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Ordre du Jour - Ordre du jour
Compte-Rendu - Ordre du jour du 26 mai 2020
Document publié le Mardi 26 mai 2020 par la commune de Montbéliard.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Ordre du jour du 26 mai 2020)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie, Institutions publiques,
VILLE DE MONTBELIARD
ADMINISTRATION GENERALE
LL
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 26 MAI 2020
---oOo---
ORDRE DU JOUR
1- Installation du Conseil Municipal
2- Election du Maire (Scrutin secret obligatoirement)
3- Détermination du nombre d'Adjoints au Maire - Modalités de dépôt des listes de candidats aux fonctions d'Adjoints
4- Election des Adjoints au Maire (Scrutin secret obligatoirement)
5- Lecture de la Charte de l’élu local
6- Indemnités des élus
6 (a)- Indemnités de fonction des élus
6 (b)- Majorations applicables aux indemnités de fonction des élus
7- Centre Communal d'Action Sociale - Fixation du nombre des membres du Conseil d'Administration
8- Centre Communal d'Action Sociale - Election des représentants du Conseil Municipal (Scrutin secret obligatoirement)
9- Délégations du Conseil Municipal au Maire
10- Marchés Publics - Commission d'Appel d'Offres – Election des membres
11- Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) – Constitution – Désignation des membres – Règlement Intérieur – Délégation donnée au maire de saisir la CCSPL
12- Représentation du Conseil Municipal au Syndicat Intercommunal de l'Union (Scrutin secret obligatoirement)
13- Représentation du Conseil Municipal à la SAIEM IDEHA
14- Représentation du Conseil Municipal au Syndicat Mixte de l’Orchestre Victor Hugo Franche- Comté Besançon Montbéliard (Scrutin secret obligatoirement)