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Document publié le Mercredi 29 mars 2023
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Thèmes du document : Énergies, Eau et assainissement, Justice et droit,
Page 1 sur 3
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE HAUT-JURA SAINT-CLAUDE
Mercredi 29 mars 2023 à 19h
(Pôle de Services– St-Claude)
PRESENTS : Isabelle Heurtier, Régis Sauveur (suppléant de Caroline Braun), Stéphane Gros, Jean-François Demarchi, Claire Cornot, Bernard Vincent, Roland Frezier, Jean-Louis David, Nelly Durandot, Maryse Vincent, Hubert Maître, Anne-Christine Donze, Philippe Passot, Emilia Brûlé, Laurent Plaut, Jean-François Miny, Guy Manzoni (suppléant de Annie Mayet), Christian Rochet, Claude Mercier, Roger Morel-Fourrier, Michael Jacquenod, Jean-Louis Millet, Herminia Elineau (arrivée à la question 3-1 et départ après la question 3-16), Noël Invernizzi, Isabelle Billard, Lilian Cottet-Emard, Philippe Lutic, Frédéric Herzog, Loïc Gelper, Frédéric Poncet, Francis Lahaut, Samuel Vernerey, Claude Pimpie, Alain Blondet, Daniel Jacquenod
EXCUSES : Josette Piers, Daniel Grenard, Pascal Bonin, Catherine Chambard, Alain Bernard, Céline Desbarres, Gérard Duchêne, Annick Grandclément, Toukkham Hatminichanh, Olivier Brocard, Nelly Vaufrey,
ABSENTS : Colin Rieutord, Cécile Chiquet, Laëtitia De Roeck,
POUVOIRS : Josette Piers donne pouvoir à Anne-Christine Donze, Daniel Grenard donne pouvoir à Roland Frezier, Pascal Bonin donne pouvoir à Régis Sauveur, Catherine Chambard donne pouvoir à Isabelle Billard, Alain Bernard donne pouvoir à Loïc Gelper, Céline Desbarres donne pouvoir à Lilian Cottet-Emard, Gérard Duchêne donne pouvoir à Frédéric Herzog, Annick Grandclément donne pouvoir à Philippe Lutic, Toukkham Hatmanichanh donne pouvoir à Jean-Louis Millet, Olivier Brocard donne pouvoir à Samuel Vernerey, Nelly Vaufrey donne pouvoir à Frédéric Poncet
Soit 34 présents et 11 pouvoirs soit 45 votants à la question 3-1 (1er vote) Soit 35 présents et 11 pouvoirs soit 46 votants à partir de la question 3-1 (2ème vote) Soit 34 présents et 11 pouvoirs soit 45 votants à partir de la question 3-17
Roland Frezier et Frédéric Herzog sont élus secrétaires de séance.
-----ooOoo----- Page 2 sur 3
20/3-1 ADMIN DESIGNATION DES AUTRES MEMBRES DU BUREAU LOIC GELPER, CHRISTIAN
ROCHET, LAURENT PLAUT, JEAN-
LOUIS DAVID
20/3-2 ADMIN DELAGATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE A LA PRESIDENTE UNANIMITÉ
20/3-3 ADMIN DELEGATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU BUREAU COMMUNAUTAIRE UNANIMITÉ
20/3-4 ADMIN ATELIER DES SAVOIR FAIRE : COMPOSITION DU CONSEIL D'EXPLOITATION
ISABELLE HEURTIER, GERARD
DUCHENE, FREDERIC HERZOG,
CLAUDE MERCIER, ROGER
MOREL-FOURRIER, PHILIPPE
PASSOT, CLAUDE PIMPIE
20/3-5 ADMIN LA MAISON POUR TOUS : DESIGNATION DU REPRESENTANT PHILIPPE PASSOT
20/3-6 ADMIN SMAAHJ : LISTE DES DELEGUES UNANIMITÉ
20/3-7 ADMIN SICTOM : LISTE DES DELEGUES UNANIMITÉ
20/3-8 ADMIN PNR DU HAUT-JURA : DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU TITRE DE LA CHARTE ET DU SCOT
TITULAIRES : OLIVIER
BROCARD, FREDERIC HERZOG,
ISABELLE HEURTIER, PHILIPPE
PASSOT
SUPPLEANTS : NOEL
INVERNIZZI, CLAUDE MERCIER,
ALAIN BERNARD, CLAIRE
CORNOT
20/3-9 ADMIN
PNR DU HAUT-JURA : DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU TITRE DU GRAND CYCLE DE L'EAU GEMAPI ET HORS GEMAPI POUR LA HAUTE VALLEE DE L'AIN ET DE L'ORBE
TITULAIRES : ANNE-CHRISTINE
DONZE, ROLAND FREZIER, NOEL
INVERNIZZI, CLAUDE PIMPIE,
BERNARD VINCENT, MARYSE
VINCENT
SUPPLEANTS : ALAIN BERNARD,
JEAN-LOUIS DAVID, CELINE
DESBARRES, HERMINIA
ELINEAU, PHILIPPE LUTIC,
ALAIN BLONDET
20/3-10 ADMIN PNR DU HAUT-JURA : DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU TITRE DU GRAND CYCLE DE L'EAU GEMAPI ET HORS GEMAPI POUR LA VALSERINE
TITULAIRES : HUBERT MAITRE
ET SAMUEL VERNEREY
SUPPLEANTS : STEPHANE GROS
ET CLAUDE MERCIER
20/3-11 ADMIN SIDEC DU JURA : DESIGNATION D'UN REPRESENTANT AU COMITE SYNDICAL CLAUDE PIMPIE
20/3-12 ADMIN
SIDEC DU JURA : COMMISSION CONSULTATIVE PARITAIRE ISSUE DE LA LOI SUR TRANSITION ENERGETIQUE POUR LA CROISSANCE VERTE (TEPCV) : DESIGNATION D'UN DELEGUE
JEAN-FRANCOIS DEMARCHI
20/3-13 ADMIN ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER : DESIGNATION DES DELEGUES TITULAIRE : PHILIPPE PASSOT SUPPLEANT : JEAN-FRANCOIS
20/3-14 ADMIN AGENCE ECONOMIQUE REGIONALE DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE : DESIGNATION D'UN REPRESENTANT CLAUDE PIMPIE
20/3-15 ADMIN INITIATIVE JURA : DESIGNATION D'UN REPRESENTANT CLAUDE PIMPIE
20/3-16 ADMIN MISSION LOCALE SUD JURA : DESIGNATION D'UN REPRESENTANT ANNE-CHRISTINE DONZE
20/3-17 ADMIN CENTRE HOSPITALIER LOUIS JAILLON : DESIGNATION D'UN REPRESENTANT FRANCIS LAHAUT
20/3-18 ADMIN FEDERATION DES MAISONS DE SANTE : DESIGNATION D'UN REPRESENTANT JEAN-FRANCOIS DEMARCHI
20/3-19 ADMIN COLLEGE DU PLATEAU : DESIGNATION D'UN REPRESENTANT MARYSE VINCENT
20/3-20 ADMIN COLLEGE DU PRE SAINT-SAUVEUR : DESIGNATION D'UN REPRESENTANT SAMUEL VERNEREY
20/3-21 ADMIN LYCEE DU PRE SAINT-SAUVEUR : DESIGNATION D'UN REPRESENTANT SAMUEL VERNEREY
20/3-22 ADMIN COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME : DESIGNATION D'UN REPRESENTANT CLAUDE MERCIER
20/3-23 ADMIN ESPACE NORDIQUE JURASSIEN : DESIGNATION DES REPRESENTANTS
AUX ASSEMBLEES GENERALES :
CLAUDE MERCIER
AU COLLEGE DEPARTEMENTAL :
CHRISTIAN ROCHET, QUENTIN
GROS, DANIEL GROSSIORD,
HUBERT MAITRE, THOMAS
GRENARD
LISTE DES DELIBERATIONS Page 3 sur 3
20/3-24 ADMIN GRANDES TRAVERSEES DU JURA : DESIGNATION D'UN REPRESENTANT CLAUDE MERCIER
20/3-25 ADMIN LES AMIS DE LA BORNE AU LION ET DU CRET DE CHALAM : DESIGNATION DES REPRESENTANTS TITULAIRE : DANIEL GRENARD SUPPLEANT : SAMUEL VERNEREY
20/3-26 ADMIN OFFICE DE TOURISME - GITES DE France : DESIGNATION DES REPRENSENTANTS TITULAIRE : MAUD BOTTAGISI
SUPPLEANTE : ANNE-CHRISTINE
DONZE
20/3-27 ADMIN MASSIF JURASSIEN : DESIGNATION D'UN REPRESENTANT ISABELLE HEURTIER
20/3-28 ADMIN
COMMISSION DEPARTEMENTALE DE LA NATURE, DES PAYSAGES ET DES SITES (CNDPS) - UNITES TOURISTIQUES NOUVELLES : DESIGNATION D'UN REPRESENTANT
TITULAIRE : CLAUDE MERCIER
SUPPLEANT : DANIEL
JACQUENOD
20/3-29 ADMIN CONSERVATOIRE BOTANIQUE DE FRANCHE-COMTE : DESIGNATION DES REPRESENTANTS TITULAIRE : PHILIPPE PERRIN
SUPPLEANTE : NELLY
DURANDOT
20/3-30 ADMIN CPIE DU HAUT-JURA : DESIGNATURE D'UN REPRESENTANT MARYSE VINCENT
20/3-31 ADMIN REFERENT INTERCOMMUNAL AMBROISIE : DESIGNATION D'UN REPRESENTANT PHILIPPE PERRIN
20/4-1 RH COMITE SOCIAL TERRITORIAL (CST) : DESIGNATION DES REPRENSENTANTS
TITULAIRES : JEAN-FRANCOIS
DEMARCHI, GERARD DUCHENE,
ROLAND FREZIER
SUPPLEANTS : ANNE-CHRISTINE
DONZE, CLAUDE MERCIER,
PHILIPPE PASSOT
20/4-2 RH COMITE DES OEUVRSE SOCIALES : DESIGNATION D'UN REPRENSENTANT FREDERIC HERZOG
20/5-1 FINANCES INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS UNANIMITÉ
20/5-2 FINANCES COMMISSION D'APPEL D'OFFRES : DESIGNATION DES DELEGUES
TITULAIRES : ISABELLE
HEURTIER, JEAN-FRANCOIS
DEMARCHI, GERARD DUCHENE,
ROLAND FREZIER, JEAN-LOUIS
MILLET, CLAUDE PIMPIE
SUPPLEANTS : JEAN-LOUIS
DAVID, ALAIN BLONDET,
BERNARD VINCENT, ALAIN
BERNARD, DANIEL JACQUENOD