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Déliberation - Ordre du Jour cm du 21.09.2017
Document publié le Jeudi 21 septembre 2017 par la commune de Riom.
Lien du pdf (Déliberation - Ordre du Jour cm du 21.09.2017)
Thèmes du document : Humanitaire, Associations, ONG et mouvements politiques, Eau et assainissement,
S SE EA AN NC CE E D DU U C CO ON NS SE EI IL L M MU UN NI IC CI IP PA AL L D DU U J JE EU UD DI I 2 21 1 S SE EP PT TE EM MB BR RE E 2 20 01 17 7 à à 1 19 9 H H 0 00 0
Commission n° 1 « La Ville au service des Riomois » : réunie le 06/09/17 Commission n° 2 « Aménagement et embellissement de la Ville » : réunie le 05/09/17 Commission n° 3 « Qualité de vie et animation » : réunie le 06/09/17
Commission n° 4 « Attractivité du territoire » : réunie le 07/09/17
ORDRE DU JOUR
EXPOSE DU MAIRE
FINANCES – MARCHES
1 – Budget eau : décision modificative n°1
2 – Budget assainissement : décision modificative n°1
3 – Contrat d’affermage du service public d’assainissement : avenant n°1 portant intégration de nouveaux équipements dans le calcul de la rémunération du fermier
4 – Dotation de Solidarité Urbaine 2016 : rapport sur les actions menées en termes de développement social urbain
5 – Avenue de Châtel-Guyon – travaux de restructuration des réseaux et aménagement : compte rendu de l’attribution du marché
6 – Avenue de Châtel-Guyon : classement dans le domaine public communal à l’issue des travaux
7 – Entretien ménager des bâtiments - externalisation :
- avenants au lot 01 - nettoyage et entretien de locaux administratifs
- marché pour prestations similaires par rapport au lot 03 – nettoyage des vitres pour des locaux ne nécessitant pas de nacelle ou échafaudage
8 – Horodateurs - renouvellement du parc en lien avec la dépénalisation du stationnement : attribution du marché
9 – Téléphonie et interconnexion des sites et accès à Internet : groupement de commandes avec le CCAS pour la passation d’un marché de fourniture - Délégation au Maire
10 – Achat d’un fourgon avec cellule alimentaire pour la cuisine centrale : application de pénalités
ADMINISTRATION GENERALE
11 – Place de l'Oratoire – balustrade et mur de soutènement : protocole de transaction amiable avec le Conseil départemental
12 – Règlement des objets trouvés et perdus : information
13 – Transfert de compétences de l’Etat aux Communes : CNI, rectifications d’Etat civil et PACS : information
RESSOURCES HUMAINES
14 – Tableau des effectifs : création et suppression de postes au 1er octobre 2017
15 – Autorisations d’absences : modalités d’application
16 – Service commun Hygiène et Sécurité de Riom Limagne et Volcans : renouvellement de l’adhésion de la Commune
17 – Mandat spécial aux élus pour une mission du 21 au 23 novembre 2017 URBANISME – TRAVAUX
18 – 12 rue Gilbert Romme : convention de location précaire de locaux au Syndicat d’Adduction en Eau Potable de la région de Riom (SAEP) et l’Association Foncière de Remembrement (AFR)
19 – 1 route d’Ennezat : renouvellement d’une convention de location précaire avec l’Agence des Musiques des Territoires d’Auvergne (AMTA)
20 – 3 avenue de Paris : vente d’une maison (parcelle AS n° 133)
21 – Dénomination de voie : rue Pierre et Marie Curie
22 – Hôtel de Ville - Rénovation de la salle du rez-de-chaussée : demandes de subvention
23 – Vente aux enchères de véhicules
24 – Achats de véhicules
25 – Télé-relève des compteurs gaz (GAZPAR) : convention cadre avec GrDF de mise à disposition de bâtiments communaux pour l’hébergement des équipements
CULTURE
26 – Partenariat avec le Crédit Mutuel Massif Central : convention
27 – Partenariat avec l’association « Le champs des notes » : convention
EDUCATION JEUNESSE
28 – Rentrée scolaire 2017 – 2018 : information
29 – Ecoles numériques - plan de financement définitif : demandes de subventions
30 – Mobilier scolaire adapté : convention de mise à disposition avec la Commune de Saint Bonnet
31 – Fonds d’initiatives Scolaires : Coopérative de l’école Pierre Brossolette élémentaire
32 – Fonds d’initiatives Scolaires : Coopérative de l’école Jean Rostand élémentaire
SOCIAL – PREVENTION
33 – Bilan 2016 de l’action sociale : information – présentation en séance
34 – Convention Ville / CCAS : modification de la période de référencement pour le calcul de la valorisation annuelle
SPORT
35 – Répartition de la subvention 2017 aux associations sportives des lycées et collèges
36 – Fonds d’initiatives sportives : championnat de France cycliste de la gendarmerie
37 – Fonds d’initiatives sportives : Cercle des Nageurs Riomois
DIVERS : représentation - compte rendu - information du Maire
38 – Syndicat Intercommunal d’Electricité et de Gaz (SIEG) : désignation des délégués communaux
39 – Compte rendu des délégations accordées au Maire par le Conseil Municipal dans le cadre des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales – Information
40 – Information orale du Maire : fin de détachement sur emploi fonctionnel de Directeur Général des Services
L'exposé du Maire sera suivi d'une brève suspension de séance, destinée à permettre aux personnes présentes de prendre éventuellement la parole sur l'ordre du jour.
Dans la mesure où l'heure le permettra, la parole sera de nouveau donnée au public, après la clôture de la séance officielle, pour toutes interventions complémentaires.