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Document publié le Lundi 29 août 2022 par la commune de Seyssel.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 29.08.2022)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
COMPTE RENDU
L'an deux mil vingt-deux, le 29 août, le Conseil Municipal de la Commune de SEYSSEL, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la Présidence de Monsieur Michel BOTTERI, maire.
Date de convocation : 19 août 2022
PRESENTS : BOTTERI M — GUISEPPIN C — MONET JC - FEGNE G - MARELLI F - BREDA Y -MONOD A -LETORT K
ABSENTS EXCUSES : BERTHOD D — SALVI Q - CACHAT ROSSET L - MORDON E — RADDE A
ABSENTS : CHATILLON D - GOUX C
A DONNE POUVOIR : BERTHOD D donne pouvoir à GUISEPPIN C / SALVI Q donne pouvoir à BOTTERI M / CACHAT ROSSET L donne pouvoir à MARELLI F / MORDON E donne pouvoir à LETORT K
SECRETAIRE DE SEANCE : LETORTK
ORDRE DU JOUR
1. Révision tableau des emplois
2. Divers
1/ REVISION DU TABLEAU DES EMPLOIS
Monsieur le maire informe le conseil municipal de l’organisation de notre personnel scolaire et
périscolaire à compter du 01/09/2022.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité, accepte les propositions du Maire ci-
dessus et propose la création d’un emploi à compter du 01/09/2022
TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS À TEMPS COMPLET
Emplois Nombre Grades) ou cadre d'emplois autrisés) par l'organe délibérant
Service Administrat Hcertaire de maire
1 | Cadre d'emploi des Ados admet Secrétariat Polyvalent 1___| Caire d'emplois des Adjoints administratifs
Service Technique
Enreten Voirie - Entretien Bätiment- Ouvrier Poyvalent | 1 [Cadre d'emplois des Agen de Matte [Entretien Vori - Entretien Bâtiment Ouvrier Polyvalent | 1 [Cadre d'emplois des Adjoints Techniques TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS À TEMPS NON COMPLET [Agents polyvalent» Entretien des locaux — Aide scolaire (Cadre d'emplois des Adjoints Techniques = TONGS [Agents polyvalent - Entretien des locaux — Aide scolaire (Cadre d'emplois des Adjoints Techniques - 21h52
[Agents polyvalent - Entretien des locaux — Aide scolaire (Cadre d'emplois des Adjoints Techniques = non titulaire [Agents polyvalent - Entretien des locaux — Aide scolaire (Cadre d'emplois des Adjoints Techniques - 20h48 [ATSEM Cadre d'emplois des ATSEM - 26h78
Monsieur le Maire rappelle que les tarifs de la cantine et du périscolaire n'ont jamais été augmenté
et qu'en raison des hausses générales il est nécessaire d'ajuster nos prix.
Tous les tarifs augmentent de 0.20 euros.
= Repas : 4.75 € — 4,95€
= Périscolaire
© Accueil régulier : 0.50 € — 0.70 € (facturation au 4 d'heure)
© Accueil occasionnel : 0.70 € — 0.90 € (facturation au % d'heure)
Monsieur le Maire donne lecture du règlement intérieur de la cantine et de la périscolaire qui est adopté à l’unanimité.
2/ DIVERS
+ _ Les élèves ont trouvé un nom pour leur école qui va s’appeler « l’école des deux ponts ».
+ Une subvention de 500 € est accordé à l'ASA du Mont des Princes (Association Sportive
Automobile).
+ Monsieur le Maire informe le conseil municipal concernant des incivilités sur les véhicules
dans le quartier « Rue de Grognier ».