Procès Verbal - fhyf6 PV du 4 mai 2023

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Procès Verbal - fhyf6 PV du 4 mai 2023 Document publié le Jeudi 4 mai 2023 par la commune de Saint-Simon. Lien du pdf (Procès Verbal - fhyf6 PV du 4 mai 2023)Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Démocratie, Commune de SAINT SIMON saintsimon46.fr mai 2023

PROCES - VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

SÉANCE DU 4 mai 2023

Le 4 mai 2023, les membres du Conseil municipal de la Commune de SAINT SIMON, se sont réunis à 20h30 à la salle de la Mairie, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire le 28 avril 2023, conformément à l’article L.2121.10 du Code général des collectivités territoriales.

ETAIENT PRÉSENTS :

Patrick CALMON, Catherine PRUNET, Sébastien VAYSSIÉ, Béatrice MOREL,

Pascale ARETS, Nicole BROQUERIE, Alexandre FRAYSSE, Nicolas HODIN, Michel LAFFERRAIRIE, Yannick VILLEPONTOUX.

ETAIT ABSENT

Frédéric OLIVIER

Monsieur le Maire Patrick CALMON préside la séance et constate que le quorum est atteint. Conformément à l’article L.2121.15 du Code Général des collectivités Territoriales, il est procédé à la nomination d’un Secrétaire pris dans le sein du Conseil. Béatrice MOREL est désignée pour remplir cette fonction qu’elle accepte.

ORDRE DU JOUR

1. Approbation du procès- verbal du 14 avril 2023

Le procès- verbal du 14 avril 2023 est approuvé à l’unanimité

2. Subvention voyage Livernon (40€)

L’école de Livernon projette un voyage de 3 jours sur Toulouse pour 2 classes (CE2-CM1 et CM2) sur les différents modes de vie entre le rural et l’urbain. 2 enfants de la commune sont concernés par ce projet. 20€ sont demandés par enfant. Cette subvention de 40€ est acceptée à l’unanimité.

3 Subvention Actions Locales Associatives.

Comme en 2022 et 2021, une subvention de 100€ a été votée à l’unanimité à l’Association ALA qui organisera sa journée cette année à Reilhac le 11 juin prochain.

4. Cotisation Quercy Energie (100€).

Cette cotisation de 100€ a été votée à l’unanimité (barème pour les communes de moins de 200 habitants)

5. Cotisation REISSA (772€)

Un montant de 4 € par habitant est demandé. Pour 193 habitants, une cotisation de 772€ a été votée à l’unanimitéCommune de SAINT SIMON saintsimon46.fr mai 2023

6. Adhésion CAUE.

L’adhésion d’un montant de 60€ a été votée à l’unanimité. Le CAUE est sollicité cette année pour nous accompagner dans la démarche de rénovation de la salle Sabatié et l’aménagement de ses alentours.

7. Financement travaux Mairie (env : 50.000€), études des propositions Crédit Agricole et Banque Postale.

Sommes toujours en attente de réponse de la Banque Postale

8. Travaux salle des fêtes.

Le CAUE, Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et d’Environnement interviendra le 11 mai prochain dans le cadre de la rénovation et l’aménagement des alentours de la Salle Sabatié. Un groupe de travail se mettra en place dans cette perspective.

9. Validation devis contrat de ramonage.

Le conseil ne donne pas suite à la proposition de contrat de maintenance ramonage pour le moment, il souhaite attendre la rencontre avec le CAUE. La prestation s’effectuera néanmoins à notre demande annuellement.

10. Signature convention SAUR pour contrôle bâche incendie.

Le conseil donne son accord à l’unanimité pour que le Maire puisse signer la convention avec la SAUR pour effectuer le contrôle et la maintenance de la bâche incendie. La somme engagée est de 165€

11. Validation attribution de compensation de la commune à recevoir (389€) Le conseil valide à l’unanimité la réception de 389€ correspondant l’attribution d’une compensation pour la commune par le Grand Figeac.

12. Commission de contrôle listes électorales.

Le conseil a désigné ses délégués :

Titulaire : Nicole BROQUERIE. Suppléante : Pascale ARETS.

Le conseil propose ses délégués auprès de l’administration :

Titulaire : J.M HUG. Suppléant : B.DONNADIEU

Le conseil propose ses délégués auprès du tribunal.

Titulaire : P.VILLEPONTOUX Suppléant : O.SINGLARD

13. Demande de subvention Conseil départemental pour la mise en place d’un plateau et de 2 feux pédagogiques.

Le coût pour les 2 feux s’élève à 8431,45€HT ou 10117,74€TTC (TVA 20%). Le coût pour les 2 plateaux s’élève à 8642,04 €HT ou 10370,44€TTC (TVA 20%) Le conseil autorise le Maire à faire la demande d’une subvention départementale liée aux Amendes de police pour ces 2 montants. En cas d’accord de subvention, le reste à charge pour la commune serait que de 4% du montant de la TVA.Commune de SAINT SIMON saintsimon46.fr mai 2023

QUESTIONS DIVERSES

Journée citoyenne : Il est prévu d’organiser une nouvelle journée citoyenne le 17 juin prochain avec repas.

Projets retenus : Création d’un passage dans le mur entre la Salle Sabatié et le pré. Rénovation du sol du four à pain au mas del vit. Déblayage de l’appartement locatif de la Mairie avant le commencement des travaux prévus cet été. Fleurissement de l’abreuvoir du lavoir qui sera restauré etc..

Le Ciné Plein Air : Le Grand Figeac dans le cadre de son programme culturel « l’Astrolabe prend le large » propose des projections « cinéma de plein air » aux communes de la communauté. La candidature de la commune a été acceptée et la projection du film : « Le Test » aura lieu le 22 juillet, le comité d’animation qui organise la fête du pain à cette date a été sollicité pour assurer l’animation avant la projection du film. La participation de la commune s’élève à 135€ et les entrées sont gratuites.

Plaque commémorative : Une plaque commémorative en reconnaissance du leg effectué par Jacques Sabatié sera réalisée et posée à l’entrée de la Salle.

Appel à projet : Le Parc naturel régional des Causses du Quercy a effectué un appel à projet pour la création d’un muret contemporain en pierre sèche pour susciter de nouveaux usages et relancer la filière pierre. Il est convenu de prendre des renseignements au sujet de ce projet et de contacter les services du parc.

L’ordre du jour étant épuisé, et aucune prise de parole n’ayant été demandée, le président de la séance, Patrick CALMON clôt les débats, remercie les conseillers municipaux et lève la séance à 22h45

Le président La secrétaire