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Document publié le Mercredi 15 avril 2026 par la commune de Rignac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 15 04 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
COMMUNE DE RIGNAC
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 avril 2026
L'an deux mille vingt-six et le quinze du mois d’avril à vingt heures trente, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jean-Marc CALVET, Maire.
LISTE DES DELIBERATIONS
N° Objet de la délibération : Vote
2026-38 Désignation d’un secrétaire de séance Approuvé
2026-39 Election du Maire Approuvé
2026-40 Commissions communales Approuvé
2026-41 Délégués aux associations Approuvé
2026-42 Subventions aux associations Approuvé
2026-43 Avance de trésorerie du Budget Principal au
Budget annexe Assainissement
Approuvé
2026-44 Création de poste permanent Approuvé
2026-45 Création de poste non permanent (saisonnier) Approuvé
Mis en ligne et affiché : le 20 avril 2026