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Procès Verbal - pv Conseil Municipal du 15 Oct 2020
Document publié le Jeudi 15 octobre 2020 par la commune de Saint-Aubin-de-Crétot.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv Conseil Municipal du 15 Oct 2020)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Bois et produits du bois, Banque,
76190 : 02.35.96.20.76
E-Mail : mairie.staubincretot@wanadoo.fr
Permanences le lundi de 10 heures à 12 heures et le mercredi de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 16 heures permanence des élus le 1er et dernier jeudi du mois
Permanence de Mr le Maire le samedi matin sur rendez-vous
________________________________________________________________________________________________
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mille vingt, le quinze octobre, dix neuf heures quarante cinq, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni à la salle polyvalente en séance publique sous la présidence de Monsieur ABRAHAM, Maire.
Etaient présents : ABRAHAM Christian, DUVAL Gilles, CHOULANT Agnès, SPANNEUT Damien, THIBAUDEAU Alexandrine, LEMETTAIS Florent, LEPILLIER Stéphanie, HUGUET Geoffrey, VANIER Laurent, DOUYERE Serge, JALENQUES Isabelle, LEAL Solen, ALLEAUME Martial.
Absents excusés : DUFRENE Barbara (procuration donnée à Madame JALENQUES Isabelle), SERY Benoît (procuration donnée à Monsieur ABRAHAM Christian)
Formant la majorité des membres en exercice
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 15 Présents :13 Votants : 15 Date de convocation : 17/09/2020 Date d’affichage : 17/09/2020
Madame JALENQUES Isabelle a été élue secrétaire
Approbation du compte rendu du 30 juin 2020
Monsieur le Maire prend la parole en faisant le bilan de 4 mois de mandat.
Il évoque les réunions régulières avec l'Agglo
- Panneau pocket qui a été lancé le 26 septembre dernier
- la commission des travaux qui travaille sur les futurs projets
- cimetière déjà 3 a 4 réunions de travail avec la commission cimetière : un gros travail sur la procédure d'abandon reste à faire ainsi que l'achat d'un ossuaire, et d'un nouveau colombarium. - Fêtes et cérémonies ont fait une réunion avec le CCAS .
Monsieur le Maire informe les membres que les décisions sont collectives dans toutes les commissions.
La parole est donnée à chaque commission :
1) commission communication
Monsieur Spanneut fait le point sur le démarrage de panneau pocket
- il évoque les 3 points d'entrée d'administrateur (le Maire, 2 adjoints et la commission communication).
- il est décidé de ne pas mettre des choses sans l'avis de la commission.
Monsieur Spanneut indique que toute information est bonne à prendre, faire remonter les évènements.
Boite à idée : 2 propositions ont été faites. Mr Spanneut demande à ce qu'un accusé de réception soit fait à chaque demande.
Il est demandé à chaque commission d'envoyer un email avec un résumé des évènements de ce début de mandat pour faire un bulletin municipal.
Commission travaux :
Monsieur Duval prend la parole : un projet pour la salle polyvalente va être lancé : agrandissement + isolation + amélioration du chauffage.
Il évoque plusieurs réunions avec l'Agglo pour un apport de soutien sur les démarches à faire si agrandissement et déclaration de travaux. L'agrandissement étant assez complexe cela ne sera pas fait tout de suite.
Monsieur Duval évoque l'aide du Département (subventions, assistance)
Un bureau d'études a été contacté (pour mise en concurrence).
Voir les aides aux collectivités (subventions, chiffrages)
Il faut aussi choisir l'isolation extérieure. les travaux sont à prévoir pendant les vacances scolaires afin de ne pas interrompre la cantine scolaire.
Voir le planning afin de ne pas louer la salle polyvalente.
- Projet d'agrandissement du garage pour le local technique (à voir avec l'agent d'entretien) - Abri bus route de caudebec : un éclairage solaire a été mis en place.
Madame Leal intervient pour préciser que l'abri bus de la place de la mairie est trop petit (quand il pleut les enfants sont trempés).
Monsieur Duval, informe que les abris bus en bois route du Cheval Blanc et rue Brémare vont être réparés.
L'antenne Orange sera opérationnelle dans la semaine 51.
Les fenêtres d'une classe ainsi que le chauffage ont été changées.
Un chiffrage au niveau fenêtres + chauffage est à réaliser pour la salle de motricité.
Commission cimetière
Monsieur Spanneut prend la parole : en priorité l'achat d'un nouveau colombarium 3 devis ont été demandés, il faudrait le faire autour du jardin du souvenir.
Le règlement du cimetière est en cours d'élaboration.
Une numérisation des documents scan des concessions et photos sont en cours. Madame Harel Mélanie est chargée de faire le travail.
Il reste l'intégration et la cartographie dans le logiciel Ebène ainsi que la formation.
Monsieur Spanneut indique que la procédure d'abandon pourrait démarrer en 2021. Il resterait encore 15 places et d'ici 2024 on peut récupérer plus d'emplacement. Il faudra prévoir un ossuaire.
Pour info Monsieur Abraham informe qu'une délibération avait déjà été validée en 2019 par l'ancien conseil. Les tarifs du cimetière seront révisés dans 3 ans.
Un devis concernant la formation sur le logiciel cimetière qui s'appelle Ebène a été demandé à la société Cosoluce.
En attendant l'élaboration du règlement du cimetière, c’est le règlement national qui s’applique. Dans le règlement, il faudra voir pour le choix des personnes extérieures.
Commission Vie-Associative
Une réunion avait été faite en août dernier. La commission propose une aire de jeux pour les enfants de la commune et prévoir une clôture.
Voir l'entretien des chemins de randonnées qui sont gérés par l'agglo et les chemins restant sont nettoyés par la commune.
La commission demande à ce que les chemins soient bien répertoriés.
La commission demande à faire un city stade dans un projet. les membres du conseil pensent qu'il est nécessaire de se renseigner du coût, et demande si le terrain de tennis peut être rénové. Il est demandé aussi une table de pique-nique.au stade.
Il est demandé de remettre des buts au terrain de foot et de faire retourner le terrain. Projet à voir pour mars 2021.
Il est proposé de pouvoir faire une randonnée une fois par mois. Il est demandé à voir l'organisation et faire hors Covid.
Commission Fêtes et Cérémonies
Madame Leal informe que le repas des anciens qui devait se dérouler en octobre est annulé, ainsi que le spectacle de noël des enfants reporté en 2021.
Il a été discuté de mettre 25 € par personne pour le repas des anciens et voir un colis avec le CCAS. Il est proposé aux membres de voter pour faire un repas en 2021 ou de choisir un repas à venir chercher à la salle fait par un traiteur soit en juin et octobre.
Pour les colis les membres du conseil sont d'accord mais pour le repas c'est le traiteur qui est choisit (5 voix pour le repas et 6 pour le traiteur des membres votant présents).
Concernant le noël des enfants : Madame Jalenques demande un vote.
Madame Leal demande pourquoi il n'y a plus de commission Maisons Fleuries. Se sera discuté en prochain conseil.
- Monsieur Duval demande à ce que les tarifs de la salle soient revues. Il est décidé de mettre pour les habitants de la commune
un tarif à 250 € tout compris vaisselle et électricité pour le week-end du vendredi soir au lundi matin et
350 € pour les personnes extérieures. Le chèque de caution reste à 600 € et une assurance est à fournir
Madame Leal évoque la rue du stade où les gens roulent très vite et demande si l'on peut mettre un panneau d'entrée avec marqué SAINT AUBIN et un panneau de limitation de vitesse à 30 ou 50.
l'ensemble du conseil font remarqué que beaucoup d'administrés prennent le sens interdit rue de l'Eglise.
Madame Jalenques informe que l'agent d'entretien ne porte pas ses EPI qui sont obligatoires.
A l'unanimité les membres décident de faire une délibération avec Monsieur Maingot Jean-François pour le fauchage d'une partie de la commune et de lui offrir quelque chose pour sa contribution.
SDE 76 et décision modificative
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal d’approuver la décision modificative d’un virement de crédit établie comme suit :
Section d’investissement pour remboursement des travaux d'éclairage public (SDE 76) : DEPENSES INVESTISSEMENT RECETTES INVESTISSEMENT Article 21534 (041) Réseaux d'électrification 4 029.78 € Article 13258 (041) Autres groupements 4 029.78 € Article 21534(041) Réseaux d'électrification 3 370.10 € Article 13258(041) Autres groupements 3 370.10 € Total Dépenses 7 399.88 € Total Recettes 7 399.88 €
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT RECETTES DE FONCTIONNEMENT Article 65738 Autres organismes 5 192 € Article 7788 Produits exceptionnelles divers 5 192 €
Total Dépenses 5 192 € Total Recettes 5 192 €
et prévoir des virements de crédits pour faire un mandat et un titre
Objet : Virement de crédit n°1 et n°2
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal d’approuver la décision modificative d’un virement de crédit établie comme suit :
Section d’investissement pour remboursement des travaux d'éclairage public (SDE 76) : Virement de crédit n°1
DEPENSES INVESTISSEMENT
Article 2051 - 5 254,74€
Article 2183 - 3 500 €
Article 2188 - 2 500 €
Article 21534 Réseaux d'électrification :+ 2 522.14 €
Article 2041582 Bâtiments et installations : + 8 732,60 €
Virement de crédit n°2
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Article 022 - 1 772,88 €
6042 + 1 772.88 €
A l’unanimité, le Conseil Municipal approuve la décision modificative
La séance s'est levée à 21h50.
Le Maire,
Christian ABRAHAM