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Déliberation - Liste des deliberations du 20 fevrier 2024
Document publié le Mardi 20 février 2024 par la commune de Rignac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 20 fevrier 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMMUNE DE RIGNAC
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2024
L'an deux mille vingt-quatre et le vingt du mois de février à vingt heures trente, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jean-Marc CALVET, Maire.
LISTE DES DELIBERATIONS
N° Objet de la délibération : Vote
2024-12 Désignation d’un secrétaire de séance 2024-12
2024-13 Approbation du procès-verbal du 23 janvier 2024 2024-13
2024-14 Acquisition de parcelles grevées de deux baux à
construction à l’Association la Bruyère
2024-14
2024-15 Modalité de conclusion du bail emphytéotique
avec Sud Massif Central Habitat
2024-15
2024-16 Mise en œuvre du télétravail 2024-16
2024-17 Attribution de la prime du pouvoir d’achat 2024-17
2024-18 Désignation d’un référent déontologue de l’élu
local
2024-18
Mis en ligne et affiché : le 21 février 2024