Procès Verbal - cms proces verbal du Conseil municipal du 21 mars 2026

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Procès Verbal - cms proces verbal du Conseil municipal du 21 mars 2026 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Eybens. Lien du pdf (Procès Verbal - cms proces verbal du Conseil municipal du 21 mars 2026)Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Religion et laïcité, Envoyé en préfecture le 07/04/2026

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Publié le 07/04/2026 SL

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VILLE D’EYBENS

PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MARS 2026

Le 21 mars 2026 à 10h00, le Conseil municipal de la commune d’Eybens dûment convoqué s’est réuni en

salle du Conseil sous la présidence de Jean Vial, Doyen d’âge.

Date de la convocation: mardi 17 mars 2026

Présents: Nicolas Richard - Christelle Chavand - Xavier Osmond - Julie Montagnier - Matthieu Claus

Béatrice Garnier - Jean-Jacques Pierre - Céline Bonnet - Denis Grosjean - Magali Bron - Jean-Claude

| Fernandez - Malika Merabet - Jean-Marc Thiriet - Muriel Virard - Pascal Boudier - Marie-Chantal Kouassi -

Olivier Chevallet - Hanane Chnafa - Isabelle Cartier - Sophie Claude - Gabriel Guillon - Antoine Charrier

Andréa Pontiac - Sacha Buisson - Jean Vial - Pierre-Georges Crozet Hélène Besson Verdonck - Isabelle

Pascal - Régine Bonny - Florent Manfredonia — Émilie Bontoux - Philippe Paliard

Excusés ont donné pouvoir

Farid Debikat à Antoine Charrier Elus en exercice : 33

Secrétaire de séance : Elus présents : 32

Sacha Buisson Ont donné pouvoir : 1

Absents : 0

Nicolas Richard, maire sortant, accueille les conseillers municipaux et laisse la présidence de l’assemblée à

Jean Vial, Doyen d’âge jusqu’à l'élection du Maire. |

Jean Vial prend la présidence de l’assemblée et intervient : « Bonjour à tous, Mesdames et Messieurs les

élus, bonjour au public je vois que vous vous êtes déplacés en nombre, donc en tant que doyen d'âge j'ouvre

et je préside la séance jusqu'à l'élection du Maire. Citoyens eybinois, je précise que je ne fais pas partie du

Rassemblement national. Madame Besson Verdonck, avec qui je partage des valeurs, ne m'a proposé aucune

contrepartie pour participer à ses côtés aux élections municipales et vous présidez aujourd'hui. Que je n'utilise

pas le terrain de la diffamation pour convaincre un électeur. C'est un honneur pour moi que de présider ce

Conseil. Compte tenu de ce que j'ai vu, lu et entendu pendant cette campagne, je souhaite que la mandature

qui va commencer soit respectueuse de chacun et de ce que doit être une assemblée démocratiquement élue.

J'attends du Maire à qui je vais remettre l'écharpe tricolore qu’il en soit le garant. Je participerai au mieux de

ce qu'il me sera possible de faire tout au long de cette mandature »

Il procède à l'installation du nouveau Conseil municipal, constitué des 33 membres cités.

Le Doyen d'âge procède à l’appel des conseillers municipaux et indique que la condition du quorum est

remplie. I| demande au Conseil municipal de désigner un secrétaire de séance et propose le plus jeune

conseiller municipal, Sacha Buisson.

Il propose de constituer le bureau de vote pour l'élection du Maire.

Le bureau de vote est ainsi constitué de: Jean Vial, président ; Sacha Buisson, secrétaire; et de deux

assesseurs, Matthieu Claus du Groupe Eybens Demain et Pierre-Georges Crozet du groupe Ensemble Servir

Eybens.

Le Doyen d'âge demande au candidat à la fonction de maire de bien vouloir se faire connaître et enregistre la

candidature de Nicolas Richard, seul candidat et demande aux élus s'ils souhaitent intervenir.

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Intervention d'Hélène Besson Verdonck: « Mesdames Messieurs, le résultat des élections du 15 mars nous

oblige par son taux d'abstention, encore trop élevé, à rester humbles les uns et les autres et attentifs à

réhabiliter chez nos concitoyens leur confiance en leurs élus. Le résultat très serré 48,93% pour notre liste

notre 51,07% pour la liste Eybens Demain, vous obligera doublement Monsieur Richard, si vous êtes élu maire,

au terme du scrutin qui va suivre. Il vous'obligera Monsieur, d'une part, à agir pour tous les eybinois et non à

servir une idéologie partisane, d'autre part, il vous obligera, nous l'espérons , à avoir un peu plus de

considération à l'égard des élus de la minorité qui sont des élus à part entière, plus de considération que vous

ne leur en avez accordé, tout au long des six ans qui viennent de s'écouler. Je veux m'exprimer aussi

aujourd'hui au nom de notre groupe de huit élus mais aussi pour tous les membres de la liste Ensemble Servir

Eybens, que j'ai eu la chance et l'honneur de mener. Je me réjouis de la campagne que nous avons conduit,

de la manière dont nous avons défendu notre programme et notre équipe a été atterrée de la manière dont

la liste adverse a mené campagne ces dernières semaines, en étant dans la critique dans l'outrance, le

mensonge, que ce soit dans les tracts, en réunion, en porte-à-porte . Certains de mes colistiers et moi-même

avons fait l'objet d'insinuations faisant douter de notre probité. Durant cette campagne, vous avez ainsi mis

en doute la sincérité et l'intégrité de l'engagement de membres de notre équipe. On a malheureusement pu

entendre que certains de mes colistiers auraient rejoint notre équipe en contrepartie de promesses, entre

autres matériels. Tous ces agissements deservent le débat républicain et nuisent dangereusement et hélas

durablement à la représentation que chacun devrait avoir des élus ».

Intervention de Philippe Paliard: « Mesdames, Messieurs les élus, l'équipe du maire est passée hier ou il y a

3 jours ou il y a une semaine et ils m'ont dit que vous étiez l'extrême droite. Durant cette campagne, vous le

savez beaucoup d'habitants nous ont ouverts leurs portes et trop souvent nous avons entendu cette phrase

nous l'avons tous tellement entendu de la bouche de tant d'habitants dans tous les quartiers qu'il m'ait

impossible de croire que ce ne serait pas la conséquence d'un mouvement organisé et coordonné. Ce ne peut

être l'initiative d’un individu isolé et d'ailleurs ce nous a été confirmé de vive voix ou parfois à demi-mot par

plusieurs de vos soutiens et certains de vos colistiers ici présents. Est-ce que vous trouvez cela normal ? Normal

de jeter en pâture pour des raisons électoralistes des femmes et des hommes qui ont fait campagne avec

honnêtété en étant réunis au service de la Ville, car vous le saviez parfaitement. Notre équipe rassemblait des

personnes venant de la droite du centre et de la gauche. Un vrai pluralisme rien à voir avec les caricatures que

vous avez semée pour mobiliser un électorat contre nous. Ayez conscience du poids des mots les déformer et

les utiliser comme armes électorales ce n'est pas anodin. Comment pouvez-vous prétendre lutter contre

l'extrême droite un jour et placer le lendemain dans ce même panier tous ceux qui ne pensent pas comme

vous et contestent votre gestion locale, et non seulement c'est grave mais c'est dangereux car en racontant

partout que nous n'aimons pas les pauvres ni les immigrés, vous n'avez pas seulement menti, vous avez mis

une cible dans le dos de nos colistiers lorsqu'ils allaient tracter ou faire du porte-à-porte. Vous allez créer du

soupçon, de la méfiance parfois même de l'hostilité envers des personnes dont la seule faute était de s'engager

pour leur Ville. Cela dépasse le cadre d'une campagne électorale, cela touche au respect dû à chaque citoyen

et à chaque candidat. La charte de l'élu local que nous verrons ensuite rappelle nos obligations , exemplarité

impartialité, probité, respect de la dignité des personnes. Je vous invite à la lire attentivement parce qu'en

semant des mensonges vous avez foulé aux pieds plusieurs de ces principes et permettez-nous d'ajouter un

dernier point, le jour même le jour même du vote une élue est candidate de votre majorité est intervenue

pendant un office religieux en tenant publiquement un propos à caractère politique. Vous savez comme nous

que cela est contraire au code électoral et incompatible avec le principe de laïcité. Monsieur Nicolas Richard,

Madame l'élue concernée, nous vous demandons aujourd'hui d'en tirer les conséquences parce qu'un mandat

doit commencer par l'exemplarité de ces nouveaux élus. Parce qu'on ne peut pas brandir les valeurs

républicaines quand cela vous arrange et les piétiner quand cela sert votre camp. Parce que la confiance des

citoyens ne se gagne ni par la peur ni par les insinuations, ce que nous attendons de vous ce n'est pas une

justification c'est une prise de conscience, l'éthique ne doit pas être une option qui vous remercie ».

Intervention d'Hélène Besson Verdonck : « j'en termine, je tiens à le dire devant nous., vous tous, devant nous

tous, Mesdames et Messieurs qui intégraient aujourd'hui cette instance du Conseil municipal. Être élu

implique des devoirs ceux d'agir avec honnêteté droiture et dignité durant le mandat qui commence

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aujourd'hui nous serons vigilants à défendre les attentes de tous nos concitoyens et à défendre Îles intérêts de

notre commune. Nous le ferons comme nous l'avons fait au cours du mandat qui vient de s'écouler avec

discernement en travaillant les dossiers avec constance pour respecter le mandat que les eybinois nous ont

donné et nous attendons des débats à venir en Conseil municipal, commission ou autres instances qu'il soit

respectueux de chacun ».

Le Doyen invite le Conseil municipal à procéder à l'élection du Maire.

DEL20260321 1 Élection du Maire

Le Maire est élu au scrutin secret sous la présidence de Jean Vial, doyen d’âge, par 25 voix pour Nicolas Richard,

0 bulletins nuls, 8 bulletins blancs, sur 33 votants.

Nicolas Richard ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire et a été installé immédiatement.

Le Maire prend la présidence de la séance.

Intervention de Marie-Chantal qui répond à Philippe Paliard et indique qu’elle s’est sentie accusée de façon

malsaine. En effet le dimanche des élections, comme à son d'habitude, et comme tous les dimanches, elle

anime les chants, lie les textes, lie la prière universelle et n’a donc rien changé à ses habitudes. Le texte n'a

pas été préparé par ses soins mais par celui qui a préparé la messe. À son arrivée à l’église, aucun lecteur ne

s'était proposé et elle a donc lu la prière universelle. Elle souhaitait rétablir la vérité devant tout le monde,

pour tous ceux qui vont à l'église et qui savent qu'elle y est investie .

Intervention de M. le Maire qui indique avoir lu la prière universelle, qui est d’une grande généralité, pas de

nom de listes, pas de noms de candidats . Cette prière est un appel à la paix.

M. le Maire propose de passer à la deuxième délibération qui concerne la détermination du nombre

d'adjoints.

DEL20260321_ 2 Détermination du nombre d’adjoints

Pas d'observations

Le Conseil municipal fixe à 9 le nombre d’adjoints.

Délibération adoptée par 25 oui, 8 abstentions (Hélène Besson Verdonck, Philippe Paliard, Isabelle

Pascal, Florent Manfredonia, Régine Bonny, Jean Vial, Émilie Bontoux, Pierre-Georges Crozet)

DEL20260321_ 3 Élection de la liste des adjoints

Pas d'observations

M. le Maire a enregistré le dépôt de la liste conduite par Christelle Chavand et le Conseil municipal a procédé

à l'élection de la liste des adjoints.

M. le Maire reconstitute le bureau de vote et appelle les conseillers municipaux à voter.

Le vote s'est déroulé à bulletin secret et a donné les résultats suivants :

- Première adjointe - Christelle Chavand

- Deuxième adjoint - Xavier Osmond

- Troisième adjointe - Julie Montagnier

- Quatrième adjoint - Matthieu Claus

- Cinquième adjointe - Béatrice Garnier

- Sixième adjoint - Jean-Jacques Pierre

- Septième adjointe - Céline Bonnet

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- Huitième adjoint - Denis Grosjean

- Neuvième adjointe - Magali Bron

La liste a obtenu 25 votes pour, 0 bulletins blancs, sur 33 votants.

Ayant obtenu la majorité absolue, la liste a été installée immédiatement.

M. le Maire remet les écharpes tricolores aux adjoints et énonce les délégations.

- Christelle Chavand en charge des Ressources internes et de l'égalité femmes hommes

- Xavier Osmond en charge de la Tranquillité publique et de la prévention

- Julie Montagnier en charge de la Cohésion sociale des solidarités et de l'animation

de la vie locale

- Matthieu Claus en charge du Cadre de vie et des bâtiments et espace public

- Béatrice Garnier en charge de l'Action culturelle

- Jean-Jacques Pierre en charge de la Citoyenneté de la vie associative et de l'innovation sociale ;

- Céline Bonnet en charge de l'Égalité des chances, de l'enfance et de la petite enfance ;

- Denis Grosjean en charge de la politique sportive ;

- Magali Bron en charge de la Jeunesse, de la vie économique et de l'inclusion

Intervention de M. le Maire: « Je voudrais tout d'abord remercier les élus de la majorité pour la confiance

qu'ils m'accordent et l'honneur qu'ils me font en me choisissant et en m'élisant comme maire. Je mesure

pleinement l'ampleur de la fonction et les responsabilités qui y sont associées. J'aurais vraiment à cœur d'être

quotidiennement au service et à l'écoute de toutes les eybinoises et eybinois, quelle que soit leur sensibilité

sans aucune distinction, comme j'ai pu le faire d'ailleurs pendant tout le mandat précédent. Je voudrais

remercier également les neuf adjoints pour l'engagement qu'ils prennent pour notre commune. Etre adjoint

ce n'est pas rien, c'est consacré du temps, énormément de temps, le soir, le week-end mais aussi en journée

parce qu’il faut travailler aussi avec les services. || y a des réunions, les commissions, il y a aussi l'aspect

métropolitain à prendre en compte. On représente aussi la commune dans des syndicats intercommunaux.

C'est donc un véritable investissement que chacun va donner pendant tout ce mandat, à la commune.

Vraiment un grand merci à eux pour cet engagement fort. Nous avons proposé aux eybinoises et aux eybinois

un programme ambitieux qui nous appartient maintenant de mettre en œuvre, sur la durée des 6 prochaines

années. Les élus de la majorité sont plein d'énergie, d'envie et de compétences pour y arriver. Ils aiment

Eybens, n'en doutez pas et ils ont hâte de s'investir pour notre bien commun à tous. Je les remercie pour leur

engagement à mes côtés et aux côtés des neufs adjoints. Tout d'abord, ils travailleront pour qu’Eybens soit

une ville où il fait bon vivre. Nous voulons une ville chaleureuse et animée où chaque habitant trouve sa place

et participe à une vie locale riche. Nous développeront la convivialité le cadre de vie l'accès à la culture et la

proximité des services pour renforcer le lien social. Nous voulons également une ville qui protège. Nous

placerons la solidarité et la sécurité au cœur de notre action nous voulons garantir à chacun un accès équitable

aux soins, au logement, à la protection et à l'accompagnement. Enfin, nous nous mobiliserons pour qu’Eybens

soit une ville tournée vers l'avenir, adaptée au changement climatique, ancrée dans les enjeux de la transition

écologique, capable d'offrir aux nouvelles générations un cadre de vie attractif. Notre programme a été

constitué collectivement et c'est dans ce même état d'esprit que nous travaillerons. L'intelligence collective

est notre ADN, c'est quelque chose qui nous a porté pendant toute la campagne et c'est quelque chose que

nous ferons perdurer au sein de l'équipe pendant tout ce mandat, car nous sommes convaincus qu'aucun ne

sait ce que nous savons tous ensemble. C'est bien un travail collectif qui permet de faire émerger les meilleures

solutions pour les eybinois, pour notre ville. C'est l'état d'esprit qui nous anime. Aussi avec l'équipe des

adjoints, nous allons désigner des conseillers délégués, dès lundi, sur des thématiques bien précises, de

manière à bien répartir l'ensemble des dossiers et des délégations entre toute la majorité du Conseil

municipal. L'équipe sera alors pleinement en place et chaque élu prendra part au projet, c'est quelque chose

qui nous est chère, une campagne se mène collectivement un programme, se construit collectivement, la mise

en œuvre du programme doit se faire également collectivement. Une vie municipale c'est une majorité qui

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assure l'exécutif nous venons d’élire partiellement avec les adjoints, des conseillers délégués viendront Tes

compléter, les renforcer mais c'est aussi une minorité qui doit pouvoir s'exprimer porter ses positions et

contribuer à un débat dans un cadre constructif, apaisé et serein, dans lequel chacun se respecte et s'écoute.

C'est dans cet état d'esprit que je souhaite conduire ce mandat et c'est dans cet état d'esprit que le mandat

précédent a été mené. Je vais faire une petite incise au propos de Madame Besson Verdonck, chaque fois que

vous avez demandé la parole au Conseil municipal, elle vous l'a été accordée. Bien évidemment nous n'avons

pas mis dans le règlement des temps de parole, nous avons eu droit parfois à des monologues de 8 à 10 min

nous avons écouté. Dans les commissions, vous pouvez prendre largement part. Dès que vous demandez un

sujet, les services le travaillent et vous l'apporte. Les débats peuvent être portés donc je ne vois vraiment pas

à quel moment nous avons pu manquer de considération à votre égard. sur le mandat précédent. Nous aurons

l'occasion d'en reparler lors des réunions de présidents de groupe, avec plaisir si vous le souhaitez. La fin de

la campagne a été tendue, une campagne c'est de l'énergie et du stress et parfois il peut y avoir quelques

débordements. Ainsi trois de mes colistiers qui sont d'ailleurs élus aujourd'hui, ont été agressés verbalement.

Lors d'un tractage et depuis dimanche bien que la campagne soit terminée, je note sur les réseaux sociaux des

posts et commentaires que je trouve désobligeants, à l'égard des élus de la majorité. En gros pour faire court,

nous sommes une équipe de menteurs qui n'a même pas de projet pour la ville. Je dois dire que les propos

que j'ai entendus en introduction de ce Conseil municipal sont tout aussi désobligeants. Il met en cause notre

probité, vous voyez ici les 25 élus de la majorité, l'ensemble des autres candidats qui n'ont pas été élus,

l'ensemble des soutiens qui ont fait la campagne avec nous, l'ensemble des eybinoises et des eybinois qui nous

ont soutenu qui ont voté pour nous. Tout à l'heure vous les avez insultés en considérant que de façon

organisée nous avons tenu des propos mensongers à votre égard. Des éléments que vous apportez, sans aucun

élément de preuves. Nous avons été parfaitement respectueux dans tous nos écrits, je dirais que plus c'est

gros, plus ça passe. À aucun moment nous n'avons dit que vous étiez dans le Rassemblement national. Le seul

élément que nous avons souligné, le seul élément que nous avons écrit, c'était de dire que Monsieur Paliard

était Conseiller régional de la majorité de Monsieur Wauquiez ».

Mme Zuina Sahiri, présente dans le public, coupe la parole en insultant M. le Maire qui lui demande de quitter

la salle

M. le Maire reprend son intervention : « Je considère ces propos insultants à l'égard de toute la majorité, de

tous les élus de la liste Eybens Demain et de tous nos soutiens. Je pense que c'est quelque chose d'un peu

déplacé surtout que ce n'est étayé sur aucun fondement, aucun élément, comme d'ailleurs un peu souligné

tout à l'heure Marie-Chantal. Mais je veux pas soulever ces éléments là, ici, pour faire polémique, ce n’est

vraiment pas le lieu. La campagne est terminée, je veux simplement appeler à la raison et à l'apaisement. Le

scrutin de dimanche a été caractérisé par une abstention, certes cohérente avec la moyenne nationale, mais

de l'ordre de 46%, comme en 2014. Quasiment presque aucun électeur sur deux ne s'est donc déplacé aux

urnes. Pourtant, il s'agit d'une élection locale durant laquelle deux listes ont porté chacune un projet pour la

ville, avec des propositions d'action de proximité qui nous concernent tous dans notre vie quotidienne.

Beaucoup de porte-à-porte ont été faits par les deux listes, du tractage, la rencontre avec les habitants a été,

auprès de tous les habitants, je pense quasiment. Et pourtant presque un électeur sur deux n'a pas jugé bon

de se déplacer pour porter sa voix. Ce taux d'abstention doit nous amener nous tous, les 33 élus de ce Conseil

municipal, à réfléchir et nous obligent tous dans notre rôle d'élu et la première obligation est d'être

irréprochable dans nos actes et dans nos paroles. N'oublions pas que la participation des citoyens reste le

fondement de la démocratie et que la démocratie est fragile, qu’elle n'est jamais acquise, l'histoire nous l'a

déjà montré. Il nous appartient donc à nous élus, de favoriser cette participation de la susciter, de la faire

émerger, de la développer, pour une démocratie vivante, dynamique et durable. Les eybinoises et les eybinois

méritent une vie démocratique locale digne et sereine. Je m'engage à ÿ veiller constamment et j'appelle tous

les élus du Conseil municipal à y prendre part, je vous remercie pour votre attention ».

Lecture et remise de la charte de l'élu local et d’une copie du chapitre III du titre 11 du CGCT relatif aux

conditions d’exercice des mandats municipaux

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Intervention d’Émilie Bontoux qui remercie M. le Maire pour la lecture de cette charte et demande des

explications concernant l’article 7 et ses nouvelles responsabilités.

Réponse de M. le Maire sur ce point et indique qu’il y a sûrement une erreur sur le terme « précisions » et qu'il s’agit du terme « décisions ».

Intervention d'Hélène Besson Verdonck qui confirme qu’il s’agit bien du terme « décisions ».

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est close à 11h30

Les débats sont retranscrits dans leur intégralité et mis en ligne sur le site internet de la Ville, puis conservés

au sein des archives municipales.

Le Secrétaire de séance Le Maire

Sacha Buisson Nicolas Richard

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