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Déliberation - Liste des deliberations pour affichage
Déliberation - Liste DES Deliberations Pour Affichage
Document publié le Vendredi 1 juillet 2022 par la commune de Saint-Aubin-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Pour Affichage)
Thèmes du document : Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes, Éducation,
MAIRIE DE SAINT-AUBIN-SUR-MER
Département de la Seine-Maritime LISTE
DES DELIBERATIONS
: 02.35.83.95.42 DU 01 JUILLET 2022 Canton de Saint Valéry en Caux
: 02.35.83.03.16
: 02.35.83.95.42
: mairie.staubinsurmer.76@wanadoo.fr
Date de convocation :
27/06/2022
Date d'affichage :
27/06/2022
Membres en exercice : 11
Présents : 6 Votants : 9 SEANCE DU 1er JUILLET 2022 L'an deux mil vingt-deux, le premier juillet
Légalement convoqué, le Conseil Municipal s'est
réuni à la mairie en séance publique sous la
présidence de Monsieur Joël DESCHAMPS, Maire.
Présents : Mme BOYER, M. LENDORMY, M.
GRANGE, MME RADE, M. SELLE.
Absent ayant donné pouvoir : MME LOBRY
GRANGER pour M. LENDORMY
MME BOSSELIN pour M. DESCHAMPS
MME BOURDET pour M. SELLE
Absents excusés : M. CASTRO, M FORGAR
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut délibérer.
Secrétaire de séance : M. LENDORMY Philippe
Le PV de la précédente réunion est adopté à l’unanimité.
29/Délibération portant création d'emploi d'agent recenseur
30/OBJET: BROYEUR PROJET DE MISE EN VENTE AU PLUS OFFRANT
31/OBJET: PLAGE TREUIL PROJET DE MISE EN VENTE AU PLUS OFFRANT
32/OBJET: CABINE DE BAIN PROJET DE MISE EN VENTE AU PLUS OFFRANT
33/OBJET : MODIFICATIONS DU REGLEMENT INTERIEUR CABINES DE BAINS
34/OBJET: CAMPINGS MUNICIPAUX – PRESTATIONS ANNEXES BOULANGERIE
35/Fonctions Sujétions Expertise Engagement Professionnel (RIFSEEP)
36/OBJET: PLAGE 2EME TRANCHE PLAN DE FINANCEMENT ACTUALISE 37/OBJET : TERRAINS PROPRIETE BOISSIERE
38/OBJET : DECISION MODIFICATIVE AU BUDGET-MESNIL
Questions orales des conseillers municipaux.
Séance levée à 18H45
LU ET APPROUVE POUR LA SEANCE DU 01 JUILLET 2022
Affiché le 07/07/2022
Mis en ligne le 18/07/2022