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Document publié le Mercredi 11 octobre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 275 560)
Thèmes du document : Industrie, Investissement et développement économique, Justice et droit,
HauË-Ju r,a Sai cl a ude
5.2.
5.3.
A l'attention des Conseillers Communautaires,
Saint-Claude le 4 octobre 2023
CONVOCATION
Madame, Monsieur, et Cher (e) Collègue,
J'ai le plaisir de vous inviter au prochain conseil communautaire qui se tiendra le
Mercredi 11 octobre 2023 à 19 heures
Salle des fêtes de Viry
L'ordre du jour sera le suivant
1. Gommunications officielles
1.1. Décision prise oar la Présidente n'30-2023 au n'51-2023
1.2. Délibérations prises par le Bureau Communautaire du 26 iuillet 2023
1 .3. Délibérations prises par le Bureau Communautaire du 13 septembre 2023
2. Approbation du compte-rendu du Conseil Gommunautaire du 28 iuin 2023
3. Administration qénérale
4. Personnel
4.1.
4.2.
4.3.
4.4.
5. Finances
5.1.
3.1. PNR du Haut-Jura : désiqnation des reorésentants au titre de la révision de la Charte 3.2. PNR du Haut-Jura : désignation des reorésentants au titre de la révision du Scot
3.3. PNR du Haut-Jura : désiqnation des représentants au titre du comité LEADER 3.4. Exécutif : demande de M. Jean-Louis Millet - mise en olace de la protection fonctionnelle des
élus
lndemnité de Suiviet d'Orientation des Elèves (ISOE)
RIFSEEP : aiustements des critères
Tableau des emplois
Heures Supplémentaires Annualisées (HSA) des personnels d'enseiqnement artistique
CLECT : approbation du raooort d'évaluation des charqes transférées pour la prise de compétence olanification urbaine et notamment l'élaboration du < PLUi > Attributions de compensation 2024
SICTOM: TEOM - exonération de locaux à usaqe industriel et des locaux commerciaux - annêe2024
SICTOM : suppression de I'exonération de TEOM des immeubles ne disoosant pas d'un point de collecte de proximité d'enlèvement des déchets
5.4
6. Economie
6.1. Zones d'activités économiques : Enqaqement de I'inventaire (loi Climat & Résilience) ÎÎ'auË-Ju FEl Sai Claude
7. Patrimoine / Bâtiments
7 '1' Bâtiment Carnot : suites à donner quant au oroiet de réhabilitation
Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer Madame, Monsieur, et cher (e) collègue, l,expression de mes salutations distinguées.
La Présidente
lsabelle HEURTIE
HAUT.JURA
sAINT