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Compte-Rendu - Compte rendu conseil municipal
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Seyssel.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu conseil municipal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Culture et patrimoine,
COMPTE
RENDU
L'an
deux
mil
vingt-deux,
le 31
mars,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
SEYSSEL,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à la
Mairie,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Michel
BOTTERI,
maire.
Date
de
convocation
: 28
mars
2022
PRESENTS
: BOTTERI
M
-— GUISEPPIN
C -
CHATILLON
D -—
SALVI
Q —
GOUX
C -
RADDE
À -
FEGNE
G -
MARELLI
F —
CACHAT
ROSSET
L —
BREDA
Y -
LETORT
K
ABSENTS
EXCUSES
: BERTHOD
D -
MONET
JC
- MONOD
A -
MORDON
E
A DONNE
POUVOIR
: BERTHOD
D donne
pouvoir
à GUISEPPIN
C —
MONET
JC
donne
pouvoir
à CHATILLON
D —-
MORDON
E donne
pouvoir
à CACHAT
ROSSET
L
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: SALVI
Q
ORDRE
DU
JOUR
Compte
de
gestion
2021
— Budget
Eau
Compte
administratif
2021
et affectation
du
résultat
— Budget
Eau
Budget
Primitif
2022
— Budget
Eau
Compte
de
gestion
2021
— Budget
Lotissement
Compte
administratif
2021
et affectation
du
résultat
- Budget
Lotissement
Budget
Primitif
2022
— Budget
Lotissement
Compte
de
gestion
2021
— Budget
Général
Compte
administratif
2021
et affectation
du
résultat
— Budget
Général
. Budget
Primitif
2022
— Budget
Général
10.
Délibération
pour
le bateau
le Seyssel
11.
Choix
de
l’entreprise
pour
l’aménagement
du
cimetière
12.
Divers
Le
conseil
municipal
adopte
le dernier
conseil
en
date
du
21
février
2022
DNA U ER Dm
1/ BUDGET
EAU
- APPROBATION
COMPTE
DE
GESTION
2021
Monsieur
Quentin
SALVI
explique
que
le compte
de
gestion
constitue
la réédition
des
comptes
du
comptable
à l'ordonnateur
et que
le conseil
municipal
ne
peut
valablement
délibérer
sur
le compte
administratif
du
maire
sans
disposer
de
l'état
de
situation
de
l'exercice
clos
dressé
par
le receveur
municipal. Après
s'être
fait
présenter
le budget
primitif
de
l’Eau
de
l'exercice
2021
ainsi
que
tout
ce
qui
s’y
rattache
et après
s'être
assuré
que
le receveur
a repris
dans
ses
écritures
et qu'il
a procédé
à toutes
les
opérations
d'ordre
qu'il
lui
a été
prescrit
de
passer
dans
ses
écritures,
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à l’unanimité,
approuve
le compte
de
gestion
du
trésorier
municipal
pour
l'exercice
2021.
2/ BUDGET
EAU
- APPROBATION
COMPTE
ADMINISTRATIF
2021
ET
AFFECTATION
DU
RESULTAT
2021
Sous
la présidence
de
Monsieur
Quentin
SALVI,
4ème
adjoint,
le Conseil
Municipal
examine
le
compte
administratif
du
budget
EAU
2021
qui
s'établit
ainsi
:
Fonctionnement
Dépenses
24
420,00
€
Recettes
282
513.08
€
Résultat
de
clôture
258
093,08
€
Investissement
Dépenses
18
214,00
€
Recettes
111
226,16
€
Résultat
de
clôture
93
012,16
€
Ayant
entendu
l’exposé
de
son
rapporteur
et hors
de
la présence
de
Monsieur
Michel
BOTTERI,
maire,
et
après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à l’unanimité,
approuve
le compte
administratif
du
budget
EAU
2021
et décide
en
présence
de
Monsieur
le Maire,
d'affecter
au
budget
EAU,
pour
2022,
le résultat
de
fonctionnement
de
l’exercice
2021
de
la façon
suivante
: l’excédent
de
fonctionnement
est
affecté
en
recette
de
fonctionnement
au
compte
002
FR
pour
258
093,08
€. 3/
BUDGET
EAU
2021
Il est
demandé
au
conseil
municipal
de
se prononcer
sur
le budget
EAU
2022,
comme
suit
:
Dépenses
et recettes
d’exploitation
: 292
009,08
€
Dépenses
et recettes
d'investissement
: 227
372,40
€
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
approuve
le budget
EAU
2022
arrêté
comme
ci-dessus.
4/ BUDGET
LOTISSEMENT
-— APPROBATION
COMPTE
DE
GESTION
2021
Monsieur
le maire
rappelle
que
le compte
de
gestion
constitue
la reddition
des
comptes
du
comptable
à l'ordonnateur
et que
le conseil
municipal
ne
peut
valablement
délibérer
sur
le compte
administratif
du
maire
sans
disposer
de
l'état
de
situation
de
l'exercice
clos
dressé
par
le receveur
municipal. Après
s'être
fait
présenter
le budget
primitif
du
Lotissement
de
l'exercice
2021
ainsi
que
tout
ce
qui
s’y
rattache
et après
s'être
assuré
que
le receveur
a repris
toutes
les
écritures
et qu'il
a procédé
à
toutes
les
opérations
d'ordre
qu'il
lui
a été
prescrit
de
passer
dans
ses
écritures,
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à l’unanimité,
approuve
le compte
de
gestion
du
trésorier
municipal
pour
l'exercice
2021.
5/
BUDGET
LOTISSEMENT
- APPROBATION
COMPTE
ADMINISTRATIF
2021
ET
AFFECTATION
DU
RESULTAT
2021
Sous
la présidence
de
Monsieur
Quentin
SALVI,
4ème
adjoint,
le Conseil
Municipal
examine
le
compte
administratif
du
budget
LOTISSEMENT
2021
qui
s'établit
ainsi
:
Fonctionnement
Dépenses
27
605,89
€
Recettes
177
000.00
€
Résultat
de
clôture
149
394,11
€
Investissement
Dépenses
0€
Recettes
137
058,39
€
Résultat
de
clôture
137
058,39
€
Ayant
entendu
l’exposé
de
son
rapporteur
et hors
de
la présence
de
Monsieur
Michel
BOTTERI,
maire,
et après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à l’unanimité,
approuve
le compte
administratif
du
budget
LOTISSEMENT
2021.
6/ BUDGET
LOTISSEMENT
2022
Il est
demandé
au
conseil
municipal
de
se
prononcer
sur
le budget
LOTISSEMENT
2022,
comme
suit:
Dépenses
et recettes
de
fonctionnement
: 994
326,11
€
Dépenses
d'investissement
: 730
000,00
€
Recettes
d'investissement
: 730
912,50
€
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
approuve
le budget
LOTISSEMENT
2022
arrêté
comme
ci-dessus
:
Dépenses
et recettes
de
fonctionnement
: 994
326,11
€
Dépenses
d'investissement
: 730
000,00
€
Recettes
d'investissement
: 730
912,50
€
7/ BUDGET
GENERAL
- APPROBATION
COMPTE
DE
GESTION
2021
Monsieur
le maire
rappelle
que
le compte
de
gestion
constitue
la reddition
des
comptes
du
comptable
à l'ordonnateur
et que
le conseil
municipal
ne
peut
valablement
délibérer
sur
le compte
administratif
du
maire
sans
disposer
de
l'état
de
situation
de
l'exercice
clos
dressé
par
le receveur
municipal. Après
s'être
fait
présenter
le budget
primitif
Général
de
l'exercice
2021
ainsi
que
tout
ce
qui
s’y
rattache
et après
s'être
assuré
que
le receveur
a repris
toutes
les
écritures
et qu'il
a procédé
à toutes
les
opérations
d'ordre
qu'il
lui
a été
prescrit
de
passer
dans
ses
écritures,
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à l’unanimité,
approuve
le compte
de
gestion
du
trésorier
municipal
pour
l'exercice
2021. 8/ BUDGET
GENERAL
- APPROBATION
COMPTE
ADMINISTRATIF
2021
ET
AFFECTATION
DU
RESULTAT
2021
Sous
la présidence
de
Monsieur
Quentin
SALVI,
4ème
adjoint,
le Conseil
Municipal
examine
le
compte
administratif
du
budget
GENERAL
2021
qui
s'établit
ainsi
:
Fonctionnement
Dépenses
919
251,31
€
Recettes
1 650
479,39
€
Résultat
de
clôture
731
228,08
€
Investissement
Dépenses
657
719,27
€
Recettes
1 009
472,00
€
Résultat
de
clôture
351
752,73
€
Ayant
entendu
l’exposé
de
son
rapporteur
et hors
de
la présence
de
Monsieur
Michel
BOTTERI,
maire,
et après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à l’unanimité,
approuve
le compte
administratif
du
budget
GENERAL
2021
et décide
en
présence
de
Monsieur
le Maire,
d'affecter
au
budget
GENERAL,
pour
2022,
le résultat
de
fonctionnement
de
l’exercice
2021
de
la façon
suivante
:
- en
recette
de
fonctionnement
au
compte
002
FR
pour
731
228,08
€
- en
recette
d’investissement
au
compte
001
IR
pour
351
752,73
€
9/ BUDGET
GENERAL
2022
Il est
demandé
au
conseil
municipal
de
se
prononcer
sur
le budget
GENERAL
2022,
comme
suit
:
Dépenses
et recettes
de
fonctionnement
: 1 925
998,08
€
Dépenses
et recettes
d'investissement
: 991
087,28
€
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
approuve
le budget
GENERAL
2022
arrêté
comme
suit
ci-dessus.
Monsieur
le Maire
et Monsieur
Quentin
SALVI
détail
les
investissements
prévus
(vidéoprotection,
halle,
éclairage
public,
terrain
de
Mademoiselle
MARQUET,
achat
de
la maison
Longère,
église,
cimetière).
Ce
budget
ne
nécessite
ni
emprunt
ni hausse
des
taxes.
10/
DELIBERATION
POUR
LE
BATEAU
LE
SEYSSEL
Monsieur
le Maire
rappelle
que
les
communes
de
Seyssel
ont
acheté
conjointement
le bateau
le
Seyssel.
Afin
que
Seyssel
Haute-Savoie
puisse
nous
répercuter
le surcoût
de
TVA
nous
avons
besoin
de
prendre
une
délibération.
A l’unanimité
le conseil
municipal
accepte
de
pendre
cette
délibération.
11/
CHOIX
DE
L'ENTREPRISE
POUR
L’AMENAGEMENT
DU
CIMETIERE
Monsieur
Yves
BREDA
explique
le projet
de
réaménagement
du
cimetière.
Il expose
les
trois
devis
que
la mairie
a reçus
avec
les
particularités
de
chacun.
A l’unanimité
le conseil
municipal
retient
l’entreprise
Gandy
pour
les
travaux.
12/
DIVERS
e
Les
élèves
de
CM
ont
initié
un
projet
afin
de
trouver
un
nom
pour
notre
école.
Vous
avez
peut-être
déjà
vu
l’une
de
nos
affiches
dans
le village
: tous
les
habitants
de
Seyssel
peuvent
participer. Nous
faisons
donc
appel
à vous
: vous
pouvez
nous
faire
des
propositions,
qui
seront
soit
à
déposer
dans
notre
boite
aux
lettres,
soit
à envoyer
à l’adresse
de
l’école
: ce.0011125t@ac-
lyon.fr.
Nous
avons
pris
du
retard,
les
réponses
peuvent
nous
parvenir
jusqu’au
dimanche
1
mai. Tous
les
élèves
de
l’école
choisiront
ensuite
leurs
propositions
préférées
et les
CM
feront
le
choix
final.
Ensuite
ils
iront
proposer
ce
nom
à M.
le maire
et son
conseil
municipal
pour
approbation.
e Monsieur
le Maire
donne
lecture
d’un
mail
du
ministère
des
sports
pour
des
éventuelles
subventions.
e Monsieur
Gil
FEGNE
explique
un
projet
de
spectacle
vivant
pour
juillet
2023.
e L’inauguration
de
la Place
de;la
République
aura
lieu
le 11
juin
2022.
Le
Maire
Michel
BOTTERI
Séance
finie
à 21h15