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Procès Verbal - 1838818
Procès Verbal - 1082332
Déliberation - 1870898
PLU - Règlements - Règlement graphique
Déliberation - 1990016
Document publié le Mardi 17 juin 2025 par la commune de Tartaras.
Lien du pdf (Déliberation - 1990016)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Institutions publiques,
DELIBERATIONS
— SEANCE
ORDINAIRE
17.06.2025
intérieur
de
l’accueil
périscolaire
Tartaras
et Dargoire
Numéro
Objet
Nomenclature
Approuvé/ Rejeté
D21-2025
|
Décision
Modificative
1 —
Ouverture
de
crédit
pour
étude
travaux
7.1
Décisions
Approuvé
construction
cantine
budgétaires
D22-2025
|
Décision
Modificative
n°2
—
Changement
de
compte
de
l’affectation
|
7.1
Décisions
|
Approuvé
|
de
l’excédent
capitalisé
budgétaires
D23-2025
|
Tarif
loyer
logement
communal
au
1%
octobre
2025
3.3
Locations
Approuvé
D24-2025
|
Création
d’un
poste
de
catégorie
B
à TNC
(28h
hebdo)
4.2
Personnel
Approuvé
contractuel
D25-2025
|
Composition
du
conseil
métropolitain
suite
au
renouvellement
5.2
Fonctionnement
Approuvé
|
général
des
conseils
municipaux
des
assemblées
D26-2025
|
Avenant
n°1
à la
convention
portant
désignation
du
référent
9.1
Autres
Approuvé
déontologue
des
élus
domaines
de
compétence
des
communes
D27-2025
|
Vote
des
tarifs
annuels
de
location
de
la
SPI
3.3
Locations
Approuvé
D28-2025
|
Avis
du
conseil
municipal
au
regard
des
incidences
8.8
Environnement
|
Approuvé
environnementales
notables
concernant
le
projet
de
réhabilitation
et
d’extension
de
la
station
d’épuration
de
Tartaras
D29-2025
|
Nouvelle
convention
de
partenariat
9.1
Autres
Approuvé
domaines
de
compétence
des
communes
D30-2025
|
CLSH
intercommunal
Tartaras/Dargoire
:modification
du
règlement
|
8.1
Enseignement
DECISIONS
-— SEANCE
ORDINAIRE
DU
17.06.2025
SIGNATURES
Nom
prénom
Signature
Secrétaire
delséance
Nom
prénom
J
Signature Maire
Céline
PERONNEAU- LANDRY
Jérôme
GABIAUD
/
=
Mairie
de
TARTARAS
—
Séance
du
10.04.2025