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Ordre du Jour - CM du 07.02.2022 Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 08.07.19
Document publié le Mardi 1 janvier 2019 par la commune de Pierrelatte.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 08.07.19)
Thèmes du document : Banque, Sécurité sociale, Justice et droit,
1
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
CONSEIL MUNICIPAL du 8 Juillet 2019 ORDRE DU JOUR
I. ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1. NOMMINATION DU SECRETAIRE DE SÉANCE
2. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 3 Juin 2019
3. DEMISSION DU CONSEIL MUNICIPAL – INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER
4. ATTRIBUTION D’UN MANDAT SPÉCIAL DANS LE CADRE DE FORMATION D’UN ELU
II. INTERCOMMUNALITE
5. MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DRÔME SUD PROVENCE
6. AVENANT N°01 A LA CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES REFECTION DE VOIRIES ET RESEAUX D’EAUX PLUVIALES
III. AMENAGEMENT - TRAVAUX
7. REGULARISATION SUPERFICIE TERRAIN – PARCELLE YD 208 CEDEE A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DRÔME SUD PROVENCE
8. ACQUISITION D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE CADASTREE Y 1263 A L’ASL CLAUDE NOUGARO
9. CONVENTION DE SERVITUDE ENEDIS POUR DEVOIEMENT LIGNE HAUTE TENSION SOUS LA BERRE DES EGOUTS
IV. SECURITE
10. CONVENTION DE PARTENARIAT VOISINS VIGILANTS ET SOLIDAIRES ENTRE LA COMMUNE DE PIERRELATTE ET SAS VOISINS VIGILANTS 2
V. CULTURE
11. ASSOCIATION « CAFES LITTERAIRES DE MONTELIMAR » – CONVENTION 2019
12. BOB SINCLAR – ANNULATION DU SPECTACLE - REMBOURSEMENT
VI. EDUCATION
13. AVENANT N°01 A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT « PRESTATION DE SERVICE ACCUEIL DE LOISIRS PERISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES » AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA DRÔME
VII. VIE ASSOCIATIVE
14. REUNIONS POLITIQUES ET MISE A DISPOSITION DE SALLES COMMUNALES
15. SUBVENTIONS SPECIFIQUES
VIII. MARCHES PUBLICS
16. MARCHE DE FOURNITURE - TITRE RESTAURANTS DE LA VILLE DE PIERRELATTE ET SON CCAS
IX. RESSOURCES HUMAINES
17. CONVENTION DE REALISATION DE PRESTATIONS D’ENTRETIEN DES LOCAUX ENTRE LA COMMUNAUTE DES COMMUNES DROME SUD PROVENCE ET LA VILLE DE PIERRELATTE
18. MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT D’UN AGENT AUPRES DE LA COMMUNAUTE DES COMMUNES DROME SUD PROVENCE
19. MODIFICATION DE LA DELIBERATION 2016-151 PORTANT DETERMINATION DU TAUX DE PROMOTION POUR AVANCEMENT DE GRADE
20. MODIFICATION DE LA DELIBERATION 2015-25 PORTANT INSTITUTION DU TEMPS PARTIEL ET MODALITES D’APPLICATION
21. MISE EN PLACE D’UN COMPTE EPARGNE TEMPS
.
22. EMPLOIS ET CONDITIONS D’OCCUPATION DES LOGEMENTS DE FONCTION 3
23. REVALORISATION DES TAUX D’INDEMNITES DE MISSIONS
24. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS – AGENTS TITULAIRES ET AGENTS NON TITULAIRES
X. FINANCES
25. ANNULATION DE CREANCE
26. ADMISSION EN NON VALEUR
27. FOURRIERE AUTOMOBILE
INFORMATIONS AU CONSEIL
DECISIONS DU MAIRE
DEMANDES D’INTENTION D’ALIENER - DIA