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Déliberation - 20220427
Déliberation - 20221130
Document publié le Mercredi 30 novembre 2022 par la commune de Saint-Thibéry.
Lien du pdf (Déliberation - 20221130)
Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
Mis en ligne le 1° décembre 2022 SAINT-THIBÉRY
esse. .
Conseil Municipal du 30 novembre 2022
Liste des délibérations
Finances
ABON=
nm
9.
Foncier
10.
11.
12.
Personnel
13.
14.
15.
16.
17.
ORDRE DU JOUR
Décision Modificative n° 3
Ouverture anticipée des crédits en section investissement pour l'exercice 2023 Amortissement du compte 204 sur 5 ans
Subvention au CCAS de 30 000 €
Hérault énergies - étude pour les travaux d'enfouissement des réseaux secs du Boulevard des Écoles
Revalorisation des coûts des travaux en régies
Acceptation de la subvention de la CAHM concernant la restauration de la partie basse du chapier de l'Abbatiale
Participation financière pour l'accueil d'enfants en classe CROP (Centre de Rééducation de l’Ouïe et de la Parole)
Reprise sur provision des actifs circulants
Acquisition de la parcelle AB 936
Acquisition de la parcelle AC 404 à l'euro symbolique
Transactions 2022
Mise à jour du tableau des effectifs
Nomination du coordonnateur communal pour le recensement de la population Recrutement des agents recenseurs
Convention de mise à disposition de personnels de la Commune au CCAS Revalorisation de la rémunération des volontaires au service civique
Affaires générales
18.
19.
Avis sur l'usine de méthanisation de Florensac
Adoption de la motion sur les finances locales proposée par l'AMF
Délibération supplémentaire
Demande de subvention à la Région, au Département et à la CAHM pour l'organisation de la Saint-Vincent
Hôtel de Ville Place de la Mairie 34630 SAINT-THIBÉRY Tél. : 04.67.77.80.57 Mail : secretariat(@saint-thibery.fr Site : www. ville-saint-thibery.fr RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
Toutes les délibérations ont été votées à l'unanimité
Présents : Jean AUGÉ - Jean-Louis CALVET - Nicole COSTE - Céline SABLIER - José BELMONTE - Dominique LAUX - Francis DUQUENNE - Joël CARRIER - Caroline ROBERT - Joséphine GROLEAU - Stéphan LOPEZ - Christophe SIRVEN - Julien COUGNENC - Florian TENZA - Virginie PAPIN
Procurations : Michel CAMPANELLA à Jean AUGÉ - Martine GAUTHIER à Nicole COSTE - Fabienne SERVAT à Francis DUQUENNE
Absents : Stéphane WIBAUX - Régine ROSENFELD - Estelle OLIVE - Nadège ROUQUET - Ludivine SELIG
Démissionnaire : Jean-Louis MONTAULON
Hôtel de Ville Place de la Mairie 34630 SAINT-THIBÉRY Tél. : 04.67.77.80.57 Mail : secretariat@saint-thibery.fr Site : www.ville-saint-thibery.fr