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Compte-Rendu - Ordre du jour du 30 mai 2022
Document publié le Lundi 30 mai 2022 par la commune de Montbéliard.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Ordre du jour du 30 mai 2022)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
VILLE DE MONTBELIARD
ADMINISTRATION GENERALE
LL
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 30 MAI 2022
---oOo---
ORDRE DU JOUR
RAPPORTEURS
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 1- Diagnostic d’archéologie préventive de la Place Saint- Martin
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 2- Bilan de l’action foncière – Année 2021
M. Eddie STAMPONE 3- Compte de Gestion – Année 2021 – Budget Principal - Approbation
M. Eddie STAMPONE 4- Compte de Gestion – Année 2021 – Budget annexe du service public des cimetières - Approbation
M. Eddie STAMPONE 5- Compte Administratif – Année 2021 – Budget Principal
M. Eddie STAMPONE 6- Compte Administratif – Année 2021 – Budget annexe du service public des cimetières
M. Eddie STAMPONE 7- Compte Administratif – Année 2021 – Budget Principal – Affectation du résultat
M. Eddie STAMPONE 8- Compte Administratif – Année 2021 – Budget annexe du service public des cimetières – Affectation du résultat
M. Eddie STAMPONE 9- Tarification – Année 2022 - Actualisation
M. Eddie STAMPONE 10- Personnel communal – Actualisation du tableau des emplois
M. Eddie STAMPONE 11- Personnel communal – Recrutement de saisonniers – Eté 2022
M. Eddie STAMPONE 12- Elections professionnelles de la Fonction Publique du 8 décembre 2022 – Composition et fonctionnement des
instances
M. Eddie STAMPONE 13- Marché de vidéo-protection – Renouvellement et nouvelles acquisitions
M. Eddie STAMPONE 14- Adhésion aux centrales d’achat RESAH et CAIH – Souscription de différents marchés
M. Alexandre GAUTHIER 15- Ecole élémentaire des Fossés – Ouverture d’une Classe à Horaires Aménagés Danse (CHAD) – Signature de la
convention - 2 -
M. Alexandre GAUTHIER 16- Fonds Publics et Territoires 2022 – Appel à projets – Signature d’une convention Ville de Montbéliard / Caisse
d’Allocations Familiales (CAF)
Mme Christine SCHMITT 17- Promotion des sentiers de randonnée – Convention relative à la répartition des missions entre PMA et la commune de
Montbéliard
M. Philippe TISSOT 18- 5ème colloque Cuvier – Octroi de bourses pour jeunes chercheurs
M. Philippe TISSOT 19- Médiathèque – Convention avec la Maison d’arrêt de Montbéliard et le Service Pénitentiaire d’Insertion et de
Probation (SPIP) Doubs - Jura
M. Philippe TISSOT 20- Médiathèque – Coupon avantage bibliothèque – Convention avec le Conseil Régional Bourgogne Franche-
Comté et le Centre Régional d’Information Jeunesse de
Franche-Comté (CRIJ)
Mme Léopoldine ROUDET 21- Association Léo Lagrange – Dispositif AlphaLéo – Réalisation de travaux
M. Christophe FROPPIER 22- Projet de dynamisation du centre-ville – Fonds d’aide à la requalification des enseignes et façades commerciales –
Versement des subventions
M. Christophe FROPPIER 23- Ravalements de façades d’immeubles – Versement des subventions
Questions diverses