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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Carrières-sous-Poissy.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Justice et droit,
Accusé de réception en préfecture 078-217801232-20240917-DEC2024-124-AU Date de télétransmission : 24/09/2024 Date de réception préfecture : 24/09/2024
Direction
Petite
enfance
Service
Petite
enfance
DÉCISION
DU
MAIRE
n°
DEC2024-124
LE
MATRE
DE
CARRIÈRES-SOUS-POISSY,
VU
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
ses
articles
L2122-22
et
L.2122-23
;
VU
la
délibération
n°2020-07-07
du
Conseil
municipal
du
9
juillet
2020
rendu
exécutoire
le
13
juillet
2020
portant
délégation
de
compétences
au
Maire
;
CONSIDÉRANT
la
volonté
de
la
Ville
de
recourir
à
l'association
l'Entente
Carriéroise
afin
de
proposer
des
ateliers
de
Baby-gym
à
destination
de
jeunes
enfants
qui
fréquentent
le
multi-
accueil
Les
Pitchouns
;
Article
1:
DÉCIDE
de
signer
un
contrat
d'engagement
avec
Madame
Sandrine
PHILIPPOT,
présidente
de
l'Association
L'Entente
Carriéroise,
pour
assurer
des
ateliers
de
baby-gym,
qui
se
dérouleront
dans
les
locaux
du
complexe
sportif
Alsace
sis
Avenue
Pierre
de
Coubertin
78955
Carrières-sous-Poissy.
>
1
séance
par
semaine,
les
mardis
matin,
jusqu'au
31
décembre
2024,
Article
2
:
DIT
qu'en
contrepartie
de
l'exécution
de
ces
prestations,
la
Ville
versera
à
Madame
Sandrine
PHILIPPOT
une
somme
forfaitaire
de
300.00
euros
TTC,
déplacement
et
installation
inclus.
Article
3
:
DIT
que
les
crédits
seront
prévus
au
budget
primitif
2024,
nature
6188,
chapitre
011.
La
présente
décision
sera
communiquée
au
prochain
Conseil
municipal,
transmise
en
préfecture
et
affichée
conformément
à
l'article
L
2122-23
du
CGCT,
La
présente
décision
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
dans
un
délai
de
deux
mois
devant
le
tribunal
administratif
de
Versailles
à
compter
de
sa
publication
et
de
sa
réception
par
le
représentant
de
l'Etat.
Fait
à
Carrières-sous-Poissy,
le
17
septembre
2024
LE
MAIRE
9 à
SEP.
202
Publiée
le
VILLE
DE
CARRIÈRES-SOUS-POISSY
/
DECISION
N°
DEC2024-124
/Page
1/1