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Procès Verbal - gm4f6 PV du CM DU 20 Mars 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Simon.
Lien du pdf (Procès Verbal - gm4f6 PV du CM DU 20 Mars 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Commune de SAINT SIMON saintsimon46.fr Mars 2026
PROCES - VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 20 Mars 2026
Le 20 mars 2026, les membres du Conseil municipal de la Commune de SAINT SIMON, se sont réunis à 17h30 à la salle de la Mairie, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire le 16 mars 2026, conformément à l’article L.2121.10 du Code général des collectivités territoriales.
ETAIENT PRÉSENTS :
Patrick CALMON, Catherine PRUNET, Sébastien VAYSSIÉ,
Pascale ARETS, Nicole BROQUERIE, Alexandre FRAYSSE, Michel LAFFERRAIRIE, Yannick VILLEPONTOUX. Adrien Bagnaud, Julie Walter, Pia Eon
ETAITS ABSENTS et EXCUSES :
Conformément à l’article L.2121.15 du Code Général des collectivités Territoriales, il est procédé à la nomination d’un Secrétaire pris dans le sein du Conseil. Madame Nicole Broquerie est désignée comme présidente et ouvre la séance. Elle fait l’appel des conseillers.
ORDRE DU JOUR
1. Installation du Conseil Municipal
11 conseillers, tous présents.
2. Désignation du secrétaire de séance
Le conseiller le plus jeune, Adrien Bagnaud, est désigné, pour la signature de tous les documents de la mise en place du conseil municipal.
Deux assesseurs sont désignés pour l’ouverture des votes : Yannick Villepontoux et Pascale Arets
3. Election du Maire.
Candidat: Patrick Calmon
Election à bulletin secret. Patrick Calmon élu. 10 votes, 1 blanc
4. Fixation du nombre d’adjoints au Maire
3 Adjoints sont désignés : Catherine Prunet, Sébastien Vayssié, Pascale Arets. Election à bulletin secret Elections des 3 adjoints : élus 10votes 1 blanc.
5. Lecture de la Charte de l’Elu Local
Lecture par le maire Commune de SAINT SIMON saintsimon46.fr Mars 2026
6. Indemnités de fonctions du Maire
Le maire décide de ne prendre que la moitié de l’indemnité proposée aux maires, qui correspond à 533€ Les adjoints ne demandent aucune indemnité, les montants reviennent à la commune.
7. Délégations du Conseil Municipal au Maire (Article m2122-22)
Les délégations seront revues au prochain conseil
Autres
- Délégué AGEDI : Pascale Arets Titulaire,
- Délégué Grand Figeac :
Patrick Calmon titulaire, Catherine Prunet suppléant
- Délégué du Syndicat Mixte du Limargue et du Ségala :
Patrick Calmon Titulaire, Yannick Villepontoux Suppléant
-Délégué du SMDMCA (Syndicat Mixte Dordogne Moyenne Cère Aval) pour la commission du bassin- versant : Pia Eon Titulaire, Nicole Broquerie Suppléant
-Délégué SYDED : Nicole Broquerie
-Délégué Salle des fêtes : Pascale Arets, Nicole Broquerie
Questions Diverses :
Information sur le PETR (Plan Equipement Territoire Ruraux)
Pas de demande pour l’instant
Information sur le renouvellement du défibrillateur :
2 Devis ont été demandés, celui de la société de Figeac est retenu et la commande sera passée la semaine prochaine.
Information sur l'implantation du raccord d’aspiration sur la poche incendie.
La modification du matériel a été faite et un rendez-vous avec les pompiers de Lacapelle est prévu.
L’ordre du jour étant épuisé, et aucune prise de parole n’ayant été demandée, le président de la séance, Patrick Calmon, clôt les débats, remercie les conseillers municipaux et lève la séance à 20h00
Le président La secrétaire