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Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - CT4 130421 5)
Thèmes du document : Égalité et non-discrimination, Éducation, Justice et droit,
2021/95
Métropole Aix-Marseille- République Département des Provence Française Bouches-du-Rhône
EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL DU TERRITOIRE
DU PAYS D’AUBAGNE ET DE L'ETOILE
Séance du 13 avril 2021
Le 13 avril 2021 à 18h00, le Conseil de Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile, régulièrement convoqué s'est réuni en nombre prescrit par la loi sous la présidence de Monsieur Serge PEROTTINO, Président, Madame Sophie ARTARIA-AMARANTINIS a été désignée secrétaire de séance.
Etaient présents Mesdames et Messieurs :
Sophie ARTARIA-AMARANTINIS; Michel LAN; Jean-Marie LEONARDIS ; Rémi MARCENGO : Danielle MENET; Yves MESNARD ; Véronique MIQUELLY; José MORALES; Patrick PIN ; Serge PEROTTINO ; Alain ROUSSET
Etaient représentés :
Jean-Jacques COULOMB représenté par Serge PEROTTINO
Bernard DESTROST représenté par Michel LAN
Christine CAPDEVILLE représentée par Yves MESNARD
Gérard GAZAY représenté par Alain ROUSSET
Magali GIOVANNANGELI représentée par Patrick PIN
CT4/130421/5
Sur le rapport d'Alain ROUSSET
Contrat de ville du Pays d’Aubagne et de l’Etoile - Approbation du programme d'actions 2021
La loi de programmation pour la Ville et la Cohésion Urbaine du 21 février 2014 a donné à l'époque aux Communautés d'agglomérations la compétence de droit en matière de Politique de la Ville. A cette fin, le Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile a délibéré pour exercer pleinement cette compétence.
Au 1° janvier 2015, en vue de rationnaliser et de recentrer la Politique de la Ville au bénéfice des territoires les plus en difficulté, la nouvelle génération de Contrats de Ville entrée en vigueur pour la période 2015-2020 a modifié sensiblement la géographie prioritaire.
Sur le Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile, un seul quartier à Aubagne a été retenu comme prioritaire, le quartier du Charrel (Q.P.V). Toutefois, les anciens quartiers du Contrat Urbain de Cohésion Sociale (C.U.C.S.) à savoir le centre-ville, Ganteaume-Palissy et La Tourtelle ont, eux, été classés en Quartiers de Veille Active (Q.V.A.).
Le Contrat de Ville doit contribuer à réduire les écarts constatés entre les quartiers prioritaires et les autres quartiers de la commune d'Aubagne comme ceux des autres communes du Territoire. Pour les publics les plus fragiles, il vise notamment à garantir l'égalité des chances pour accéder aux services publics et associatifs.
De plus, par délibération n° HN129/2016/16/CM en date du 18 avril 2016, le Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence a délégué au Conseil de Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile la gestion de proximité de sa compétence Politique de la Ville, et notamment la définition du programme d'actions dans le Contrat de Ville.
Accusé de réception en préfecture
013-200054807-20210413-CT4-130421-5-DE
Date de télétransmission : 26/04/2021
Date de réception préfecture : 26/04/2021 Par ailleurs, en application de la circulaire du 22 janvier 2019 n° 6057/5G, les Contrats de Ville ont été prorogés jusqu'en 2022. Les six Contrats de Ville métropolitains ont chacun fait l'objet d'un avenant portant : « protocole d'engagements réciproques et renforcés ». Ce protocole s'appuie sur les préconisations produites suite à l'évaluation à mi-parcours réalisée en 2019 et sur les déclinaisons territoriales de l'état du Pacte avec les Quartiers pour toutes les entreprises (PaQte).
Le Contrat de Ville repose sur trois piliers :
- Le cadre de vie, l'habitat et la rénovation urbaine,
- L'emploi, l'insertion et le développement des activités économiques, - La cohésion sociale.
Ces piliers eux même traversés par quatre axes transversaux prioritaires : la jeunesse, l'égalité entre
les femmes et les hommes, la lutte contre les discriminations et la promotion de la citoyenneté et des valeurs de la République.
Contextuellement, la grave crise sanitaire liée à la Covid 19 avec ses confinements, ses différentes
conséquences économiques, sociales, organisationnelles ont ébranlé encore plus que d'autres les
populations de ces quartiers.
C'est dans ce cadre si particulier que le Conseil de Territoire et la Ville d'Aubagne ont diligenté cet appel à projets 2021 et élaboré avec leurs partenaires institutionnels sa programmation.
La programmation 2020 met en exergue les priorités de l'Etat: 50 % des actions concernent la citoyenneté et la jeunesse, 20 % des actions favorisent l'accès à l'emploi et l'insertion par l'économie.
A l'issue d'une phase d'instruction qui s’est déroulée tout au long du mois de novembre 2020, un Comité Technique de programmation s'est tenu le 10 décembre pour proposer une liste des actions et plans de financement de ces interventions.
Le Comité de Pilotage co-présidé par Madame la Préfète déléguée à l'Egalité des Chances et les élus référents du Conseil de Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile tenu le 7 avril 2021 a approuvé ces propositions.
Ces actions représentent un montant total de 25 000 € {hors Fonds Interministériel pour la Prévention de la Délinquance et la Radicalisation).
Aussi, conformément aux actions et à la répartition financière retenues, la Métropole Aix-Marseille- Provence, à travers le Conseil de Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile consacrera 25 000 € à la réalisation de ces actions, en parfaite cohérence avec les orientations du Contrat de Ville signé.
Au vu de ce qui précède, Monsieur le Président propose au Conseil de Territoire d'approuver la délibération ci-après :
Le Conseil de Territoire du Pays d’Aubagne et de l’Etoile,
Vu
+ Le Code Général des Collectivités Territoriales ;
e La loi n° 2014-58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l'action publique territoriale et
d'affirmation des métropoles ;
e Laloin° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République ;
e Le Contrat de Ville du Pays d'Aubagne et de l'Etoile/Ville d'Aubagne signé le 6 octobre 2015 ;
e La circulaire du 22 janvier 2019 n° 6057/SG ;
e La délibération CT4/130720/1 du Conseil de territoire du 13 juillet 2020 portant élection du
Président de Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile ;
Accusé de réception en préfecture
013-200054807-20210413-CT4-130421-5-DE
Date de télétransmission : 26/04/2021
Date de réception préfecture : 26/04/2021 2021/96
+ La délibération portant délégation de compétence du Conseil de la Métropole au Conseil de
Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile, sous réserve d'approbation du Conseil de la Métropole du 15 avril 2021.
Considérant
e Le programme d'actions 2021 ;
e Le rapport d'évaluation conduite à mi-parcours du Contrat de Ville du Conseil de Territoire du
Pays d'Aubagne et de l'Etoile et la ville d'Aubagne, validé par le Comité de pilotage
métropolitain de la Politique de la Ville le 21 mars 2019 ;
+ _L'approbation des avenants au Contrat de Ville 2015-2020 portant « protocoles d'engagements
réciproques et renforcés » des 6 Contrats de Ville du territoire métropolitain votée par
délibération n° DEVT 016-6664/19/BM du Bureau de la Métropole Aix-Marseille-Provence en
date du 26 septembre 2019 et précédemment validé en séance du Conseil de Territoire du
Pays d'Aubagne et de l'Etoile en date du 24 septembre 2019.
Ouï le rapport ci-dessus,
Après en avoir délibéré,
DECIDE
Article 1 :
D'approuver le programme d'actions 2021 répondant aux objectifs du Contrat de Ville.
Article 2:
Que les crédits nécessaires sont prévus au budget primitif 2020 de l'Etat Spécial du Territoire, en dépenses de fonctionnement, chapitre 65 nature 6574.
ADOPTEE A L'UNANIMITE
Certifié Conforme,
Le Président du Conseil de territoire
Serge PEROTTINO
Accusé de réception en préfecture
013-200054807-20210413-CT4-130421-5-DE
Date de télétransmission : 26/04/2021
Date de réception préfecture : 26/04/2021 i5< CONTRAT DE VILLE CTPAE / AUBAGNE 2021 :
ILLE | AUB FE ë TERRITOIRE PAYSo AUBAGNE F E : E se PAR PROJETS ET FINANCEMENTS en Provence Z2D D 7 1 ie _. M
Promotion de l'offre de microcrédit et
d'accompagnement de l'Adie destinée
1 | R [aux porteurs d'un projet d'emploi, ADIE 3 000,00 € 3 000,00 € 4 500,00 € 4 000,00 € 0,00 € 4 000,00 € 0,00 € 0,00 € AF indépendant et salarié du quartier
prioritaire d'Aubagne
Employabilité au travers du théatre Et ART'EURO 5 000,00 € 0,00 € 9 000,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 € AF0
Developpement et insertion par l'activité économique MISSION LOCALE 13 274,00 € 10 000,00 € 13 300,00 € 8 000,00 € 0,00 € 5 000,00 € 0,00 € 3 000,00 € AF
Sensibiliser les publics jeunes et
féminins à la création d'activité par
4 | RIdes actions collectives et rencontres PACI 10 000,00 € 6 500,00 € 10 000,00 € 6 500,00 € 500,00 € 4 000,00 € 1 000,00 € 1 000,00 € AF avec des dirigeants et dirigeantes
d'entreprises
Accompagner les habitants du
Charrel pour qu'ils puissent réaliser
leurs projets de vie, d'insertion
économique, sociale,
entrepreneuriale et redynamiser ainsi
leur quartier
ACCELERATEUR M 10 000,00 € 6 800,00 € 2 800,00 € 0,00 € 2 000,00 € 2 000,00 € AF
31-274,00 € 19:500,00 € 46 800,00 € 25 300,00 € 3 300,00 € 3 000,00 € 13.000,00 € 6 000,00 €
PS eu
Accusé de réception en préfecture
013-200054807-20210413-CT4-130421-5-DE
Date de télétransmission : 26/04/2021
Date de réception préfecture : 26/04/2021 : Aix | CONTRAT DE VILLE CTPAE / AUBAGNE 2021 BAS
: MARSEILLE : PAYS o AUBAGNE JI )
NT
VPN ENINES L ae MEET PROJETS ET FINANCEMENTS en Provence
51 800,00 € 26 000,00 € 70395,00 € 24:000,00 € 7:200,00 € 5 000,00 € 4 000,00 €
Création d'un journal de quartier pour | LES BRANCHEES DE 6GIR les habitants L'INFO 7 000,00 € 2 000,00 € 7 000,00 € 700,00 € 700,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 € AF
7|R TE ee Kééo FOUIUrE SOBIRle BAOBAB CAFE 7 800,00 € 6 000,00 € 9 000,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 € AF0
L'Epicerie sociale "L'atelier de mai"
8 | RIL'alimentation au service d'un projet CCAS 10 000,00 € 1 500,00 € 10 700,00 € 3 300,00 € 1 500,00 € 0,00 € 0,00 € 1 800,00 € AF social
9 | N [Point conseil budget CCAS 0,00 € 0,00 € 10 000,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 € AFO
10/1 R [Chantier Educatif cDSC13 8 500,00 € 0,00 € 8 500,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 € AFO
Équipe mobile socio-éducative 111R Aubagne/EMSEA GROUPE ADDAP 13 18 500,00 € 16 500,00 € 18 000,00 € 18 000,00 € 5 000,00 € 5 000,00 € 3 000,00 € 5 000,00 € AF
Inclure les personnes sans domicile
dans une démarche d'insertion |
1 sociale, d'accès aux droits, aux soins, INSERTION 45 7 195,00 € 2 000,00 € 0,00 € 0,00 € 1 000,00 € | 1 000,00 € AF d'hébergement adapté
7 800,00 €
ND #
Accusé de réception en préfecture
013-200054807-20210413-CT4-130421-5-DE
Date de télétransmission : 26/04/2021
Date de réception préfecture : 26/04/2021 METROPOLE
Aix MARSEILLE | payes.
PROVENCE | mmeéToiLe
Prévention des ruptures scolaires et
PROJETS ET FINANCEMENTS
CONTRAT DE VILLE CTPAE / AUBAGNE 2021
VIÈLE (A PANE
AUB NE en Provence
quartiers ACADEMIE
44:500,00:€
EUR MONTRE CDSC13 8 500,00 € 8 000,00 € 8 500,00 € 6 000,00 € 2 000,00 € 3000,00€ | 1000,00 € 0,00 € AF
Accès à la culture pour tous une
141 R permanence et des propositions pour | CULTURE DU CŒUR 4 000,00 € 3 000,00 € 8 000,00 € 2 500,00 € 1 000,00 € 0,00 € 0,00 € 1 500,00 € AF
les habitants du Charrel
151 R [Danse avec Miguel EN PHASE 14 000,00 € 9 000,00 € 11 000,00 € 8 000,00 € 1 000,00 € 5 000,00 € 2 000,00 € 0,00 € AF
Rue de la science Aubagne - Le LES PETITS 16IR Chiarrél DEBROUILLARDS 6 000,00 € 4 000,00 € 9 000,00 € 5 000,00 € 0,00 € 4 000,00 € 1 000,00 € 0,00 € AF
17 | R [Ecole de Muay Thaï RE 7 000,00 € 2 000,00 € 4 000,00 € 1 000,00 € 1 000,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 € AF
APCV 2020 — Ateliers artistiques de ARTS ET 18IR sacs Les Gel DEVELOPPEMENT 5 000,00 € 5 000,00 € 5 000,00 € 5 000,00 € 0,00 € 5 000,00 € 0,00 € 0,00 € AF
Savoirs Partagés pratiques artistiques TETINES ET
19 | N {et apprentissages scolaires école N. 16 470,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 € AFO0 BIBERONS 1 ; , Mandela/ Charrel
Coup de pouce/ école N. Mandela/ TETINES ET
20 | N parrel BIBERONS 8 160,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 € AF0
Championnat Foot Pieds NAK MUAY GYM
AN Lu iéublés AUBAGNE 5 000,00 € 4 000,00 € 3 000,00 € 0,00 € 0,00 € 1 000,00 € AF
Le judo, vecteur de cohésion sociale, JUDO CLUB
221 N barrière contre les inégalités AUBAGNE 5 000,00 € 2 000,00 € 1 000,00 € 0,00 € 0,00 € 1 000,00 € AF
23 | N [Maman zen 13HAPPYFIT 7 300,00 € 2 000,00 € 1 000,00 € 0,00 € 0,00 € 1 000,00 € AF
A ti e du kik boxing dans | SPARRING PARTNER aa.| KPPATERSSSES QU KIGRONMESANEIES 3 000,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 € AF0
Accusé de réception en préfecture
013-200054807-20210413-CT4-130421-5-DE
Date de télétransmission : 26/04/2021
Date de réception préfecture : 26/04/2021 CONTRAT DE VILLE CTPAE / AUBAGNE 2021 |JB =RF—
. PROJETS ET FINANCEMENTS en Provence
25 | N [Médiation familiale Aubagne RESONANCES MEDIAT® 9 000,00 € 5 000,00 € 0,00 € 4000,00€ | 1000,00€ | 0,00€ AF
26 | R IConsuitations juridiques! CLS CDAD 6094,00€ | 2700,00€ | 6094,00€ 0,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 € AF0
27 | R lAcces au droit/ CLS ASMAJ 23 000,00€ | 10000,00€ | 11936,00€ 0,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 € AF0
28[R ee NS ENANGE"S 30 000,00€ | 12500,00€ | 15000,00€ | 7000,00€ 0,00 € 7 000,00€ | 0,00€ 0,00 € AF
59094,00 € 25/200,00:€ 42:030,00 € 12:000;00:€ 11:000,00€ 1:000,00 €
Accusé de réception en préfecture
013-200054807-20210413-CT4-130421-5-DE
Date de télétransmission : 26/04/2021
Date de réception préfecture : 26/04/2021 AIS CONTRAT DE VILLE CTPAE / AUBAGNE 2021 JB œ
: MARSEILLE PAYSo AUBAGNE A NT
s PROVENCE à æuÉTOILE PROJETS ET FINANCEMENTS Sven
Prévention du surpoids et de l'obésité COLLECTIF
29|R auprès des enfants et de leurs NUTRITION SANTE 4 000,00 € 3 000,00 € 4 000,00 € 2 000,00 € 0,00 € 0,00 € 1 000,00 € 1 000,00 € AF
parents sur le territoire d'Aubagne
Améliorer le bien-être médico-psycho-
social des jeunes et des familles sur COLLECTIF SANTE 301R le quartier du Charrel et autres JEUNES 15 000,00 € 7 000,00 € 18 000,00 € 9 000,00 € 0,00 € 3 000,00 € 3 800,00 € 2 200,00 € AF
quartiers en veille politique de la ville
31 | N [Nutrition Santé CCAS Aubagne 5 000,00 € 4 000,00 € 1 000,00 € 3 000,00 € 0,00 € 0,00 € AF
191000,00:€ LITE S 27:000,00 € 15:000,00€ 1:000,00 € (MULLER 3 CRU A 10 3 200,00 €
517
Accusé de réception en préfecture
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Date de réception préfecture : 26/04/2021