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Déliberation - Liste DES Deliberations Pour Affichage
Document publié le Vendredi 2 septembre 2022 par la commune de Saint-Aubin-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Pour Affichage)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Pêche et métiers de la mer,
MAIRIE DE SAINT-AUBIN-SUR-MER
Département de la Seine-Maritime LISTE
DES DELIBERATIONS
: 02.35.83.95.42 DU 02 SEPTEMBRE 2022 Canton de Saint Valéry en Caux
: 02.35.83.03.16
: 02.35.83.95.42
: mairie.staubinsurmer.76@wanadoo.fr
Date de convocation :
29/08/2022
Date d'affichage :
29/08/2022
Membres en exercice : 11
Présents : 8 Votants : 10 SEANCE DU 02 SEPTEMBRE 2022 L'an deux mil vingt-deux, le deux septembre
Légalement convoqué, le Conseil Municipal s'est
réuni à la mairie en séance publique sous la
présidence de Monsieur Joël DESCHAMPS, Maire.
Présents : Mme BOYER, Mme BOSSELIN, Mme
BOURDET, M. FORGAR, M. LENDORMY, MME
RADE, M. SELLE.
Absent ayant donné pouvoir :
M. GRANGE pour Mme BOURDET
MME LOBRY-GRANGER pour M. DESCHAMPS
Absent : M. CASTRO.
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut délibérer.
Secrétaire de séance : Mme. BOSSELIN Véronique
PV adopté à l’unanimité (01/07/2022)
39/RIFSEEP (délibération modificative)
40/OBJET: CONTRAT GROUPE ASSURANCE PERSONNEL CDG 76
41/OBJET: TARIFS 2023 CAMPING LE GRAND SABLE
42/OBJET: TARIFS 2023 CAMPING LE MESNIL
43/OBJET : TARIFS 2023 BOUTIQUES MESNIL
44/OBJET: PROJET DE CESSION CAMPING LE MESNIL
45/OBEJT : CONVENTION ANTENNE RELAIS
46/OBJET: ENCAISSEMENT CHEQUE REMBORUSEMENT EDF 47/OBJET : VENTE PARCELLE DE TERRAIN
Questions orales des conseillers municipaux.
Séance levée à 19h30
LU ET APPROUVE POUR LA SEANCE DU 02 SEPTEMBRE 2022
Affiché le 09/09/2022
Mis en ligne le 13/09/2022