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Document publié le Vendredi 1 janvier 2016
Lien du pdf (unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - CT4 121016 12)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Santé,
2016/127
Métropole
d’Aix-Marseille-
République
Département
des
Provence
Française
Bouches-du-Rhône
EXTRAIT
DES
REGISTRES
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
DU
TERRITOIRE
DU
PAYS
D’AUBAGNE
ET
DE
L'ETOILE
Séance
du
12
octobre
2016
Le
12
octobre
2016
à
18h15,
le
Conseil
de
Territoire
du
Pays
d'Aubagne
et
de
l'Etoile,
régulièrement
convoqué
s'est
réuni
en
nombre
prescrit
par
la
loi
sous
la
présidence
de
Madame
Sylvia
BARTHELEMY,
Présidente,
Monsieur
Giovanni
SCHIPANI
a
été
désigné
secrétaire
de
séance.
Etaient
présents
Mesdames
et
Messieurs
:
Pascal
AGOSTINI
; Philippe
AMY
; Marie-Hélène
ARFI-BONGIOVANNI
; Patrick
ARNOUX
; Sophie
ARTARIA-
AMARANTINIS;
Sylvia
BARTHELEMY ;
Alain
BOUTBOUL;
Laurent
COLOMBANI,;
Pierre
COULOMB;
Bernard
DESTROST;
Antoine
DI
CIACCIO;
Sylvie
FANEGO;
Daniel
FONTAINE;
Bruno
FOTI;
Danièle
GARCIA;
Gérard
GAZAY ;
Sylvia
DERAI-GIMBERT;
Denis
GRANDJEAN;
Alain
GREGOIÏIRE;
Magali
GIOVANNANGELI ;
Stéphanie
HARKANE ;
Muriel
HENRY:
André
JULLIEN:
Michel
LAN;
Jeannine
LEVASSEUR
;
Rémi
MARCENGO;
David
MASCARELLI ;
Yves
MESNARD;
Pierre
MINGAUD;
Véronique
MIQUELLY;
Léo
MOURNAUD
;
Patrick
PIN;
Patricia
PELLEN;
Serge
PEROTTINO;
Christiane
PETETIN
;
Christine
PRETOT;
Monique
RAVEL;
Raymond
ROCCHIA;
Vincent
RUSCON!I;
Albert
SALE;
Giovanni
SCHIPANI ; Etaient
absents
et
représentés
Mesdames
et
Messieurs :
Alain
ROUSSET
représenté
par
Gérard
GAZAY
Madeleine
VAICBOURDT
représentée
par
Serge
PEROTTINO
Jocelyne
MARCON
représentée
par
Rémi
MARCENGO
Patrick
BIAVA
représenté
par
David
MASCARELLI
Maurice
CAPEL
représenté
par
Monique
RAVEL
Hélène
TRIC
représentée
par
Marie-Hélène
ARFI-BONGIOVANNI
Hélène
LUNETTA
représentée
par
Magali
GIOVANNANGELI
Mohammed
SALEM
représenté
par
Vincent
RUSCONI
Robert
MIECHAMP
représenté
par
Raymond
ROCCHIA
Danièle
GIRAUD
représentée
par
Danièle
GARCIA
Danielie
MENET
représentée
par
Jeannine
LEVASSEUR
Geneviève
MORFIN
représentée
par
Léo
MOURNAUD
France
LEROY
représentée
par
Bernard
DESTROST
Dominique
HONETZY
représentée
par
Muriel
HENRY
Christophe
SZABO
DE
EDELENY!I
représenté
par
Véronique
MIQUELLY
Sophie
ARTARIA-AMARANTINIS
représentée
par
Giovanni
SCHIPANI
Julie
GABRIEL
représentée
par
Laurent
COLOMBANI
Joëlle
MELIN
représentée
par
Alain
GREGOIRE
Etaient
absents
ou
excusés
Mesdames
et
Messieurs
:
Joëlle
MELIN
CT4/121016/12 Sur
le
rapport
de
Sylvia
BARTHELEMY
Mise
à jour
des
effectifs
Accusé de réception en préfecture 013-200054807-20161012-CT4-121016-12- DE Date de télétransmission : 10/11/2016 Date de réception préfecture : 10/11/2016 Afin
de
permettre
le
bon
fonctionnement
des
services,
il
convient
de
tenir
compte
du
remplacement
des
départs
à
la
retraite
et
des
démissions,
des
mouvements
internes
et
des
réussites
aux
concours
et
examens,
et
de
modifier
en
conséquence
le
tableau
des
effectifs.
Au
vu
de
ce
qui
précède,
Madame
la
Présidente
propose
au
Conseil
de
Territoire
de
donner
un
avis
favorable
à
la
délibération
ci-après :
Le
Conseil
de
Territoire
du
Pays
d’Aubagne
et
de
l’Etoile,
Vu
Le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
La
loi
n°
2014-58
du
27
janvier
2014
de
modernisation
de
l'action
publique
territoriale
et
d'affirmation
des
métropoles :
La
loi
n°
2015-991
du
7
août
2015
portant
nouvelle
organisation
territoriale
de
la
République ;
La
loi
n°
83-634
du
13
juillet
1983
modifiée,
portant
droits
et
obligations
des
fonctionnaires
;
La
loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
modifiée,
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
fonction
publique
territoriale,
et
plus
particulièrement
son
article
34
relatif
aux
emplois
;
La
loi
n°
2007-209
du
19
février
2007,
relative
à
la
fonction
publique
territoriale,
et
notamment
son
article
35 ;
La
délibération
du
Conseil
de
Territoire
du
Pays
d'Aubagne
et
de
l'Etoile
n°
220616/25
du
22
juin
2016
portant
mise
à jour
des
effectifs
;
La
délibération
du
Conseil
de
la
Métropole
n°
FAG
078-30/06/2016
du
30
juin
2016
portant
mise
à jour
des
effectifs
;
e
La
saisine
du
Conseil
de
la
Métropole
en
date
du
30
septembre
2016.
Ouiï
le
rapport
ci-dessus,
Après
en
avoir
délibéré,
DÉCIDE
Article
1
:
De
donner
un
avis
favorable
au
tableau
des
emplois
suivants
à
compter
du
01/11/2016 :
GRADES
OÙ
EMPLOIS
Ancienne
| Nouvelle situation
situation
Directeur
général
des
services
1
1
Directeur
général
adjoint
des
services
3
3
Directeur
général
des
services
techniques
0
0
Emploi
crés
au
titre
de
l'article
6-1
de
la
loi
n°84-53
0
0
Administrateur
général
(0)
0
Administrateur
hors
classe
0
0
Administrateur
1
1
Directeur
territorial
5
4
Attaché
principal
8
9
Attaché
20
21
Rédacteur
principal
de
1ère
classe
6
7
Rédacteur
principal
de
2eme
classe
5
5
Rédacteur
7
R
Accusé de réception en préfecture 013-200054807-20161012-CT4-121016-12- DE Date de télétransmission : 10/11/2016 Date de réception préfecture : 10/11/2016 2016/128
Adjoint
administratif
principal
de
1ère
classe
4
4
Adjoint
administratif
principal
de
2ème
classe
6
8
Adjoint
administratif
de
1ère
classe
8
9
Adjoint
administratif
de
2ème
classe
53
53
Ingénieur
en
chef
de
classe
exceptionnelle
2
2
Ingénieur
en
chef
4
4
ingénieur
principal
8
8
Ingénieur
3
3
Technicien
principal
de
1ère
classe
5
6
Technicien
principal
de
2ème
classe
6
6
Technicien
3
4
Agent
de
maîtrise
principal
9
9
Agent
de
maîtrise
8
8
Adjoint
technique
principal
de
1ère
classe
42
41
Adjoint
technique
principal
de
2ème
classe
23
22
Adjoint
technique
de
1ère
classe
2
2
Adjoint
technique
de
2ème
classe
97
92
Conservateur
du
patrimoine
en
chef
0
0
Conservateur
du
patrimoine
0
0
Conservateur
des
bibliothèques
en
chef
0
0
Conservateur
des
bibliothèques
0
0
Directeur
d'établissement
artistique
de
1ère
catégorie
0
0
Directeur
d'établissement
d'enseignement
artistique
2ème
catégorie
0
0
Professeur
d'enseignement
artistique
hors
classe
0
0
Professeur
d'enseignement
artistique
classe
normale
0
0
Attaché
de
conservation
du
patrimoine
0
0
Bibliothécaire
0
0
Assistant
de
Conservation
principal
1ère
classe
0
0
Assistant
de
conservation
principal
2ème
classe
O0
O0
Assistant
de
conservation
0
0
Assistant
d'enseignement
artistique
principal
1ère
classe
0
0
Assistant
d'enseignement
artistique
principal
2ème
classe
0
0
Assistant
territorial
d'enseignement
artistique
0
0
Adjoint
du
patrimoine
principal
1ère
classe
0
0
Adjoint
du
patrimoine
principal
de
2ème
classe
1
1
Adjoint
du
patrimoine
de
1ère
classe
)
)
Adjoint
du
patrimoine
de
2ème
classe
0
0
Conseiller
territorial
principal
1ère
classe
des
activités
physiques
et
sportives
0
()
Conseiller
territorial
principal
2ème
classe
des
activités
physiques
et
sportives
0
0
Conseiller
territorial
des
activités
physiques
et
sportives
0
0
Educateur
des
activités
physiques
et
sportives
principal
de
1ère
classe
10
0
Educateur
des
activités
physiques
et
sportives
principal
de
2ème
classe
|0
0
Educateur
des
Activités
Physiques
et
Sportives
0
0
Opérateur
territorial
des
activités
physiques
et
sportives
principal
0
n
Accusé de réception en préfecture 013-200054807-20161012-CT4-121016-12- DE Date de télétransmission : 10/11/2016 Date de réception préfecture : 10/11/2016 Opérateur
territorial
des
activités
physiques
et
sportives
qualifié
Opérateur
territorial
des
activités
physiques
et
sportives
Aide
opérateur
territorial
des
activités
physiques
et
sportives
Animateur
principal
de
1ère
classe
Animateur
principal
de
2ème
classe
Animateur Adjoint
d'animation
principal
de
1ère
classe
Adjoint
d'animation
principal
de
2ème
classe
Adjoint
d'animation
de
1ère
classe
Adjoint
d'animation
de
2ème
classe
Conseiller
socio-éducatif
Assistant
socio-éducatif
principal
Assistant
socio-éducatif
Educateur-chef
de
jeunes
enfants
Educateur
principal
de
jeunes
enfants
Educateur
de
jeunes
enfants
Moniteur-éducateur
territorial
Agent
spécialisé
principal
1ère
classe
des
écoles
maternelles
Agent
spécialisé
principal
2ème
classe
des
écoles
maternelles
Agent
spécialisé
1ère
classe
des
écoles
maternelles
Agent
social
principal
1ère
classe
Agent
social
principal
2ème
classe
Agent
social
1ère
classe
Agent
social
2ème
classe
stagiaire
Médecin
hors
classe
Médecin
de
1ère
classe
Médecin
de
2ème
classe
Psychologue
hors
classe
Psychologue
de
classe
normale
Sage-femme
de
classe
exceptionnelle
Sage-femme
de
classe
supérieure
Sage-femme
de
classe
normale
Puéricultrice
cadre
supérieur
de
santé
Puéricultrice
cadre
de
santé
Puéricultrice
de
classe
supérieure
Puéricultrice
de
classe
normale
Cadre
de
santé
Infirmier
en
soins
généraux
hors
classe
Infirmier
territorial
de
classe
supérieure
infirmier
territorial
de
classe
normale
Rééducateur
territorial
de
classe
supérieure
Rééducateur
territorial
de
classe
normale
Auxiliaire
de
puériculture
principal
1ère
classe
Auxiliaire
de
puériculture
principal
2ème
classe
Auxiliaire
de
puériculture
1ère
classe
Auxiliaire
de
soins
principal
1ère
classe
21S/S10)10)0/0/10/10/010|0|0|0|0/0|0|o0/o0/lo0lololololololololololololololololololololololololololo
Auxiliaire
de
soins
principal
2ème
classe
910101001010 10|0/0|0/0/0|0|0|0|0/0lo0lololololololololololololololololololololololslololololo
Accusé de réception en préfecture 013-200054807-20161012-CT4-121016-12- DE Date de télétransmission : 10/11/2016 Date de réception préfecture : 10/11/2016 2016/129
Auxiliaire
de
soins
1ère
classe
Biologiste,
vétérinaire
et
pharmacien
classe
exceptionnelle
Biologiste,
vétérinaire
et
pharmacien
hors
classe
Biologiste,
vétérinaire
et
pharmacien
de
classe
normale
Assistant
médico-technique
de
classe
supérieure
Assistant
médico-technique
de
classe
normale
Directeur
territorial
de
police
municipale
Chef
de
service
de
police
municipale
principal
1ère
classe
Chef
de
service
de
police
municipale
principal
2ème
classe
Chef
de
service
de
police
municipale
Chef
de
police
municipale
Brigadier-chef
principal
Brigadier Gardien Garde-champêtre
chef
principal
Garde-champêtre
chef
Garde-champêtre
principal
Colonel Lieutenant-colonel Commandant Capitaine Médecin
et
pharmacien
de
classe
exceptionnelle
Médecin
et
pharmacien
hors
classe
Médecin
et
pharmacien
1ère
classe
Médecin
et
pharmacien
2ème
classe
Lieutenant
hors
classe
Lieutenant
1ère
classe
Lieutenant
2ème
classe
Infirmier
d'encadrement
de
sapeurs
pompiers
professionnels
Infirmier-chef infirmier
principal
Infirmier Adjudant Sergent Caporal-chef Caporal Sapeur Sapeur
2ème
classe
Contrats
de
droit
privé
Professeur
hors
classe
de
centre
de
formation
des
apprentis
Professeur
de
centre
de
formation
des
apprentis
Directeur
de
l'animation
91910/0/0/01010/0|0/0/0|0|0|0|0|0|0|o0lolololololololololololololololololololololeols
91S0/10/010101010/0/0|0/0|0|0|0/0|0|0/0|6l0lo0lo0lolololololololololololololslolslolole
Accusé de réception en préfecture 013-200054807-20161012-CT4-121016-12- DE Date de télétransmission : 10/11/2016 Date de réception préfecture : 10/11/2016 Article
2
:
Que
ces
mesures
seront
financées
par
les
crédits
figurant
à
cet
effet
au
chapitre
012
du
budget
2016.
Avis
favorable
Certifié
Conforme
La
Présidente
du
Conseil
de
Territoire
Sylvia
BARTHELEMY
Accusé de réception en préfecture 013-200054807-20161012-CT4-121016-12- DE Date de télétransmission : 10/11/2016 Date de réception préfecture : 10/11/2016