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unknown - Communauté de communes - Pilat Rhodanien - D 2024 16 AR PREF Avenant1 lot2 clossur zae labascule
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pilat Rhodanien - D 2024 16 AR PREF Avenant1 lot2 clossur zae labascule)
Thèmes du document : Industrie, Consommateurs, Télécommunications et internet,
Liberté E Éçalité ° Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
MINISTÈRE DE L'ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE
Direction des Affaires Juridiques
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PILAT RHODANIEN
9 rue des Prairies
42410 PELUSSIN
CLOSSUR
44 route des Varennes - Z1 les Grandes Bruyères
69700 BEAUVALLON
m Objet du marché public ou de l'accord-cadre :
Aménagement de la ZAE La Bascule
St Pierre de Bœuf
2 - CLOTURES - PORTAILS
m Date de la notification du marché public ou de l’accord-cadre : 11 septembre 2023
# Durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre : 3.5 mois
m Montant initial du marché public ou de l'accord-cadre :
= Taux de la TVA: 20%
“ Montant HT: 15 885,00 €
s Montant TTC: 19 062,00 €
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
(042-244200895-20240220-D_2024_16-AU)
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 22/02/2024
Publication : 22/02/2024
! Formulaire non EUR Ron: avec sa notice Fr. sur le site du ministère AU de l'Economie. m Modifications introduites par le présent avenant:
Description des ouvrages U | | Px Uen HT
PRIX NOUVEAUX
PNI ALIMENTATION ELECTRIQUE CAMERA u 985,00 €
Fourniture et pose d'un disjoncteur propre à la caméra dans le TGBT
Fourriture et pose d'un côte R2V 3g2,5 C100 depuis le compteur
électrique sur 200 ml {dans fourreaux libres existants au lot VRD}
Câble laissé en attente au niveau du mât dans regard à proximité
A réaliser en même temps que les travaux du portail
PN2 CLE u 5,00 €
Fourniture de clés de moteur 1524 supplémentaire
BILAN DES PLUS VALUES U Qté |Px UenHT| MfHien€
PN 1 ALIMENTATION ELECTRIQUE CAMERA U Î 985,00 € 985,00 €
Fourniture el pose d'un disjoncteur propre à la caméra dans le TGBT
Fourniture et pose d'un câble R2V 3g2,5 C100 depuis le compteur
électrique sur 200 mi (dans fourreaux libres existants au lot VRD)
Câble loissé en attente au niveau du mût dans regard à proximité
A réaliser en même temps que tes trovoux du portail
PN2 CLE U 20 5,00 € 100,00 € Fourniture de clés de moteur 1524 suppiémentoire
SOIT TRAVAUX EN PLUS VALUE HT ….. 1 085,00 €
SOIT AVENANT HT ……. 1 085,00
TVA 20 % 217,00
TOTAL TTC 1 302,00
M incidence financière de l'avenant :
L'avenant a une incidence financière sur le montant du marché public ou de l'accord-cadre : (Cocher la case correspondante.)
[1 NON OUI
Montant de l'avenant :
“ Taux de la TVA: 20%
“ Montant HT: 1 085,00 €
"Montant TTC: 1 302,00 €
" % d'écart introduit par l'avenant : 6,83 %
Nouveau montant du marché public ou de l'accord-cadre :
« Taux de la TVA : 20 %
"Montant HT : 16 970,00 €
n Montant TTC: 20 364,00 € Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-244200895-20240220-D_2024_16-AU
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 22/02/2024
Publication : 22/02/2024 Nom, prénom et qualité du signataire (* Lieu et date de signature Signature
7 15-24 +0 49
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Seuueie\ sep e}noh ‘pp
*) Le signataire doit avoir le pouvoir d'engager la personne qu'il représente.
Pour l'Etat et ses établissements :
{Visa ou avis de l'autorité chargée du contrôle financier.)
|
A: Lune , le LO. eee 2OÈ ü
Signature
{représentant du pouvoir adjudicateur ou de l'entité adjudicatrice)
Le nes deut
Accusé de ption - Ministère de l'Intérieur
(042-244200895-20240220-D_2024_16-AU
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 22/02/2024
Publication : 22/02/2024 u En cas de remise contre récépissé :
Le titulaire signera la formule ci-dessous :
« Reçue à titre de notification copie du présent avenant »
Signature du titulaire,
m En cas d'envoi en lettre recommandé avec accusé de réception :
(Coller dans ce cadre l'avis de réception postal, daté et signé par le titulaire du marché public ou de l'accord-cadre.)
# En cas de notification par voie électronique :
{indiquer la date et l'heure d’accusé de réception de la présente notification par le titulaire du marché public ou de l'accord-cadre.)
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-244200895-20240220-D 2024 16-AU
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 22/02/2024
Date de mise à jour: 25/02/2011. Publication : 22/02/2024