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Déliberation - Extrait registre des deliberations du CM 13 juillet 2022 Vente de produits – Boutiques des musées
Document publié le Mercredi 13 juillet 2022 par la commune d'Arbois.
Lien du pdf (Déliberation - Extrait registre des deliberations du CM 13 juillet 2022 Vente de produits – Boutiques des musées)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Entrepreneuriat et startup,
Envoyé en préfecture le 18/07/2022
VILLE D'ARBOIS Reçu en préfecture le 18/07/2022 EM
Affiché le 18/07/2022
DÉPARTEMENT ds PR MP/DP 22/07/05 ID : 039-213900137-20220713-2022_07_05-DE
EXTRAIT du REGISTRE des DELIBERATIONS qu CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE DU B JUILLET 2022
Conseillers en exercice : 23 PRESENTS : Mmes
DEPIERRE Maire, REGALDI,
M. POULET, Mme BUGADA, M. LECOQ, Mme BRIOT GAIDIOZ, M. Conseillers
présents : 17 PETIGNY Adjoints, Mme GRESSER,
M. FANTOLI Mmes CALONNE, BAILLY,
LAMU, MM. DRUET, CHUARD, MOLIN, Mme Convocation du:
PINGAT, M, BRUNIAUX
07.072022
ABSEN T NEP :
M. CHAZERAND pouvoir à Mme BRIOT GA1DIOZ
M. TAUBATY pouvoir à M CHUARD
M. MOLIN pouvoir à M. MARTI
Mme CHATEAU pouvoir à M. BRUNIAUX
Mme JACQUET pouvoir à M DRUET
ABSENTE: Mme BOUDRU
ÉTAIRE DE SEANCE : Mme LAMY Alice
Vente de produits — Boutiques des |
Mme la Moire expose à l'Assemblée, musées
Que les musées disposent dune boutique de vente
permettant de proposer aux visiteurs une gamme de produits
variés : ouvrages, cartes postales, etc
QUil est nécessaire pour des facilités de
fonctionnement de permettre à Mme la Maire de fixer les prix
de vente des articles proposés
Le Conseil Municipal,
Après en voir délibéré, à l'unanimité.
Autorise Mme la Maire à fixer les prix de vente des
articles proposés dans les boutiques des deux musées
municipaux.
Pour copie certifiée conforme au registie
ee Arbois, le 18 Juillet 2022
La Maire,
Valérie DEPIERRE
La secrétaire de Séance a :
CE
LAMY Alice /