déliberation - Liste des deliberations du 1er fevrier 2023
Déliberation - Liste des deliberations du 23 mai 2023
Déliberation - Liste des deliberations du 20 juin 2023
Document publié le Mardi 20 juin 2023 par la commune de Rignac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 20 juin 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
COMMUNE DE RIGNAC
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2023
L'an deux mille vingt-trois et le vingt du mois de juin à vingt heures trente, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jean-Marc CALVET, Maire.
LISTE DES DELIBERATIONS
N° Objet de la délibération : Vote
2023-43 Désignation d’un secrétaire de séance Approuvé
2023-44 Approbation du procès-verbal du 23 mai 2023 Approuvé
2023-45 Maîtrise d’œuvre pour l’aménagement de la rue
des Ecoles jusqu’à l’avenue du Puech Carlet
Approuvé
2023-46 Remplacement des lampes d’éclairage par des
lampes LED
Approuvé
2023-47 Transfert dans le domaine communal de la voirie
du Lotissement la Calquière à la Joulinie
Approuvé
2023-48 Convention de servitude avec ENEDIS Approuvé
2023-49 Mise à disposition de service et mise à disposition
de personnel
Approuvé
Mis en ligne et affiché : le 23 juin 2023