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Déliberation - 30 03 2026 Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour du 30 mars 2026 2
Document publié le Lundi 30 mars 2026 par la commune de Montbéliard.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du 30 mars 2026 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
VILLE DE MONTBELIARD
ADMINISTRATION GENERALE
LL
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 30 MARS 2026
---oOo---
ORDRE DU JOUR
RAPPORTEURS
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 1- Commissions Municipales - Création et nomination des membres
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 2- Délégations du Conseil Municipal au Maire
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 3- Indemnités de fonction des élus municipaux
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 4- Majorations applicables aux indemnités de fonction des élus municipaux
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 5- Elus municipaux – Droit à la formation
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 6- Elus municipaux – Remboursement de frais
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 7- Centre Communal d'Action Sociale - Fixation du nombre des membres du Conseil d'Administration
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 8- Centre Communal d'Action Sociale - Election des représentants du Conseil Municipal
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 9- Marchés Publics - Commission d'Appel d'Offres – Election des membres
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 10- Commissions de concession et de Délégation de Service Public – Election des membres
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 11- Comission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) – Constitution – Désignation des membres – Règlement
Intérieur – Délégation donnée au Maire de saisir la CCSPL
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 12- Représentation du Conseil Municipal au Syndicat Intercommunal de l'Union
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 13- Représentation du Conseil Municipal à la SAIEM IDEHA
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 14- Représentation du Conseil Municipal au Syndicat Mixte de l’Orchestre Victor Hugo Franche-Comté Besançon Montbéliard
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 15- Représentation du Conseil Municipal au Conseil d’Administration de SEDIA
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 16- Représentation du Conseil Municipal à la SPL Territoire 25
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 17- Représentation du Conseil Municipal au Syndicat Intercommunal du gaz du Pays de Montbéliard
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 18- Représentation du Conseil Municipal à différents organismes
Questions diverses