Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV SEANCE CM 03 02 2026 avec signatures
Déliberation - Liste des deliberations 21 03 2026 avec signatures
Conseil Municipal - CONVO CM 03 02 2026
Déliberation - Liste des delib 11 02 2025
Déliberation - Liste delib CM 24 06 2025
Déliberation - Liste des deliberations 26 03 2024
Procès Verbal - PV SEANCE CM 21 03 2026 avec signatures
Déliberation - Liste des deliberations 21 04 2026 signe 1
Convocation - Convocation CM 02 06 2026
Procès Verbal - PV SEANCE CM 11 02 2025
Déliberation - Liste des deliberations 03 02 2026 avec signatures
Document publié le Mardi 3 février 2026 par la commune de Cormontreuil.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 03 02 2026 avec signatures)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Budget,
524 Berger-Levrault (1309) Ref. 201
Cormontreuil
AN
Liste
des
délibérations
Séance
du
conseil
municipal
du
03
février
2026
2026-1-1-
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
16/12/
2025
Conseillers
Nbre
votants
Pour
Contre
Abstention
/
présents
Aves
Non
pouvoirs
participant
25
27
25
2
2026-1-2
—
Autorisation
d’engagement
des
dépenses
de
fonctionnement
avant
le vote
du
budget
/
budget
annexe
VO2
Conseillers
Nbre
votants
Pour
Contre
Abstention
/
présents
avec
Non
pouvoirs
participant
25
27
24
3
2026-1-3
— Débat
d’orientations
budgétaires
2026
Conseillers
Nbre
votants
Pour
Contre
Abstention
/
présents
Se
Non
pouvoirs
participant
25
27
27
2026-1-4
—
Complément
aux
tarifs
d’utilisation
du
complexe
sportif et culturel
V.O2
Conseillers
Nbre
votants
Pour
Contre
Abstention
/
présents
avec
Non
pouvoirs
participant
25
27
24
3
Le
Maire,
Jean
MARX
Le
secrétaire
de
séance,
Patrick
MECHERI