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Document publié le Mercredi 19 juin 2024 par la commune de Rignac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 19 juin 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
COMMUNE DE RIGNAC
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 JUIN 2024
L'an deux mille vingt-quatre et le dix-neuf du mois de juin à vingt heures trente, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jean-Marc CALVET, Maire.
LISTE DES DELIBERATIONS
N° Objet de la délibération : Vote
2024-46 Désignation d’un secrétaire de séance Approuvé
2024-47 Approbation du procès-verbal du 2 mai 2024 Approuvé
2024-48 Ajout de délibérations Approuvé
2024-49 Régularisation d’acte avec l’association la
Bruyère
Approuvé
2024-50 Régularisation d’acte avec M. Laurent
BESSTTES
Approuvé
2024-51 Vente d’une parcelle au Département Approuvé
2024-52 DETR 2024 – Rue des Ecoles Approuvé
2024-53 Commande pour l’aire de jeux du parc de l’Etang Approuvé
2024-54 Travaux Assainissement secteur Vignals –
Désignation du Maître d’oeuvre
Approuvé
2024-55 Accroissement temporaire d’activité Approuvé
2024-56 Dématérialisation des autorisations d’urbanisme Approuvé
Mis en ligne et affiché : le 25 juin 2024