Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 2023 05 04
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 2024 05 30
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 2024 05 30
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 2024 05 30
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 2024 05 30
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 2024 07 04
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 2023 02 02 1
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 2023 02 02 1
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 2023 06 09
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 2023 06 09
Déliberation - Liste DES Deliberations 2023 05 04
Document publié le Jeudi 4 mai 2023 par la commune de Pluvigner.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 2023 05 04)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Conseil municipal du 4 mai 2023 1/2
SEANCE DU JEUDI 4 MAI 2023
Début de séance : 19h38
Fin de séance : 20h00
Nombre de conseillers :
En exercice : 29
Présents : 25
Votants : 29
L’an deux mille vingt-trois, le jeudi 4 mai à 19h30, le Conseil municipal de la commune de
Pluvigner, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sous la présidence de
Mme Diane HINGRAY, Maire.
- 25 élus présents : HINGRAY Diane ; OLLIVIER Sylvie ; LE PALLEC Fabien ; LE GOUEFF Viviane ; RENEVEY
Alexis ; LE BOULAIRE Patricia ; KERSUZAN Jean-Marie ; CARÉRIC Mélanie ; DOUSSELIN Emmanuel ; LEREDE
Michel ; THOMAS Patrice ; REMOUE Christine ; AJAX Luiguy ; LOIZEL-CADORET Catherine ; BOTUHA Eric ;
LE GOLVAN Patrick ; ALLANO Françoise ; LE GUILLOUX Anne-Gaëlle ; TASSÉ Damien ; RIO Aurélie ; LE
BARON-RACHEL Marjorie ; LE CAM Jean-Michel ; RICHARD Bruno ; CHATELAIN Christiane ; HARNOIS Jean.
Absents excusés :
- PILLET Gérard
- COLOMBET Mylène
- POTEL Robert
- HADDAOUI Sarah
SECRETAIRE DE SEANCE : LOIZEL-CADORET Catherine
Date de convocation du Conseil municipal : le 27 avril 2023
Les textes intégraux des actes sont consultables à l’accueil de la mairie
aux heures habituelles d’ouverture et sur son site Internet
à l’adresse suivante : https://www.pluvigner.fr/deliberations-du-conseil-municipal/
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Affichage
du 12/05/2023 au 12/07/2023 Conseil municipal du 4 mai 2023 2/2
_________________________________________________________________________________________________________
Affiché en mairie et publié sur le site internet le 12 mai 2023,
Le Maire,
Diane HINGRAY
Le secrétaire,
Catherine LOIZEL-CADORET
DELIBERATION OBJET
N° DEL2023_03_01 Désignation du secrétaire de séance :
VOTE
Le conseil municipal désigne LOIZEL-CADORET Catherine comme
secrétaire de séance.
29 POUR
N° DEL2023_03_02 Approbation du PV du CM du 09/03/2023 :
VOTE Le procès-verbal du dernier conseil est adopté à l’unanimité.
29 POUR
N° DEL2023_03_03 Urbanisme
I. 1. : Utilisation du droit de préemption urbain à Bieuzy-Lanvaux :
VOTE Le conseil municipal valide le droit de préemption sur les parcelles ZP 25,
ZP 27 et ZP 124 à Bieuzy-Lanvaux.
28 POUR - 1 ABSTENTION