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Procès Verbal - 1909818
Compte-Rendu - 820015
Déliberation - 2092642
Document publié le Mardi 9 décembre 2025 par la commune de Tartaras.
Lien du pdf (Déliberation - 2092642)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Consommateurs,
DELIBERATIONS
- SEANCE
ORDINAIRE
09.12.2025
Numéro
Objet
Nomenclature
Approuvé/
Rejeté
D42-2025
Tarifs
annuels
location
salle
André
Baboin
à compter
du
01/01/2026
7.10
Autres
Approuvé
D43-2025
|
Tarifs
annuels
location
maison
des
associations
à compter
du
01/01/2026
7.10
Autres
Approuvé
D44-2025
|
Tarifs
annuels
location
cour
du
Planil
à l’école
Jean-Pierre
Vial
à compter
7.10
Autres
Approuvé
du
01/01/2026
D45-2025
|
Tarifs
annuels
location
salle
de
Duristel
à compter
du
01/01/2026
7.10
Autres
Approuvé
D46-2025
|
Tarifs
annuels
location
Espace
Culturel
du
Châtelard
à compter
du
7.10
Autres
Approuvé
01/01/2026
D47-2025
|
Indemnité
de
gardiennage
de
l’église
pour
2026
7.10
Autres
Approuvé
D48-2025
|
Tarifs
annuels
des
concessions
du
cimetière
au
1° janvier
2026
7.10
Autres
Approuvé
D49-2025
|
Tarifs
annuels
des
cases
du
columbarium
du
cimetière
au
1“ janvier
2026
7.10
Autres
Approuvé
D50-2025
|
Tarifs
annuels
d’utilisation
du
caveau
communal
du
cimetière
au
1‘ janvier
|
7.10
Autres
Approuvé
2026
D51-2025
|
Tarifs
annuels
des
droits
de
voirie
à compter
du
1‘ janvier
2026
7.10
Autres
Approuvé
D52-2025
Renouvellement
de
la convention
avec
Dargoire
pour
la bibliothèque
5.7
Intercommunalité
|
Approuvé
D53-2025
|
Autorisation
du
conseil
pour
l’engagement,
le mandatement
et
la
liquidation |
7.1
Décisions
Approuvé
des
dépenses
d’investissement
2025
avant
le vote
du
budget
primitif
budgétaires
D54-2025
|
Actualisation
du
barème
de
remboursement
relatif aux
frais
de
déplacements |
7.10
Autres
Approuvé
des
élus
et des
agents
D55-2025
|
Adoption
du
rapport
sur
le
prix
et
la
qualité
des
services
publics |
9.1
Autres
domaines
|
Approuvé
d’assainissement
collectif et non
collectif 2024
de
compétence
des
communes
D56-2025
Recensement
général
de
la population
2026
44
Autres
catégories
|
Approuvé
de
personnel
D57-2025
|
Renouvellement
adhésion
au
contrat
Groupe
AMF42
auprès
de
Groupama
9.1
Autres
domaines
|
Approuvé
de
compétence
des
communes
D58-2025
|
Recrutement
d’un
agent
contractuel
sur
un
emploi
non
permanent
pour
faire |
4.2
Personnel
Approuvé
face
à
un
accroissement
temporaire
d’activité
(en
application
de
l’article |
contractuel
L.332-23-1°
du
code
général
de
la fonction
publique)
DECISIONS
—
SEANCE
ORDINAIRE
DU
09.12.2025
Déc
8-2025
Signature
d’un
avenant
n°1
au
marché
de
construction
d’un
restaurant
scolaire
et accueil
ALSH
avec
la
SARL
REGUILLON
&
CIE
Déc
9-2025
|
Autorisation
pour
encaissement
d’un
chèque
de
Groupama
pour
le
remboursement
du
sinistre
n°
2025524471
«
choc
de
véhicule
contre
lampadaire
»
Déc
10-2025 |
Autorisation
pour
encaissement
d’un
second
chèque
de
Groupama
pour
le
remboursement
du
sinistre
n°
2025524471
«
choc
de
véhicule
contre
lampadaire
»
SIGNATURES
Nom
prénom
Signature
Secrétaire
de
séance
Nom
prénom
Signature
Maire
=
l
Béatrice
BRET
RE
—
L
Jérôme
GABIAUD
Lu”
—————|
Mairie
de
TARTARAS
— Séance
du
09 A
.2025