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Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Seyssel.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal 1)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Démocratie,
COMPTE
RENDU
mL
LE
LE
LE
LE
LE
LE
LE
L'an
deux
mil
vingt-deux,
le 21
février,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
SEYSSEL,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à la
Mairie,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Michel
BOTTERI,
maire.
Date
de
convocation
: 15
février
2022
PRESENTS
: BOTTERI
M
— GUISEPPIN
C -BERTHOD
D -
CHATILLON
D —
SALVI
Q —
GOUX
C -—
FEGNE
G -
MARELLI
F -
CACHAT
ROSSET
L -
BREDA
Y
ABSENTS
EXCUSES
: MONET
JC
- RADDE
A -
MORDON
E -
LETORT
K
ABSENT
: MONOD
A
A DONNE
POUVOIR
: MORDON
E donne
pouvoir
à CACHAT
ROSSET
L et
MONET
JC
donne
pouvoir
à CHATILLON
D.
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: CHATILLON
D
En
exercice
: 15
Présents
: 10
Votants
: 12
Ouverture
de
séance
Le
conseil
municipal
adopte
le dernier
conseil
en
date
du
29
novembre
2021.
1) Délibération
maison
Longère
Monsieur
le Maire
rappelle
à l’assemblée
le projet
d’achat
de
la maison
Longère
située
à côté
de
la
future
halle.
L’acquisition
de
cette
bâtisse
rentre
dans
une
démarche
d’embellissement
de
la commune.
Monsieur
le Maire
informe
le conseil
de
sa
rencontre
avec
Madame
LONGERE
Monique
lors
de
laquelle
ils
se
sont
accordés
sur
un
prix
de
vente
à 65
000€.
Quelques
travaux
de
rafraîchissement
sont
à prévoir.
Le
conseil
municipal
à l’unanimité
est
d’accord
pour
l’achat
de
cette
maison.
2)
Délibération
concernant
le temps
de
travail
Monsieur
le Maire
informe
le conseil
d’un
courrier
de
la préfecture
concernant
la loi
de
transformation
de
la fonction
publique
et notamment
la suppression
des
régimes
dérogatoires
de
travail. Le
décompte
du
temps
de
travail
pour
un
agent
à temps
complet
ne
peut
excéder
1 607
heures
sans
préjudice
sur
les
heures
supplémentaires.
A l’unanimité
le conseil
municipal
décide
de
prendre
cette
délibération.
3)
Délibération
bon
cadeaux
de
Noël
pour
les
aînés
Madame
CHATILLON
Delphine
explique
à l’assemblée
que
nos
aînés
ont
reçu
des
chéquiers
cadeaux
d’une
valeur
de
35€
à utiliser
chez
nos
commerçants
qui
ont
souhaité
participer
à
l'opération.
56
aînés
ont
été
éligibles.
4)
Délibération
indemnités
d’astreintes
et de
permanences
Monsieur
le Maire
expose
à l’assemblée
qu’il
arrive
à nos
agents
de
travailler
lors
de
jours
fériés
comme
le 14
juillet
et le
11
novembre.
Afin
de
pouvoir
payer
nos
agents
en
conséquence
et après
avis
du
comité
technique
nous
devons
prendre
une
délibération
pour
instaurer
une
indemnité
d’astreinte
et d’intervention
ainsi
que
l’indemnité
de
permanence.
A l’unanimité
le conseil
municipal
accepte
de
prendre
cette
délibération.
5)
Délibération
instaurant
le compte
épargne
temps
Monsieur
Le
Maire
indique
à ces
conseillers
qu’un
nouvel
agent
va
intégrer
nos
services
au
mois
d’avril
2022.
Cet
agent
dispose
d’un
CET
(Compte
Epargne
Temps).
Ce
compte
permet
aux
agents
de
cumuler
des
droits
à congés
rémunérés
pour
en
bénéficier
ultérieurement.
Le
conseil
municipal
à l’unanimité
donne
son
accord
pour
l’instauration
d’un
Compte
Epargne
Temps. 6)
Planning
des
élections
Monsieur
le Maire
rappelle
au
conseil
municipal
que
les
élections
présidentielles
auront
lieu
les
10
et 24
avril
prochain
et les
élections
législatives
les
12
et 19
juin
2022.
Afin
de
prévoir
les
permanences
nous
faisons
un
tour
de
table
pour
connaître
les
disponibilités
des
membres
présents.
Un
tableau
sera
envoyé
à l’ensemble
du
conseil.
7)
Projet
code
source
Monsieur
le Maire
informe
le conseil
municipal
de
toutes
les
manifestations
prévues
à Seyssel
en
2022
et laisse
la parole
à Monsieur
Gil
FEGNE.
Ce
dernier
informe
l’assemblée
d’une
manifestation
prévue
les
14,
15
et 16
juillet
2022.
Code
Source
est
une
création
artistique
sur
le thème
des
inondations
du
Rhône.
8)
Divers e Madame
Guiseppin
Corinne
informe
le conseil
municipal
du
déménagement
dans
nos
locaux
du
centre
de
loisirs
de
Corbonod.
Une
convention
tripartite
sera
signée
entre
la
commune
de
Seyssel,
la Communauté
de
Communes
Usses
et Rhône
et l’association
Familles
Rurales.
e Monsieur
le Maire
fait
le
point
des
dossiers
en
cours
: vidéo-protection,
terrain
de
Melle
MARQUET,
la sécurisation
de
la traversée
de
Seyssel,
les
travaux
dans
le local
de
la future
presse,
le projet
de
la Halle.
Le
Maire
Michel
BOTTERI
Séance
finie
21h10