Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations 03 02 2026 avec signatures
Déliberation - Liste des deliberations 21 04 2026 signe 1
Procès Verbal - PV SEANCE CM 21 03 2026 avec signatures
Déliberation - Liste des deliberations 26 03 2024
Procès Verbal - PV SEANCE CM 03 02 2026 avec signatures
Déliberation - Liste delib signees
Déliberation - Liste des delib 11 02 2025
Déliberation - Liste des deliberations CM du 31 03 2025
Convocation - Convocation CM 15 03 2026
Déliberation - Liste des deliberations 12 09 2023
Déliberation - Liste des deliberations 21 03 2026 avec signatures
Document publié le Samedi 21 mars 2026 par la commune de Cormontreuil.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 21 03 2026 avec signatures)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Démocratie,
Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
IN
Liste
des
délibérations
Séance
du
conseil
municipal
du
Cormontreuil
21
mars
2026
2026-3-4
— Délégations
accordées
au
maire
Conseillers
Nbre
votants
Pour
Contre
Abstention
/
présents
ave
Non
pouvoirs
participant
29
29
29
/
/
2026-3-5
—
Indemnités
des
élus
Conseillers
Nbre
votants
Pour
Contre
Abstention
/
présents
ee
pion
pouvoirs
participant
29
29
29
{
/
2026-3-6
—
Formation
des
commissions
municipales
Conseillers
Nbre
votants
Pour
Contre
Abstention
/
présents
ee
Non
pouvoirs
participant
29
29
29
/
/
2026-3-7
—
Constitution
de
la
commission
d’appel
d’offres
Conseillers
Nbre
votants
Pour
Contre
Abstention
/
‘
présents
avec
Non
pouvoirs
participant
29
29
29
/
/
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
Jean
MARX
Marion
DEMAY