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Déliberation - Liste DES Deliberations Pour Affichage
Document publié le Vendredi 14 octobre 2022 par la commune de Saint-Aubin-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Pour Affichage)
Thèmes du document : Institutions publiques, Pêche et métiers de la mer, Collectivités territoriales,
MAIRIE DE SAINT-AUBIN-SUR-MER LISTE
Département de la Seine-Maritime DES DELIBERATIONS
: 02.35.83.95.42 DU 14 OCTOBRE 2022 Canton de Saint Valéry en Caux
: 02.35.83.03.16
: 02.35.83.95.42
: mairie.staubinsurmer.76@wanadoo.fr
Date de convocation :
07/10/2022
Date d'affichage :
07/10/2022
Membres en exercice : 11
Présents : 6 Votants : 7 SEANCE DU 14 OCTOBRE 2022 L'an deux mil vingt-deux, le quatorze octobre
Légalement convoqué, le Conseil Municipal s'est
réuni à la mairie en séance publique sous la
présidence de Monsieur Joël DESCHAMPS, Maire.
Présents : Mme BOURDET, M. GRANGE, Mme
LOBRY-GRANGER, MME RADE, M. SELLE.
Absent ayant donné pouvoir : M. LENDORMY pour
MME LOBRY GRANGER,
Absents excusés : Mme BOSSELIN, M. CASTRO, M
FORGAR,
Absents : Mme BOYER.
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut délibérer.
Secrétaire de séance : Mme LOBRY-GRANGER.
PV adopté à l’unanimité (02/09/2022)
48/ OBJET : DEMANDE DE SUBVNETION SIGNALETIQUE KITE SURF
49/OBJET: PRISE EN CHARGE BONS CADEAUX CAMPINGS MUNICIPAUX
50/OBJET: SDE 76 / TRANSFERT DE COMPETENCE IRVE
51/OBJET: SDE 76 TARIFS
52/OBJET : DEMANDE DE SUBVENTION COLOMBARIUM
53/OBJET: DEMANDE DE SUBVENTION REPRISE DE CONCESSIONS
54/OBJET : DEMANDE E SUBVENTION CHAUME CAMPING LE MESNIL
55/OBJET: DEMANDE DE SUBVENTION BARDAGE CAMPING LE GRAND SABLE
56/OBJET : CAHIER DES CHARGES CESSION AB 609
Questions orales des conseillers municipaux.
Séance levée à 18H40
LU ET APPROUVE POUR LA SEANCE DU 14/10/2022
Affiché le 17/10/2022
Mis en ligne le 17/10/2022