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Convocation - Affichage CM 16 décembre 2019
Document publié le Lundi 16 décembre 2019 par la commune de Gigean.
Lien du pdf (Convocation - Affichage CM 16 décembre 2019)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Bois et produits du bois,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L.2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le CONSEIL MUNICIPAL de la Commune de GIGEAN se réunira le :
LUNDI 16 DECEMBRE 2019
à 18h30
Salle du CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR :
PROJET DE DELIBERATION N°2019-91 : MARCHE DE CONSTRUCTION D’UNE SALLE DES ARTS MARTIAUX – LOT N°2 BATIMENTS MODULAIRES TCE – SOCIETE MODULEM - AVENANT N°1
PROJET DE DELIBERATION N°2019-92 : MARCHE DE CONSTRUCTION D’UNE SALLE DES ARTS MARTIAUX – LOT N°3 CHARPENTE METALLIQUE – SOCIETE LACOSTE - AVENANT N°2
PROJET DE DELIBERATION N°2019-93 : MARCHE DE CONSTRUCTION D’UNE SALLE DES ARTS MARTIAUX – LOT N°4 EQUIPEMENTS ET SOLS SPORTIFS – SOCIETE URBASPORT - AVENANT N°1
PROJET DE DELIBERATION N°2019-94 : DENOMINATION DE VOIE – LOTISSEMENT LES GUEPIERS
PROJET DE DELIBERATION N°2019-95 : SIRENE DU RESEAU NATIONAL D’ALERTE DE L’ETAT – ACQUSITION A L’AMIABLE
PROJET DE DELIBERATION N°2019-96 : LOTISSEMENT OZONE LES MAGETTES – INTEGRATION PARTIELLE DES EQUIPEMENTS COMMUNS DANS LE DOMAINE PUBLIC
PROJET DE DELIBERATION N°2019-97 : REEXAMEN DE LA REPARTITION DE L’INDEMNITE DE FONCTIONS, DE SUJETIONS ET D’EXPERTISE (IFSE)
PROJET DE DELIBERATION N°2019-98 : OUVERTURE DES CREDITS D’INVESTISSEMENT 2020
PROJET DE DELIBERATION N°2019-99 : INSTAURATION DE PRINCIPE DE LA REDEVANCE REGLEMENTEE POUR CHANTIER(S) PROVISOIRE(S) DE TRAVAUX SUR DES OUVRAGES DES RESEAUX DISTRIBUTION DE GAZ
PROJET DE DELIBERATION N°2019-100 : DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DE LA DOTATION DE SOLIDARITE NATIONALE EN FAVEUR DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ET DE LEURS GROUPEMENTS TOUCHES PAR DES EVENEMENTS CLIMATIQUES
PROJET DE DELIBERATION N°2019-101 : ACTUALISATION N°5 DE L’AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) N°938 REQUALIFICATION DE LA RD613
PROJET DE DELIBERATION 2020-102 : RAPPORT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2020
Affiché à Gigean le 11 décembre 2019
Le Maire
Francis VEAUTE
Gigean
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Département de l’Hérault