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Ordre du Jour - Ordre du Jour cm du 23.03.2017
Document publié le Jeudi 23 mars 2017 par la commune de Riom.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm du 23.03.2017)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Télécommunications et internet, Humanitaire,
S SE EA AN NC CE E D DU U C CO ON NS SE EI IL L M MU UN NI IC CI IP PA AL L D DU U J JE EU UD DI I 2 23 3 M MA AR RS S 2 20 01 17 7 à à 2 20 0 H H 3 30 0
Commission n° 1 « La Ville au service des Riomois » : réunie le 09/03/17 Commission n° 2 « Aménagement et embellissement de la Ville » : réunie le 07/03/17 Commission n° 3 « Qualité de vie et animation » : réunie le 08/03/17
Commission n° 4 « Attractivité du territoire » : réunie le 09/03/17
ORDRE DU JOUR
EXPOSE DU MAIRE
FINANCES – MARCHES - TRAVAUX
1 – Liste des marchés conclus en 2016
2 – Guide des achats publics en procédure adaptée : modification
3 – Ecole Maurice Genest - fourniture et installation de mobilier scolaire, de restauration, de bureau et petit équipement et agencement, fourniture et installation de mobilier pour les salles de classe et BCD : attribution des marchés
4 – Avenue de Châtel-Guyon - restructuration des réseaux et aménagement : délégation donnée au Maire dans le cadre de l’article L 2122-22-4° (marchés publics) du Code Général des Collectivités Territoriales
5 – Site de l’ancien lycée Gilbert Romme - création d’une voirie de liaison : délégation donnée au Maire dans le cadre de l’article L 2122-22-4° (marchés publics) du Code Général des Collectivités Territoriales
6 – Gymnase La Varenne – réhabilitation : délégation donnée au Maire dans le cadre de l’article L 2122- 22-4° (marchés publics) du Code Général des Collectivités Territoriales
7 – Services publics de l’eau et de l’assainissement : saisine de la commission consultative des services publics locaux
8 – Rapport d’observations définitives (ROD) de la Chambre Régionale des Comptes sur la « politique en faveur du spectacle vivant » : bilan annuel des actions entreprises suite aux observations reçues
9 – Titres payables par INTERNET (TIPI) : mise en place
10 – Tarifs des services à la population pour 2017
RESSOURCES HUMAINES
11 – Tableau des effectifs 2017 : transformation des postes au 1er avril 2017
12 – Attribution d’une indemnité d’études surveillées aux professeurs des écoles
13 – Mise à disposition d’un agent auprès de la Fédération Française de RUGBY : Information du conseil municipal
URBANISME – TRAVAUX
14 – 30 rue du Creux – projet de logements locatifs sociaux : revente de la parcelle cadastrée BC n° 306 à Auvergne Habitat
15 – Rue Grégoire de Tours : convention avec Orange pour l’installation d’équipements techniques, sur une portion de la parcelle AV 17
16 – Route d’Ennezat : participation à l’aménagement de l’accès technique au golf
17 – Tags et graffitis : modalités d’enlèvement à titre gratuit SPORTS
18 – « Mon été au Cerey » : partenariat avec l’association Concordia Auvergne pour l’organisation d’un chantier international
CULTURE
19 – Forum REXY : demandes de subventions au titre des travaux de réhabilitation
20 – Association Nationale des Ecoles d’Arts Territoriales de pratiques amateurs (ANEAT) : adhésion de la Commune
21 – Fonds d’Initiatives Culturelles : Association « Les Abattoirs »
EDUCATION JEUNESSE
22 – Construction d’une cuisine centrale de restauration scolaire et mise en conformité des satellites : demande d’aide au titre du fonds régional en faveur de l’investissement des bourgs centres et des pôles de service auprès de la Région Auvergne-Rhône Alpes
23 – Règlement des accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires : modification du règlement - INFORMATION
SOCIAL
24 – Fonds d’Initiative Insertion Prévention : association « Vivre ensemble au Couriat »
ADMINISTRATION GENERALE – DIVERS
25 – Occupation du domaine public par les commerces : bilan de l’expérimentation menée en 2016 sur la création de terrasses sur les places de stationnement - INFORMATION
26 – Etude de revitalisation et de programmation du centre-ville de Riom : mise en place d’un groupement de commandes – INFORMATION
27 – Prestations d’investigations complémentaires non intrusives (géo-détection) : transaction amiable
L'exposé du Maire sera suivi d'une brève suspension de séance, destinée à permettre aux personnes présentes de prendre éventuellement la parole sur l'ordre du jour.
Dans la mesure où l'heure le permettra, la parole sera de nouveau donnée au public, après la clôture de la séance officielle, pour toutes interventions complémentaires.