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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Maisse.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du CM du 27 03 2026 V1 signe)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Justice et droit,
PV
du
Conseil
Municipal
du
27
mars
2026
20h
en
salle
du
Conseil
à
MAISSE
Présents
(20/23)
:
Mesdames
et
Messieurs,
LENGLET
Jean-Marc,
PIERROTTET
Christine,
CHAILLOU
Patrick,
CHANCLUD
Aline,
PONAMAN
Rudy,
QUEVA
Jean-Michel,
NOZACMEUR
Xavier,
ANNE
Brigitte,
LE
SOURD
William,
JINGEOT
Nathalie,
LEGRAND
Pascal,
RODRIGUES
Nadia,
RILOS
Adeline,
SOIGNON
Grégory,
DAMIDE
Cécile,
CLOET
Camille,
COLLET
Maxime,
DUPERCHE
Claude,
COURTIAL
Franck,
SIMON
isabelle.
Absents
(3/23)
:
.
COURBON
Aurélie,
pouvoir
à
Christine
PIERROTTET,
e
JINGEOT
Gilles,
pouvoirà
Nathalie
JINGEOT,
.
MARTIN
Léa,
pouvoir
à Jean-Marc
LENGLET.
Le
président
de
la séance
est
Jean-Marc
LENGLET,
Maire.
Le
quorum
est
atteint.
Les
secrétaires
de
séance
sont :
e
Madame
Cécile
DAMIDE
+
Monsieur
Rudy
PONAMAN
ORDRE
DU
JOUR
«
Fixation
du
nombre
de
membres
du
conseil
d'administration
du
CCAS
issus
du
conseil
municipal; Élection
des
représentants
du
conseil
municipal
au
conseil
d'administration
du
CCAS;
Création
et
composition
des
commissions
municipales
;
Désignation
des
membres
des
commissions
;
Retrait
de
la
délibération
2025/50
arrêtant
le
Plan
Local
d'Urbanisme
(PLU);
Désignation
des
délégués
au
sein
des
syndicats
intercommunaux
et
organismes
extérieurs
;
KOSNOSKOKO SK OK
Extension
du
périmètre
du
SMOYS
: adhésion
de
la
commune
d’Abbéville-la-Rivière
;
isur8 Procès-verbal
des
échanges
Jean-Marc
LENGLET:
|!
est
20h,
le
quorum
est
atteint.
Les
pouvoirs
sont
enregistrés.
La
séance
est
enregistrée
pour
le
procès-verbal.
Le
précédent
PV
ne
sera
pas
soumis
ce
soir
compte
tenu
des
délais.
Y
Fixation
du
nombre
de
membres
du
conseil
d'administration
du
CCAS
issus
du
conseil
municipal
;
Jean-Marc
LENGLET
: Pour
le
CCAS,
je
propose
de
voter
à
main
levée
plutôt
qu’au
scrutin
secret
pour
gagner
du
temps.
Je
note
que
tout
le
conseil
est
d'accord
avec
cette
proposition.
Je
propose
un
conseil
d'administration
du
CCAS
composé
de
16
membres :
e
8 élus
du
conseil
municipal
e
8 membres
extérieurs
Vote
: Adopté
à
l'unanimité.
Y_
Élection
des
représentants
du
conseil
municipal
au
conseil
d'administration
du
CCAS
;
Jean-Marc
LENGLET
: Je
vous
propose
la
liste
des
membres
ci-après :
MEMBRES
ISSUS
DU
CONSEIL
VICE-PRESIDENT
MUNICIPAL
MEMBRES
EXTERIEURS
PIERROTTET
,
DAS
NEVES
TARTIVEL
Christine
RODRIQUES
Nagi
CARDOSO
Emilie
Françoise
COURBON
CHANCLUD
Aline
MARTIN
Léa
Lolita
D'HAENENS |
BIGEARD
Annick
Aurélie
JINGEOT Nathalie |
RILOS Adeline
FOURNIER
FUMOUX
Lionel
Charlène
DAMIDE
Cécile
Marceline
DALIA
BESHAFES Evelyne
Vote
: Adopté
à la
majorité
: 2 ABSTENTIONS
: Claude
DUPERCHE
et
Isabelle
SIMON,
1 CONTRE :
Franck
COURTIAL.
Ÿ”_
Création
et
composition
des
commissions
municipales
;
Jean-Marc
LENGLET :
Les
commissions
sont
ouvertes
à tous.
Des
ajouts
sont
possibles
avant
vote.
Je
vous
propose
de
créer
les
commissions
suivantes :
>
Commission
des
finances
ÿ
Commission
de
l’urbanisme
et
aménagements
fonciers,
appels
d'offres,
grands
projets,
développement
économique
Commission
communication
(Courrier
de
Maisse,
site
internet
et
réseaux
sociaux)
Commission
des
affaires
scolaires
et
péri-scolaires,
conseil
municipal
des
jeunes
Commission
travaux,
voirie,
sécurité
publique
et
routière,
environnement
et
bâtiments
communaux Commission
événementielle,
actions
culturelles,
action
jeunesse
Commission
vie
associative
et
sportive
Commission
patrimoine
et
patrimoine
bâti
Commission
commémoration
et
conseil
de
l'expérience
VV Y VNVYNVY NV
Jean-Marc
LENGLET
: Je
vous
propose
de
fixer
la
composition
des
commissions
comme
suit
:
2
sur
8 e __
Commission
des
finances
: tous
les
membres
du
Conseil
municipal
e
Commission
urbanisme
et
aménagements
fonciers,
appels
d'offres,
grands
projets,
développement
économique
: 8
membres
issus
du
Conseil
municipal
+
Commission
communication
: 7
membres
issus
du
Conseil
municipal
e
Commission
affaires
scolaires
et
péri-scolaires,
conseil
municipal
des
jeunes
:
o
8
membres
issus
du
Conseil
municipal
o
1membre
extérieur
e
Commission
travaux,
voirie,
sécurité
publique
et
routière,
environnement
et
bâtiments
communaux :
o
9
membres
issus
du
Conseil
municipal
o
2
membres
extérieurs
e
Commission
événementielle,
actions
culturelles,
action
jeunesse :
o
11
membres
issus
du
Conseil
municipal
o
3
membres
extérieurs
+
Commission
vie
associative
et
sportive
: 8
membres
issus
du
Conseil
municipal
+
Commission
patrimoine
et
patrimoine
bâti :
o
5
membres
issus
du
Conseil
municipal
o
2
membres
extérieurs
e
Commission
commémoration
et
conseil
de
l'expérience :
o
5
membres
issus
du
Conseil
municipal
o
3
membres
extérieurs
Vote
: Adopté
à l'unanimité.
Ÿ”_
Désignation
des
membres
des
commissions
;
Jean-Marc
LENGLET
: Encore
une
fois,
pour
gagner
du
temps,
je
propose
de
voter
à
main
levée
plutôt
qu’au
scrutin
secret
pour
gagner
du
temps.
Je
note
que
tout
le
conseil
est
d’accord
avec
cette
proposition. Après
échange,
la
liste
des
membres
ci-après
est
arrêtée :
Commission
des finances
(23
membres)
Tous
les
membres
du
Conseil
municipal
Commission
urbanisme
et aménagements
fonciers,
appels
d’offres,
grands
projets,
développement
économique
(8 membres)
PIERROTTET
Christine,
vice-présidente,
NOZACMEUR
Xavier,
CHAILLOU
Patrick,
SOIGNON
Grégory,
COLLET
Maxime,
CLOET
Camille,
JINGEOT
Nathalie,
SIMON
Isabelle.
SKK KKKKSK
Commission
communication
(7 membres)
CLOET
Camille,
vice-présidente,
COLLET
Maxime,
PONAMAN
Rudy,
ANNE
Brigitte,
PIERROTTET
Christine,
SKK SK
3
sur
8 4 V4
Commission
affaires
scolaires
et péri-scolaires,
conseil
municipal
des jeunes
RILOS
Adeline,
JINGEOT
Nathalie.
Membres
du
Conseil
municipal
(8)
:
SKK KKKKSK
CHANCLUD
Aline,
vice-présidente,
COURBON
Aurélie,
RODRIGUES
Nadia,
PIERROTTET
Christine,
DAMIDE
Cécile,
RILOS
Adeline,
PONAMAN
Rudy,
SIMON
Isabelle.
Membre
extérieur
(1)
:
Ÿ
DAS
NEVES
CARDOSO
Emilie
Commission
travaux,
voirie,
sécurité
publique
et routière,
environnement
et
bâtiments
communaux
Membres
du
Conseil
municipal
(9)
:
SKK KKKK SKK
CHAILLOU
Patrick,
vice-président,
SOIGNON
Grégory,
LE
SOURD
William,
LEGRAND
Pascal,
JINGEOT
Gilles,
QUEVA
Jean-Michel,
COELET
Maxime,
NOZACMEUR
Xavier,
COURTIAL
Franck.
Membres
extérieurs
(2)
:
" V4
FUMOUX
Lionel
BOURET
Yoann
Commission
événementielle,
actions
culturelles,
action
jeunesse
Membres
du
Conseil
municipal
(11)
:
SKK KKKSK SKK
PIERROTTET
Christine,
vice-présidente,
CHANCLUD
Aline,
JINGEOT
Gilles,
MARTIN
Léa,
PONAMAN
Rudy,
COURBON
Aurélie,
DAMIDE
Cécile,
RILOS
Adeline,
CLOET
Camille,
NOZACMEUR
Xavier,
COURTIAL
Franck.
Membres
extérieurs
(3) :
Ÿ
FUMOUX
Lionel
4
sur
8 vŸ”_
FÜUMOUX
Martine
YŸ”_
DAS
NEVES
CARDOSO
Emilie
Commission
vie
associative
et sportive
(8 membres)
PONAMAN
Rudy,
vice-président,
MARTIN
Léa,
PIERROTTET
Christine,
LEGRAND
Pascal,
RILOS
Adeline,
CHANCEUD
Aline,
COLLET
Maxime,
DUPERCHE
Claude.
KI SKKKK SK
Commission
patrimoine
et patrimoine
bâti
Membres
du
Conseil
municipal
(5)
:
Ÿ”_
ANNE
Brigitte,
vice-présidente,
vŸ_
JINGEOT
Nathalie,
Ÿ
COLLET
Maxime,
Ÿ_
CLOET
Camille,
Ÿ”_
PONAMAN
Rudy.
Membres
extérieurs
(2)
:
Ÿ__
FUMOUX
Martine,
Ÿ”_
PIGNAT
Patrick
Commission
commémoration
et
conseil
de
l’expérience
Membres
du
Conseil
municipal
(5)
:
Ÿ”_
QUEVA
Jean-Michel,
vice-président,
Ÿ”_
CHAILLOU
Patrick,
Ÿ
PONAMAN
Rudy,
v”
COLLET
Maxime,
Ÿ”_
JINGEOT
Gilles.
Membres
extérieurs
(3)
:
Ÿ”
FUMOUX
Lionel,
v”_
FUMOUX
Martine,
Ÿ”_
LELOUP
Mathieu.
Vote
: Adopté
à l'unanimité.
Ÿ”_
Retrait
de
la
délibération
2025/50
arrêtant
le
Plan
Local
d'Urbanisme
(PLU)
;
Jean-Marc
LENGLET
:
Je
dois
vous
informer
que
la
préfecture
a
relevé
plusieurs
irrégularités
dans
le
projet
de
PLU
que
nous
avons
arrêté
en
décembre
2025
:
incompatibilités
réglementaires
objectifs
de
densification
insuffisamment
justifiés
incohérences
entre
zonage
et
règlement
insuffisances
environnementales
non-conformité
avec
la
charte
du
PNR
VNYNNNY
5
sur
8 Nous
devons
retirer
la
délibération
pour
retravailler
le
dossier,
faute
de
quoi
il serait
refusé.
Vote
: Adopté
à
l'unanimité.
Ÿ”_
Désignation
des
délégués
au
sein
des
syndicats
intercommunaux
et
organismes
extérieurs
;
Jean-Marc
LENGLET:
Pour
les
syndicats
et
organismes
extérieurs,
je
vous
propose
les
délégués
suivants. DGS
: le
nombre
de
titulaire
et
de
suppléant
est
déterminé
par
les
statuts
de
chaque
organisme.
Ce
n’est
pas
la
commune
qui
décide.
SIRTOM
(Syndicat
intercommunal
de
ramassage
et
de
traitement
des
ordures
ménagères)
-__
Titulaire
: Claude
DUPERCHE
-
Suppléants
: Xavier
NOZACMEUR,
Rudy
PONAMAN
SIREDOM
(Syndicat
pour
l'Innovation,
le
Recyclage
et
l'Énergie
par
les
Déchets
et
Ordures
Ménagères)
-
Titulaire
: Claude
DUPERCHE
-
Suppléants
: Xavier
NOZACMEUR,
Rudy
PONAMAN
SIARCE
{Syndicat
Intercommunal
d'Aménagement,
de
Rivières
et
du
Cycle
de
l'Eau)
-
Titulaire
: Patrick
CHAILLOU
-
Suppléants
: William
LE
SOURD,
Rudy
PONAMAN
Parc
naturel
régional
du
Gâtinais
français
-_
Titulaires
: Rudy
PONAMAN,
Xavier
NOZACMEUR
-
Suppléants
: Christine
PIERROTTET,
William
LE
SOURD
SMOYS
{Syndicat
mixte
Orge-Yvette-Seine)
-
Titulaire
: Patrick
CHAILLOU
- _
Suppléant
: Rudy
PONAMAN
Comité
de
jumelage
avec
Morsbach
-
Titulaires
: Nathalie
JINGEOT,
Léa
MARTIN
-
Suppléants
: Camille
CLOET,
William
LE
SOURD
SIVUEMPP
(Syndicat
intercommunal
à vocation
unique
école
maternelle
“Pomme
de
Pin”)
-
Titulaires
: Patrick
CHAIELOU,
Aline
CHANCEUD
-
Suppléants
: Christine
PIERROTTET,
Aurélie
COURBON
6sur8 Conservatoire
du
Gâtinais
—
Pôle
culturel
Sud-Francilien
-__
Titulaires
: Rudy
PONAMAN,
Aurélie
COURBON
-_
Suppléant
: Claude
DUPERCHE
Office
de
tourisme
-
Titulaire
: Camille
CLOET
-
Suppléant
: Aurélie
COURBON
Vote
: Adopté
à
l'unanimité.
*_
Extension
du
périmètre
du
SMOYS
: adhésion
de
la
commune
d’Abbéville-la-Rivière
;
Jean-Marc
LENGLET:
Nous
revenons
sur
le
SMOYS.
Il
nous
est
demandé
de
nous
prononcer
sur
l'extension
de
son
périmètre,
suite
à
la
demande
d'adhésion
de
la
commune
d’Abbéville-la-Rivière.
Le
comité
syndical
du
SMOYS
a déjà
approuvé
cette
adhésion,
qui
concerne
la compétence
relative
aux
bornes
de
recharge
pour
véhicules
électriques
(IRVE).
Conformément
aux
dispositions
des
articles
Code
général
des
collectivités
territoriales
L.5211-5,
L.5211-18
et
L.5211-20,
chaque
commune
membre
doit
se
prononcer
sur
cette
modification
du
périmètre. Je
précise
que :
>
À
défaut
de
délibération
dans
le délai
imparti,
l'avis
de
la
commune
est
réputé
favorable
;
>
L'adoption
de
cette
extension
repose
sur
une
majorité
qualifiée,
reposant
sur
un
double
critère
: le
nombre
de
communes
et
leur
population.
Jean-Marc
LENGLET
: La
décision
attendue
ce
soir
est
donc
simple
: approuver
ou
refuser
l'extension
du
périmètre
du
SMOYS.
Ÿ
a-t-il
des
questions
?
Vote
: Adopté
à l'unanimité.
Ÿ_
Informations
du
Maire.
Jean-Marc
LENGLET
: Quelques
points
que
je
souhaite
partager
avec
vous
ce
soir
:
>
Lancement
d’une
étude
sur
l'éclairage
public
pour
optimiser
les
économies
>
Entretien
du
stade
et
abattage
de
70
cyprès
pour
sécurisation
et
élargissement
>
Résolution
du
problème
de
collecte
des
déchets
avec
création
d’une
aire
de
retournement
Rue
du
Moulin
Neuf
>
Travaux
de
voirie
en
cours
(rue
de
Mespuits,
rue
de
Courty,
rue
de
Rivière)
>
Création
d’un
cheminement
sécurisé
PMR
entre
l’école
et
le
gymnase
passant
par
la
Rue
de
Mespuits
>
Réparations
importantes
sur
certaines
voies
fortement
dégradées
Monsieur
le
Maire
présente
également
toutes
les
dépenses
engagées
depuis
le
01/01/2026.
La
séance
est
levée
à
20h42.
7
sur
8 Signatures : Jean-Marc
LENGLET
Maire
de
MAISSE
Cécile
DAMIDE
Secrétaire
de
séance
QU
Rudy
PONAMAN
Secrétaire
de
séance
8
sur8