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Ordre du Jour - aaa ordre du jour du conseil municipal du 04.02.20
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Ordre du Jour - cm 06 octobre 2022 ordre du jour
Document publié le Jeudi 6 octobre 2022 par la commune de Stains.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cm 06 octobre 2022 ordre du jour)
Thèmes du document : Éducation, Famille, Grandes et moyennes entreprises,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 6 octobre 2022 à 20h00
Salle des Mariages à l’Hôtel de Ville
ORDRE DU JOUR
COMMUNICATION DU MAIRE
1.1 Désignation du secrétaire de séance
1.2 Vœu présenté par la majorité municipale intitulé « NOUS ELU.E.S DE LA REPUBLIQUE : FACE A LA HAINE, QUE CESSE L’IMPUNITE ! »
DIRECTION GÉNÉRALE
1.3 Convention de soutien de financier entre le Département de Seine-Saint-Denis et la
commune de Stains dans le cadre de l'appel à projet forêt urbaine
1.4 Acquisition de la parcelle cadastrée J numéro 32 constituée d’un pavillon, de ses
Dépendances et son jardin sis 4 rue Robert Vignes, appartenant à Monsieur et Madame GHEZA
RESSOURCES HUMAINES
2.1 Modification du tableau des emplois
FINANCES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES
3.1 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1 er janvier 2023
3.2 Apurement du compte 1069 du budget principal en vue du passage à la nomenclature M57
au 1er janvier 2023
3.3 Fixation du mode de gestion des amortissements au 1 er janvier 2023
3.4 Décision modificative n° 2
3.5 Rapport d’utilisation du fonds de solidarité des communes de la région Ile-de-France pour
l’année 2021
3.6 Reversement du produit des amendes de police perçu par la commune à l’EPT – Exercice
2020
3.7 Marché public relatif à l’achat de vêtements de travail et d'équipements de protection
individuelle pour le personnel de la ville de Stains
3.8 Approbation de la décision modificative n°1 relative au marché public d'impression du
journal municipal CADRE DE VIE - QUOTIDIENNETÉ
4.1 Fonds d'Initiatives Associatives 2022 - Octroi de subvention – 3ème répartition
SOLIDARITE - SANTE
5.1 Convention de subventionnement au titre du fonds d'intervention régional (FIR) - année
2022
5.2 Convention de délégation de gestion des activités du Centre d'Education et de
Planification Familiale (CPEF)
DEVELOPPEMENT VIE SOCIALE ET CITOYENNE, VIE DES QUARTIERS
6.1 Attribution de subventions à des associations oeuvrant au bénéfice des stanois – 2de
répartition
6.2 Attribution d’une subvention exceptionnelle au Secours populaire suite aux inondations au
Pakistan
TECHNIQUE ET NUMERIQUE
7.1 Inscription à l'état d'assiette des coupes de bois de l'exercice 2023 - Jard-sur-Mer
EDUCATION
8.1 Participation de la ville au fonctionnement de l’école Sainte-Marie pour l’année scolaire 2021-2022
8.2 Subventions supplémentaires pour les séjours de découverte et les projets éducatifs des écoles primaires pour l’année scolaire 2021-2022
8.3 Convention de mise en œuvre du dispositif « Vacances apprenantes » entre l’inspection d’académie de Seine-Saint-Denis et la commune de Stains pour le programme « Ecole ouverte » de l’année 2022
8.4 Convention de mise à disposition gratuite de locaux scolaires par la commune de Stains au profit de l’Institut Médico-Educatif (IME) Les Hortillons de Stains
VŒUX
9.1 Vœu présenté par la majorité municipale intitulé « FERMETURE DES TRÉSORERIES DE STAINS ET D'ÉPINAY-SUR-SEINE : PRESERVONS LE SERVICE PUBLIC DE PROXIMITÉ ! »
9.2 Vœu présenté par la majorité municipale intitulé « MONSIEUR LE PRESIDENT, NOUS NE POURRONS PAYER ! »