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Procès Verbal - pv Conseil Municipal du 21 Sept 2023
Document publié le Jeudi 21 septembre 2023 par la commune de Saint-Aubin-de-Crétot.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv Conseil Municipal du 21 Sept 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Télécommunications et internet,
SAINT-AUBIN-DE-CRETOT
T
"
Procès-verbal
de
réunion
de
Conseil
Municipal
du
+
21
septembre
2023
- 20h
Date
de
Convocation
: 12/09/2023
Publication
des
délibérations
: 28/09/2023
Publication
sur
le
site
internet
: 28/09/2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
vingt
et
un
septembre,
vingt
heure,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
la
Salle
du
Conseil
Municipal
de
Saint
Aubin
de
Crétôt,
sous
la présidence
du
Maire,
M.
DUVAL
Gilles.
Etaient
présents
:
M.
ALLEAUME
Martial,
Mme
CHOULANT
Agnès,
M.
DOUYERE
Serge,
Mme
DUFRENE
Barbara,
M.
DUVAL
Gilles,
Mme
JALENQUES
Isabelle,
Mme
JOUSSE
Carole,
Mme
LEAL
Solen,
M
LEMETTAIS
Florent,
Mme
LEPILLIER
Stéphanie,
M.
SPANNEUT
Damien.
Etaient
absents
excusés :
M.ABRAHAM
Christian
donne
procuration
à M.
DUVAL
Gilles,
M.
HUGUET
Geoffrey
donne
procuration
à Mme
CHOULANT
Agnès,
M.
SERY
Benoit
donne
procuration
à M.
SPANNEUT
Damien,
M.
VALLEE-CALABRESE
Baptiste
donne
procuration
à M.
LEMETTAIS
Florent.
Nombre
de
Conseillers
Municipaux
en
exercice
: 15
Présents
: 11
Votants
: 15
A
été
nommé(e)
comme
secrétaire
de
séance
: Mme
JALENQUES
Isabelle
[Election
du
secrétaire
de
séance
Madame
JALENQUES
Isabelle
est élue
secrétaire
de
séance.
| Ordre
du jour O1
- Approbation
du
Procès-verbal
du
10 juillet
2023,
02
- Mise
à disposition
d'un
agent
communal
pour
le
SIVOS,
03
- Nouveaux
statuts
du
SIVOS,
04
- Décisions
modificatives,
05
- Point
budget,
06
- Subvention
pour
projet
terrasse
à la Salle
Polyvalente.
- Questions
diverses
[Nouvel
ordre
du jour
/ Ajout
de point
Rapporteur
: Monsieur
le
Maire
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
comme
suit :
M.
ALLEAUME
Martial,
Mme
CHOULANT
Agnès,
M.
DOUVYERE
Serge,
Mme
DUFRENE
Barbara,
M.
DUVAL
Gilles,
Mme
JALENQUES
Isabelle,
Mme
JOUSSE
Carole,
Mme
LEAL
Solen,
M
LEMETTAIS
Florent,
Mme
LEPILLIER
Stéphanie,
M.
SPANNEUT
Damien,
M.ABRAHAM
Christian
ayant
donné
procuration
à
M.
DUVAL
Gilles,
M.
HUGUET
Geoffrey
ayant
donné
procuration
à Mme
CHOULANT
Agnès,
M.
SERY
Benoit
ayant
donné
procuration
à
&
: 02.35.96.20.76
25
Rue
de la Mairie
Email
: mairie.staubincretot@wanadoo.fr
76190
SAINT
AUBIN
DE
CRETOT M.
SPANNEUT
Damien,
M.
VALLEE-CALABRESE
Baptiste
ayant
donné
procuration
à
M.
LEMETTAIS
Florent.
Autorise
Monsieur
le Maire
à ajouter
le point
ci-dessous
à l'ordre
du jour :
07
- Autorisation
d'absence
du
personnel
pour
événements
familiaux
08
- Désignation
d'un
correspondant
incendie
Autorise
Monsieur
le Maire à
retirer
le point
ci-dessous
à l'ordre
du jour
:
03
- Nouveaux
statuts
du
SIVOS,
01. Approbation
du procès-verbal
du
10/07/2023
(Délibération
2023-51)
Rapporteur
: Monsieur
le Maire
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
comme
suit :
M.
ALLEAUME
Martial,
Mme
CHOULANT
Agnès,
M.
DOUVERE
Serge,
Mme
DUFRENE
Barbara,
M.
DUVAL
Gilles,
Mme
JALENQUES
Isabelle,
Mme
JOUSSE
Carole,
Mme
LEAL
Solen,
M
LEMETTAIS
Florent,
Mme
LEPILLIER
Stéphanie,
M.
SPANNEUT
Damien,.
M.ABRAHAM
Christian
ayant
donné
procuration
à
M.
DUVAL
Gilles,
M.
HUGUET
Geoffrey
ayant
donné
procuration
à Mme
CHOULANT
Agnès,
M.
SERY
Benoit
ayant
donné
procuration
à
M.
SPANNEUT
Damien,
M.
VALLEE-CALABRESE
Baptiste
ayant
donné
procuration
à
M.
LEMETTAIS
Florent.
Approuve
le procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
10/07/2023.
02.
Mise
à disposition
d'un
agent
communal
pour
le SIVOS
(Délibération
2023-52)
Rapporteur
: Monsieur
le Maire
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
comme
suit
:
M.
ALLEAUME
Martial,
Mme
CHOULANT
Agnès,
M.
DOUYERE
Serge,
Mme
DUFRENE
Barbara,
M.
DUVAL
Gilles,
Mme
JALENQUES
Isabelle,
Mme
JOUSSE
Carole,
Mme
LEAL
Solen,
M
LEMETTAIS
Florent,
Mme
LEPILLIER
Stéphanie,
M.
SPANNEUT
Damien,.
M.ABRAHAM
Christian
ayant
donné
procuration
à
M.
DUVAL
Gilles,
M.
HUGURET
Geoffrey
ayant
donné
procuration
à Mme
CHOULANT
Agnès,
M.
SERY
Benoit
ayant
donné
procuration
à
M.
SPANNEUT
Damien,
M.
VALLEE-CALABRESE
Baptiste
ayant
donné
procuration
à
M.
LEMETTAIS
Florent.
Approuve
la mise
à disposition
de
Mme
STEVENARD
Stéphanie
au
SIVOS
pour
5h
par
semaine.
03.
Nouveaux
statuts
du
SIVOS
Retiré
de
l'ordre
du jour
à l'unanimité.
[04.
Décision
modificative
n°04
(Délibération
2023-53)
Rapporteur
: Monsieur
le Maire
&
: 02.35.96.20.76
25
Rue
de
la Mairie
Email
: mairie.staubincretot@wanadoo.fr
76190
SAINT
AUBIN
DE
CRETOT Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
comme
suit
:
M.
ALLEAUME
Matial,
Mme
CHOULANT
Agnès,
M.
DOUVERE
Serge,
Mme
DUFRENE
Barbara,
M.
DUVAL
Gilles,
Mme
JALENQUES
Isabelle,
Mme
JOUSSE
Carole,
Mme
LEAL
Solen,
M
LEMETTAIS
Florent,
Mme
LEPILLIER
Stéphanie,
M.
SPANNEUT
Damien,.
M.ABRAHAM
Christian
ayant
donné
procuration
à
M.
DUVAL
Gilles,
M.
HUGUET
Geoffrey
ayant
donné
procuration
à
Mme
CHOULANT
Agnès,
M.
SERY
Benoit
ayant
donné
procuration
à
M.
SPANNEUT
Damien,
M.
VALLEE-CALABRESE
Baptiste
ayant
donné
procuration
à
M.
LEMETTAIS
Florent.
Approuve
la
décision
modificative
n°4
concernant
la
concession
de
logiciel
Cosoluce
pour
un
montant
de
2
394
€.
05.
Décision
modificative
n°05
(Délibération
2023-54)
Rapporteur
: Monsieur
le Maire
Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité
comme
suit :
M.
ALLEAUME
Martial,
Mme
CHOULANT
Agnès,
M.
DOUYERE
Serge,
Mme
DUFRENE
Barbara,
M.
DUVAL
Gilles,
Mme
JALENQUES
Isabelle,
Mme
JOUSSE
Carole,
Mme
LEAL
Solen,
M
LEMETTAIS
Florent,
Mme
LEPILLIER
Stéphanie,
M.
SPANNEUT
Damien,.
M.ABRAHAM
Christian
ayant
donné
procuration
à
M.
DUVAL
Gilles,
M.
HUGUET
Geoffrey
ayant
donné
procuration
à
Mme
CHOULANT
Agnès,
M.
SERY
Benoit
ayant
donné
procuration
à
M.
SPANNEUT
Damien,
M.
VALLEE-CALABRESE
Baptiste
ayant
donné
procuration
à
M.
LEMETTAIS
Florent.
Approuve
la
décision
modificative
n°5
concernant
l'achat
de
tables
pour
la
salle
du
conseil
municipal
pour
un
montant
de
438
€.
|06.
Décision
modificative
n°06
(Délibération
2023-55)
Rapporteur
: Monsieur
le Maire
Le
Conseil
Municipal,
à Punanimité
comme
suit
:
M.
ALLEAUME
Martial,
Mme
CHOULANT
Agnès,
M.
DOUYERE
Serge,
Mme
DUFRENE
Barbara,
M.
DUVAL
Gilles,
Mme
JALENQUES
Isabelle,
Mme
JOUSSE
Carole,
Mme
LEAL
Solen,
M
LEMETTAIS
Florent,
Mme
LEPILLIER
Stéphanie,
M.
SPANNEUT
Damien,.
M.ABRAHAM
Christian
ayant
donné
procuration
à
M.
DUVAL
Gilles,
M.
HUGUET
Geoffrey
ayant
donné
procuration
à Mme
CHOULANT
Agnès,
M.
SERY
Benoit
ayant
donné
procuration
à
M.
SPANNEUT
Damien,
M.
VALLEE-CALABRESE
Baptiste
ayant
donné
procuration
à
M.
LEMETTAIS
Florent.
Approuve
la décision
modificative
n°6
concernant
l'achat
de
petits
équipements
électrique
pour
un
montant
de
1 285.81
€.
07.
Décision
modificative
n°07
(Délibération
2023-56)
Rapporteur
: Monsieur
le Maire
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
comme
suit :
&
: 02.35.96.20.76
25
Rue
de
la Mairie
Email
: mairie.staubincretot@wanadoo.fr
76190
SAINT
AUBIN
DE
CRETOT M.
ALLEAUME
Martial,
Mme
CHOULANT
Agnès,
M.
DOUYERE
Serge,
Mme
DUFRENE
Barbara,
M.
DUVAL
Gilles,
Mme
JALENQUES
Isabelle,
Mme
JOUSSE
Carole,
Mme
LEAL
Solen,
M
LEMETTAIS
Florent,
Mme
LEPILLIER
Stéphanie,
M.
SPANNEUT
Damien.
M.ABRAHAM
Christian
ayant
donné
procuration
à
M.
DUVAL
Gilles,
M.
HUGUET
Geoffrey
ayant
donné
procuration
à Mme
CHOULANT
Agnès,
M.
SERY
Benoit
ayant
donné
procuration
à
M.
SPANNEUT
Damien,
M.
VALLEE-CALABRESE
Baptiste
ayant
donné
procuration
à
M.
LEMETTAIS
Florent.
Approuve
la
décision
modificative
n°7
concernant
l'achat
d'une
signature
électronique
pour
le
maire
pour
un
montant
de
324
€.
108.
Point
budget
|
Monsieur
le
Maire
fait
un
rapide
point
sur
les
dépenses
et
recettes
du
budget
en
cours.
09.
Demande
de
subvention
pour
le
projet
terrasse
à la
Salle
Polyvalente
(Délibération
2023-57)
|
Rapporteur
: Monsieur
le Maire
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
comme
suit
:
M.
ALLEAUME
Martial,
Mme
CHOULANT
Agnès,
M.
DOUYERE
Serge,
Mme
DUFRENE
Barbara,
M.
DUVAL
Gilles,
Mme
JALENQUES
Isabelle,
Mme
JOUSSE
Carole,
Mme
LEAL
Solen,
M
LEMETTAIS
Florent,
Mme
LEPILLIER
Stéphanie,
M.
SPANNEUT
Damien.
M.ABRAHAM
Christian
ayant
donné
procuration
à
M.
DUVAL
Gilles,
M.
HUGUET
Geoffrey
ayant
donné
procuration
à Mme
CHOULANT
Agnès,
M.
SERY
Benoit
ayant
donné
procuration
à
M.
SPANNEUT
Damien,
M.
VALLEE-CALABRESE
Baptiste
ayant
donné
procuration
à
M.
LEMETTAIS
Florent.
—
Approuve
le projet,
—
Autorise
Monsieur
le
Maire
à
solliciter
l'aide
via
l'attribution
de
subvention
de
l'Etat,
du
Département
ainsi
que
celui
de
la CVS
si ce
projet
entre
dans
les
critères
d'attribution.
—
Autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
les
documents
nécessaires
à
la
réalisation
de
ces
travaux.
10.
Autorisation
d'absence
du
personnel
pour
événements
familiaux
(Délibération
2023-5
8)
|
Rapporteur
: Monsieur
le Maire
Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité
comme
suit :
M.
ALLEAUME
Martial,
Mme
CHOULANT
Agnès,
M.
DOUYERE
Serge,
Mme
DUFRENE
Barbara,
M.
DUVAL
Gilles,
Mme
JALENQUES
Isabelle,
Mme
JOUSSE
Carole,
Mme
LEAL
Solen,
M
LEMETTAIS
Florent,
Mme
LEPILLIER
Stéphanie,
M.
SPANNEUT
Damien,
M.ABRAHAM
Christian
ayant
donné
procuration
à
M.
DUVAL
Gilles,
M.
HUGUET
Geoffrey
ayant
donné
procuration
à Mme
CHOULANT
Agnès,
M.
SERY
Benoît
ayant
donné
procuration
à
M.
SPANNEUT
Damien,
M.
VALLEE-CALABRESE
Baptiste
ayant
donné
procuration
à
M.
LEMETTAIS
Florent.
Approuve
les
absences
ci-dessous
:
&
:02.35.96.20.76
25
Rue
de
la
Mairie
Email
:mairie.staubincretot@wanadoo.fr
76190
SAINT
AUBIN
DE
CRETOT NAISSANCE Congé
de
naissance
ou
d'adoption
3 Jours
consécutifs
à la
naissance
ou
,
Los
,
.
,
A
l'unanimité
l'adoption
de
l'enfant
MARIAGE De
l'Agent
3 jours
ouvrables
consécutifs
dont
Le
x
Lux
:
ee
:
À
l'unanimité
jour
de
la
cérémonie
D'un
enfant
Le
Lu
:
À
14
pour,
Mme
JALENQUES
Le
jour
de
la
cérémonie
cn:
Isabelle
ayant
voté
0 jour.
Re
mère,
belle-mère,
beau-
/
À
l'unanimité
Des
autres
ascendants
ou
descendants
/
À
l'unanimité
PACS De
l'Agent
3 jours
ouvrables
consécutifs
dont
le
jour
,
ote
:
A
l'unanimité
de
la
conclusion
MALADIE
TRES
GRAVE
Du
conjoint
3 jours
ouvrables
consécutifs
ou
non
A
l'unanimité
D'un
enfant
3 jours
ouvrables
consécutifs
où
non
A
l'unanimité
Be
mère,
belle-mère,
beau-
/
A
l'unanimité
DECES Du
conjoint
5 jours
ouvrables
consécutifs
dont
le
jour
des
N
A
l'unanimité
obsèques 12
jours
ouvrables
si
l'enfant
est
âge
d'au
moins
25
ans
14 jours
ouvrables
si
l'enfant
est
âgé
de
moins
de
25
ans,
et
quel
que
soit
son
âge
si
l'enfant
décédé
était
lui-même
parent,
ou
s'il
s'agit
D'un
enfant
d'une
personne
âgée
de
mains
de
25
ans
dont
De
droit
l'agent
a la charge
effective
et permanente.
A
cela
peut
s'ajouter
le
bénéfice
d'une
autorisation
d'absence
complémentaire
de
8
jours
qui
peut
être
fractionnée
et prise
dans
un
délai
d'un
an
à compter
du
décès.
Des
père,
mère
3 jours
ouvrables
dont
le
jour
des
obsèques
À
l'unanimité
|
|
a
UE
d
urd
—
Des
belle-mère,
beau-père
es
consécutifs
dont
le
jour
des
À
l'unanimité
t
scend
.
N
soute
Des
autres
ascendants
où
Le
jour
des
obsèques
A
l'unanimité
descendants Des
collatéraux
du
ler
degré
(frère,
sœur,
beau-frère,
belle-
|
Le
jour
des
obsèques
À
l'unanimité
sœur) Des
collatéraux
du
2nd
degré
/
À
l'unanimité
(oncle,
tante,
neveu,
nièce)
&
:02.35.96.20.76
25
Rue
de
la
Mairie
Email
:mairie.staubincretot@wanadoo.fr
76190
SAINT
AUBIN
DE
CRETOT [10.
Désignation
d'un
correspondant
incendie
(Délibération
2023-59)
Rapporteur
:Monsieur
le
Maire
Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité
comme
suit
:
M.
ALLEAUME
Martial,
Mme
CHOULANT
Agnès,
M.
DOUYERE
Serge,
Mme
DUFRENE
Barbara,
M.
DUVAL
Gilles,
Mme
JALENQUES
Isabelle,
Mme
JOUSSE
Carole,
Mme
LEAL
Solen,
M
LEMETTAIS
Florent,
Mme
LEPILLIER
Stéphanie,
M.
SPANNEUT
Damien.
M.ABRAHAM
Christian
ayant
donné
procuration
à
M.
DUVAL
Gilles,
M.
HUGUET
Geoffrey
ayant
donné
procuration
à
Mme
CHOULANT
Agnès,
M.
SERŸ
Benoit
ayant
donné
procuration
à
M.
SPANNEUT
Damien,
M.
VALLEE-CALABRESE
Baptiste
ayant
donné
procuration
à
M.
LEMETTAIS
Florent.
Approuve
la
candidature
de
M..
ALLEAUME
Martial
en
tant
que
cotrespondant
incendie
pour
le
compte
de
la
commune.
[Questions
et
informations
diverses
|
Service
technique
:Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
qu'un
planning
hebdomadaire
est
mis
en
place
afin
de
facilité
le
travail
de
l'employé
communal.
Il
informe
également
qu'une
étude
est
en
cours
pour
la
mutualisation
des
employés
communaux
du
service
technique
avec
la
commune
de
Saint
Gilles
de
Crétot.
Gouter
des
anciens
:Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
qu'il
sera
présent
au
prochain
goûter
des
anciens
afin
de
faire
un
point
avec
eux.
Commission
fêtes
et
cérémonies
:La
commission
se
charge
de
passer
commande
pour
la
remise
des
prix
des
jardins
fleuris
du
3 novembre,
le
repas
des
anciens
qui
aura
lieu
le
5 novembre
et
le
pot
de
l'amitié
du
11
novembre.
Commission
Travaux
:
Pour
la
préparation
du
budget
2024,
la
commission
doit
lancer
les
consultations
dès
à
présent
pour
les
radiateurs
de
l'école,
la
pompe
à
chaleur
de
la
mairie
et
les
menuiseries
écoles
Cimetière
:Le
Conseil
Municipal
propose
de
se
renseigner
sur
la
végétalisation
du
cimetière
et
les
possibilité
de
subvention
afin
d'en
rendre
l'entretien
moins
complexe.
Eclairage
solaire
des
abris
bus
:
L'abris
bus
de
la
rue
du
Cheval
blanc a
été
fait
et
donne
entière
satisfaction.
Celui
de
la
route
de
Caudebec
sera
posé
dans
les
prochains
jours.
Affaire
Morice
:L'avocat
nous
a
fait
part
du
souhait
de
M.
MORICE
de
continué
la
procédure
judiciaire
concernant
un
litige
en
urbanisme
avec
la
commune.
Réhabilitation
de
la
Mare
Route
du
Cheval
blanc
:Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
demander
un
devis
pour
la
réhabilitation
de
cette
mare
afin
de
le
prévoir
éventuellement
pour
le
budget
2024.
Le
conseil
accepte.
Site
internet
:Caux
Seine
Agglo
nous
informe
de
la
possibilité
une
refonte
et
la
gestion
du
site
internet
communal.
Le
conseil
communal
propose
de
se
renseigner
mais
n'est
pas
fermé
à
cette
proposition. &
:02.35.06.20.76
25
Rue
de
la
Mairie
Email
:mairie.staubincretot@wanadoo.fr
76190
SAINT
AUBIN
DE
CRETOT PLUi
: Les
documents
demandés
par
CSA
ont
été
envoyés.
Projet
SDE
76
:Le
Conseil
municipal
demande
que
l'enfouissement
de
la
rue
des
écoles
soit
inscrit
pour
les
travaux
SDE76
2024.
Commission
liste
électorale
:
Mme
LEPILLIER
Stéphanie
est
désignée
comme
Conseillère
municipale
et
M.
DAMIS
comme
délégué
désigné
par
le
président
du
tribunal
de
grande
instance.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à 22h00.
Le
secrétaire
de
séance
&
:02.35.96.20.76
25
Rue
de
la
Mairie
Email
:mairie.staubincretot{@wanadoo.fr
76190
SAINT
AUBIN
DE
CRETOT