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Ordre du Jour - Ordre du Jour cm du 04.11.2016
Document publié le Vendredi 4 novembre 2016 par la commune de Riom.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm du 04.11.2016)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 4 NOVEMBRE 2016 à 19 H 00
Commission n° 1 « La Ville au service des Riomois » : réunie le 19.10.2016 Commission n° 2 « Aménagement et embellissement de la Ville » : réunie le 18.10.2016 Commission n° 3 « Qualité de vie et animation » : réunie le 19.10.2016 Commission n° 4 « Attractivité du territoire » : réunie le 19.10.2016
EXPOSE DU MAIRE
1 – Election d’un adjoint
2 – Indemnités de fonction des Maire, Adjoints et Conseillers Municipaux délégués, suite à la démission d’un conseiller municipal
3 – Représentation de la Ville dans les Commissions et organismes divers : remplacement d’un Conseiller Municipal démissionnaire
COOPERATION INTERCOMMUNALE
4 – Modification des statuts Riom Communauté : Halle-marché couvert
5 – Halle : rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées, fixation dérogatoire de l’attribution de compensation et modalités juridiques
FINANCES – MARCHES
6 – Budget Principal : décision modificative n° 2
7 – Tarifs 2017 : location des salles municipales
8 – Redevance d’occupation du domaine public communal pour les ouvrages de transport et de distribution de gaz et d’électricité (RODP)
9 – Fourniture de carburant à la pompe par carte accréditive : attribution du marché
10 – Externalisation de l’entretien des bâtiments : attribution des marchés
11 – Groupe scolaire M. Genest : avenants au marché de travaux
12 – Rue des Charmettes : avenant n° 5 pour création de prix nouveaux au lot 1
13 – Rue de Planchepaleuil : avenant n° 1 délais et prix nouveaux
URBANISME – VOIRIE - BATIMENT
14 – Programme Local de l’Habitat (PLH) 2017-2022 de Riom Communauté : avis de la Commune
15 – Rue du Creux : projet de logements locatifs sociaux : revente des parcelles cadastrées BI n° 299 et 305 par l’EPF SMAF à Riom Communauté
16 – Verger du Couvent rue Pierre Mazuer : acquisition de la parcelle AT n° 237 auprès de Riom communauté
17 – ZAC de Layat : proposition de suppression par Riom Communauté
18 – AFUA Chantepierre de Ronchalon : reprise des voiries et des espaces communs dans le domaine public communal
19 – Rue de Planchepaleuil – réaménagement : convention de servitudes de passage de canalisations d’assainissement, parcelle AX n°536, impasse du Sardon
20 – Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement : exercice 2015
21 – Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l’assainissement non collectif du SIARR : exercice 2015
22 – Renouvellement d’adhésion à l’association Plante & Cité
23 – Renouvellement d’adhésion de la commune à l’association FREDON EDUCATION - JEUNESSE
24 – Partenariat avec l’Association de l’Agglomération Riomoise pour la Jeunesse (AARJ) : avenant à la convention d’objectifs
25 – Accueil de loisirs : mise à disposition de la piscine Béatrice Hess
26 – Fonds d’Initiatives Scolaires : école élémentaire Pierre Brossolette-coopérative
27 – Fonds d’Initiatives Scolaires : école élémentaire Maurice Genest-coopérative
28 – Fonds d’Initiatives Scolaires : école maternelle Jean Rostand- coopérative
SOCIAL
29 – Partenariat entre le Conseil Départemental du Puy de Dôme, la Commune de Riom et l’Association Départementale de la Sauvegarde de l’Enfance et l’Adolescence (ADSEA 63)
30 – Partenariat avec le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) : Convention cadre et convention de mise à disposition des agents
CULTURE
31 – Forum Rexy : demande de subventions au titre des travaux de réhabilitation
SPORTS
32 – Gymnase La Varenne : demande de subvention au titre des travaux de réhabilitation
33 – Fonds d’Initiatives Sportives : Riom Urban Ride
ADMINISTRATION GENERALE
34 – Opération Riom Pays en Fête : attribution d’une subvention à Riom Communauté
35 – Adhésion à l’association des petites villes de France (APVF)
36 – Ouverture des commerces le dimanche pour 2017
37 – Compte rendu des délégations accordées au Maire par le Conseil Municipal dans le cadre des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
QUESTIONS DIVERSES
L'exposé du Maire sera suivi d'une brève suspension de séance, destinée à permettre aux personnes présentes de prendre éventuellement la parole sur l'ordre du jour.
Dans la mesure où l'heure le permettra, la parole sera de nouveau donnée au public, après la clôture de la séance officielle, pour toutes interventions complémentaires.