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Document publié le Mardi 20 mai 2025 par la commune de Saint-Simon.
Lien du pdf (Procès Verbal - gdanl PV du 20 mai 2025 3)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Démocratie,
Commune de SAINT SIMON saintsimon46.fr Mai 2025
PROCES - VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 20 mai 2025
Le 20 mai 2025, les membres du Conseil municipal de la Commune de SAINT SIMON, se sont réunis à 21h à la salle de la Mairie, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire le 12 mai 2025, conformément à l’article L.2121.10 du Code général des collectivités territoriales.
ETAIENT PRÉSENTS :
Patrick CALMON, Sébastien VAYSSIÉ, Béatrice MOREL,
Pascale ARETS, Alexandre FRAYSSE, Nicolas HODIN, Michel LAFFERRAIRIE, Yannick VILLEPONTOUX.
ETAIENT ABSENTS EXCUSÉS :
Cathy PRUNET, Nicole BROQUERIE, Fréderic OLIVIER.
Monsieur le Maire Patrick CALMON préside la séance et constate que le quorum est atteint. Conformément à l’article L.2121.15 du Code Général des collectivités Territoriales, il est procédé à la nomination d’un Secrétaire pris dans le sein du Conseil. Béatrice MOREL est désignée pour remplir cette fonction qu’elle accepte.
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès- verbal du 14 avril 2025
- Modification apportée au paragraphe 6, concernant les frais de participation aux écoles d’Assier et Livernon 2024-2025 :
La dernière phrase est remplacée par la phrase suivante : Noua avons 5 enfants scolarisés à temps plein et 2 enfants arrivés sur la commune depuis février 2025.
- Rectification de la date en pied de page
- Inscrire Michel LAFFERRAIRIE et Béatrice MOREL en absents excusés.
Après ces modifications, le procès- verbal du 14 avril 2025 est approuvé à l’unanimité des personnes présentes ayant assistées à la séance du 14 avril 2025.
BUDGET /FINANCES :
2. Décision modificative 1
- Ouverture de crédits au 10222 (recette/investissement) pour collecte FCTVA d’un montant de 3837,65 €.
Le conseil a voté positivement.
- Ouverture de crédits au 7088 (recette/fonctionnement) pour encaissement des chèques sur régie de recettes pour un montant de 933€.
Le conseil a voté positivement.
- Inscription de la somme de 4575,92€TTC correspondant au règlement des Ets Vayssié pour les volets de l’appartement locatif.
3. Subvention aux associations 2025
Voir le tableau en annexe.
Le conseil a délibéré positivement sur les montants indiqués.
AUTRES : Commune de SAINT SIMON saintsimon46.fr Mai 2025
- Point panneaux manquants (adressage+ autres).
Il a été convenu d’établir un devis pour une commande de panneaux pour compléter l’adressage : - Un panneau directionnel « Pas de la Clède » et un panneau directionnel « Boubieysse » sur la fourche en venant du centre de Saint Simon vers Lalinié.
- Un panneau « Impasse » sur la voie menant à la SARL Vayssié.
- Une plaque d’habitation numérotée.
- Un panneau indiquant le lieu-dit « Poutètes ».
- La demande d’indication des lieux-dits anciens « Mas Viril » et « Pech du Cros » n’a pas été retenue.
- Devis plaque « anciens combattants 1870 ».
- Suite au travail du groupe mémoriel, il a été convenu d’établir une plaque commémorative pour les 7 soldats de la commune morts lors de la guerre de 1870. Un devis de 615€ TTC a été établi par l’entreprise « Ségala Granit ». Le conseil a délibéré positivement. A cette occasion, un point sera fait avec l’entreprise concernant l’entretien du monument aux morts. (Fixations, redorer les noms des soldats etc..).
- Validation de l’adhésion de la commune de Teyssieu au Syndicat Mixte du Ségala Limargue. Le conseil délibère positivement.
QUESTIONS DIVERSES
- Organisation de la journée citoyenne du 24 mai 2025 :
o Participation : 18 inscrits
o Lieu de repas : Salle Sabatié.
o Travaux prévus : Nettoyage des chemins, du verger, retrait de la clôture du verger, rangements divers.
- Proposition de la Gendarmerie :
La Gendarmerie propose aux communes la signature d’une convention « Pour un Engagement solidaire » en associant le maire et les habitants. Le conseil donne un avis favorable. - Flaque au Mas de la Vit :
Suite à de fortes pluies, un habitant a alerté sur l’existence d’une flaque importante sur la voie d’accès du Mas de la Vit, un devis sera effectué pour tenter d’enrayer le désagrément. - Embauche d’été
Il est prévu de recruter un jeune cet été pour l’entretien des espaces verts. Un point sera fait dans la 1 ère quinzaine de juin pour valider ou non l’embauche.
- Table forestière
Il est prévu de faire un devis pour une table forestière prévue au niveau du lavoir. Pour info : Une des 2 tables forestières positionnées à Poutoy a été détruite par vétusté. - Le nettoyage du lac
Des contacts seront repris pour réaliser le nettoyage du lac.
- Changement de matériel au niveau de la cuisine de la Salle Sabatié
Des devis ont été réalisés pour renouveler le piano de cuisson, table et évier.
L’ordre du jour étant épuisé, et aucune prise de parole n’ayant été demandée, le président de la séance, Patrick CALMON clôt les débats, remercie les conseillers municipaux et lève la séance à 23h
Le président La secrétaire