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Procès Verbal - DELB 20240454 01
Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20240454 01)
Thèmes du document : Consommateurs, Aménagement du territoire, Industrie,
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MARCHE N° 2022-62048 Notifié le 7 février 2023
CREATION DU PARC SPORTIF PAYSAGER VALLEE BEREULT
Lot 16 : Infrastructure sportive
AVENANT N°1
Entre les soussignés :
La ville du Havre, représentée par son Maire, agissant en cette qualité, en vertu d’une délibération en date du 16 décembre 2024 ;
D’une part,
Et l’entreprise TERIDEAL SPARFEL NORMANDIE (anciennement SPARFEL IDF NORMANDIE), située à La Forge Moisy – 14430 CRESSEVEUILLE, SIRET N° 417 699 964 00033, représentée par M. Pascal SPARFEL, directeur général ;
D’autre part,
Il a été convenu ce qui suit :
Article 1 : Objet de l’avenant
Les travaux modificatifs détaillés ci-dessous, objet du présent avenant, interviennent en application de l’article R 2194-8 du Code de la Commande publique, sont de faible montant et inférieurs à 15% du montant du marché initial.
Il s’agit de modifier le présent marché comme suit :
- Os T01 : modification du choix du revêtement sportif pour le terrain n°1. Le ville du Havre a décidé d’abandonner la solution du terrain de jeux en substrat élaboré au profit d’une pelouse en gazon naturel classique – moins-value de 135 828,00 € HT ;
- Os T02 : modification du type de clôture et de pare-ballons, et rajout de portails et portillons – plus-value de 60 197,32 € HT ;Page - 2 - sur 2
- Os T03 : fourniture et pose d’un gazon synthétique composé de rafles d maïs, en lieu et place d’un gazon synthétique composé en élastomère encapsulé – plus-value de 20 956,00 € HT ;
- Os T04 : fourniture et pose d’un pare ballons supplémentaire – plus-value de 5 507,50 € HT ;
- Os T05 : fourniture et pose de poteaux pour la clôture en treillis soudés le long du terrain 2 (clôture initialement fixée le long des pare ballons, lesquels ont été décalés hors emprise bassins enterrés). Réalisation d’un solin en béton le long de la clôture Volvo – plus-value de 8 056,18 € HT ;
- Os T06 : fourniture et pose d’un pare ballons derrière le but du terrain de basket. Prolongement d’un solin en béton le long de la clôture Volvo. Suppression de la fourniture et pose d’un portail de 4 m – plus-value de 4 005,00 € H.
Article 2 : Montant de l’avenant (hors révisions)
L’avenant représente une moins-value d’un montant de 37 106,00 € HT
Article 3 : Nouveau montant du marché (hors révisions)
Montant initial du marché : 1 550 516,43 € HT soit 1 860 619,72 € TC.
Montant de l’avenant : - 37 106,00 € HT soit – 44 527,20 € TC
Nouveau montant du marché : 1 513 410,43 € HT soit 1 816 092,52 € TC
Soit une diminution de 2,39%.
Ces montants remplacent ceux indiqués dans l’acte d’engagement.
Article 4 : Autres
Le présent marché reprend les ordres de services T01 à T06.
L’avenant est applicable dès sa notification.
Les autres clauses du marché restent inchangées.
Fait au Havre, le
Pour la ville du Havre, L’entreprise,