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Déliberation - Extrait registre des deliberations du CM 17 fevrier 2023 Tarifs 2023
Document publié le Vendredi 17 février 2023 par la commune d'Arbois.
Lien du pdf (Déliberation - Extrait registre des deliberations du CM 17 fevrier 2023 Tarifs 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Histoire et mémoire,
VILLE D'ARBOIS
DEPARTEMENT DU JURA
Conseillers en exercice: 23
Conseillers présents : 18
Convocation du:
10.022623
Tarifs 2023
Envoyé en préfecture le 22/02/2023
Reçu en préfecture le 22/02/2023 Re
MP/DP 23/02/03 Publié le 22/02/2023 ess
ID : 039-213900137-20230220-MP DP 23 02 03-DE
EXTRAIT du REGISTRE des DELIBERATIONS du CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE DU 7 FEVRIER 2023
PRESENTS : Mme DEPIERRE Maire, Mme REGALDI, M. POULET.
Mme BUGADA, M. LECOQ, Mme BRIOT GAIDIOZ, M. PETIGNU
Adjoints, M. TAUBATY, Mmes GRESSER CALONNE, BAILLU,
LAMY, BOUDRY, M. CHUARD, Mme PINGAT, MM. MARTI
BRUNIAUX, MEUNIER.
ABSENTS AUANT DONNE POUVOIR:
M. CHAZERAND pouvoir à Mme BUGADA
M. MOLIN pouvoir à M. MARTI
Mme JACQUET pouvoir à M. POULET
ABSENTS : M. FANTOLI, Mme CHATEAU
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme PINGAT
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré,
Adople, à lunanimité des suffrages exprimés
(l abstention), à partir de 2023 les tarifs suivants :
FOYER DES STAGIAIRES
CHAMBRE INDIVIDUELLE
Location à la semaine 6O,OÙ €
Location au mois 220,00 €
Coût de la nuitée 15,00 €
Caution 200,00 €
CHÂTEAU PECAULD
Salle JP BOCAT
Journée 260,00 €
1/2 journée 10.00 €
Caves de la Mairie
Pour expositions et évènements à but non lucratif Gratuit
Pour expositions ou évènements à but lucratif / la semaine 150,00 €
Salles de réunion dens les locaux de la Mairie - association arboisienne Gratuite
Salles de réunion dans les locaux de la Mairie - extérieur dons CCAS
MUSEES
Plein tarif 4€
Tarif réduit (pass Juramusée, pass musées Arbois] 3€ Tarif scolaire 150€ Térif visite quidée groupe, par personne LE
|. Envoyé en préfecture le 22/02/2023
Reçu en préfecture le 22/02/2023
Publié le 22/02/2023
137-20230220-MP_DP_23 02 03-DE ID : 039-213900
DROITS DE PLACE
Etalages/mi (Marché... 0,90 € Manèges, métiers, baraques/m2 100 € Exposition vente de voitures/voiture 10,00 € Véhicule aménagé pour la vente/mil 100 €
Spectacles/m2 avec un minimum de perception de 15,00 € 100 €
Bornes électriques du Marché-Forfait/Marché 4,00 €
ALAMBICS
Par jour d'utilisation
Alambic N° 397441 45,00 € Alambic N° 397442 40.00 €
TERRASSES ET OCCUPATION DOMAINE
PUBLIC
Occupation ANNUELLE m2 BE |
Occupation ESTIVALE m? 20 €
Occupation domaine public m* 20 €
Adopte, à là majorité (3 contre), à partir de 2023 les tarifs suivents :
TARIFS CIMETIERES
CONCESSION PLEINE TERRE 15 ANS - Im x 2m 170,00 €
CONCESSION PLEINE TERRE 30 ANS - 1m x 2m 360.00 €
CONCESSION PLEINE TERRE OÙ CAVEAU 50 ANS - Im x 2m 600,00 €
ANCIEN COLOMBARIUM 15 ANS - 1 CASE POUR 2 URNES - Æenouvellement uniguement 110,00 €
ANCIEN COLOMBARIUM 30 ANS - 1 CASE POUR 2 URNES - Æenouvellement uniquement 220,00 €
COLOMBARIUM 15 ANS - 1 CASE POUR 2 URNES 450,00 €
COLOMBARIUM 30 ANS - 1 CASE POUR 2 URNES 640,00 €
CONCESSION POUR URNES 30 ANS - PLEINE TERRE OU CAV'URNES - POUR 4 URNES - 290,00 € ImX0,60m
CONCESSION POUR URNES 50 ANS - PLEINE TERRE OU CAV'URNES - POUR 4 URNES - 490,00 € ImX0,60m
CAV'URNES - 4 URNES - 30 ANS 700.00 € CAV'URNES - 4 URNES - 50 ANS 1000,00 €
JARDIN DU SOUVENIR GRATUIT CONCESSION POUR ENFANT — 50 ANS GRATUIT
AFFICHAGE
Avis de décès 2500 € Remerciements familles 25,00 € Envoyé en préfecture le 22/02/2023
Reçu en préfecture le 22/02/2023
Publié le 22/02/2023
ID : 039-213900137-20230220-MP_DP 23 02 03-DE
Adopte, à la majorité {2 contre], à partir de 2023 les tarifs suivants
:
ENCARTS PUBLICITAIRES AGENDA:
1 page intérieure quadri-couleur 500,00 € HT TVA 20% : 100,00 €
600.00 € TTC 2 pace intérieure quadri-couleur 333.33 €
HT TVA 20 % : 6667 € 400.00 € TTC 7% pae
intérieure quadri-couleur 16667 € HTTVA20%:3333 €
200.00 € TIC 2ème de couv. page 583,33 €
HT TVA 20 %: 1667 € 700,00 € TTC 2ème de couv.
2 page 6,67 € HT TVA 20 %:8333 € 500,00
€ TTC 2ème de couv. t4page 208,33 € HT TVA
20 % : 4167 € 250,00 £ TIC 3ème de couv. page
583,33 € HT TVA 20 %: 1667 € 700,00 € TIC 3ème
de couv. 44 page 416,67 € HT TVA 20 X:8333 €
500,00 € TTC 3ème de couv. 4 page 208,33
€ HT TVA 20 % : 4167 € 250,00 € TTC ‘ème de couv.
1 page 666,67 € HT TVA 20 % 13333 € 800,00
€ TTC “ème de couv. 42 page 500,00 € HT TVA
20% : 100.00 € 600.00 € TTC “ème de couv. 44 page
250,00 € HT TVA 20 %: 50.00 € 300,00 € TIC
La Maire, | 1
Valérie DEPIERRE
|
Pour copie certifiée conforme au registre,
Arbois, le 20 février 2023
La Secrétaire de Séance,