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Déliberation - Liste DES Deliberations 2024 05 30
Document publié le Jeudi 30 mai 2024 par la commune de Pluvigner.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 2024 05 30)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Conseil municipal du 30 mai 2024 1/3
SEANCE DU JEUDI 30 MAI 2024
Début de séance : 19h30
Fin de séance : 21h30
Nombre de conseillers :
En exercice : 29
Présents : 23
Votants : 29
L’an deux mille vingt-quatre, le jeudi 30 mai à 19h30, le Conseil municipal de la commune de
Pluvigner, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sous la présidence de
Mme Diane HINGRAY, Maire.
- 23 élus présents : HINGRAY Diane ; OLLIVIER Sylvie ; LE PALLEC Fabien ; LE GOUEFF Viviane ; RENEVEY
Alexis ; LE BOULAIRE Patricia ; KERSUZAN Jean-Marie ; LEREDE Michel ; PILLET Gérard ; THOMAS Patrice ;
REMOUE Christine ; AJAX Luiguy ; LOIZEL-CADORET Catherine ; BOTUHA Eric ; LE GOLVAN Patrick ;
ALLANO Françoise ; POTEL Robert ; LE GUILLOUX Anne-Gaëlle ; TASSÉ Damien ; RIO Aurélie ; LE BARON-
RACHEL Marjorie ; RICHARD Bruno ; CHATELAIN Christiane.
Absents excusés :
- DOUSSELIN Emmanuel
- COLOMBET Mylène
- CARÉRIC Mélanie
- LE CAM Jean-Michel
- HADDAOUI Sarah
- LE MAREC Jean-Luc
SECRETAIRE DE SEANCE : REMOUE Christine
Date de convocation du Conseil municipal : le 24 mai 2024
Les textes intégraux des actes sont consultables à l’accueil de la mairie
aux heures habituelles d’ouverture et sur son site Internet
à l’adresse suivante : https://www.pluvigner.fr/deliberations-du-conseil-municipal/
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Affichage
du 07/06/2024 au 07/08/2024 Conseil municipal du 30 mai 2024 2/3
DELIBERATION OBJET
N° DEL2024_04_01 Désignation du secrétaire de séance :
VOTE Le conseil municipal désigne Christine REMOUE comme secrétaire de séance.
29 POUR
N° DEL2024_04_02 Approbation du PV du CM du 09/04/2024 :
VOTE Le procès-verbal du dernier conseil est adopté à l’unanimité.
29 POUR
N° DEL2024_04_03 Finances Budget
I. 1. : Modification de l’affectation de résultat :
VOTE Le conseil municipal valide cette modification de l’affectation du résultat
29 POUR
N° DEL2024_04_04 Finances Budget
I. 2. : Décision modificative :
VOTE Le conseil municipal valide cette décision modificative.
29 POUR
N° DEL2024_04_05 Travaux
II. 3. : Avenants de travaux pour la rénovation de la salle verte :
VOTE Le conseil municipal valide ces avenants.
29 POUR
N° DEL2024_04_06 Travaux
II. 4. : Avenants de travaux pour la rénovation de l’École élémentaire Joseph
Rollo :
VOTE Le conseil municipal valide ces avenants.
29 POUR
N° DEL2024_04_07
Adminsitration générale
III. 5. : Adhésion à l’association « OFS AQTA » (Organisme de Foncier Solidaire
de la Communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique :
VOTE Le conseil municipal décide :
- d’approuver l’adhésion de la commune de Pluvigner à l’association « OFS
AQTA » dont les statuts sont joints en annexe et sa participation au collège «
Communes » ;
- d’approuver le versement d’une cotisation annuelle dont le montant sera
fixé lors de l’assemblée générale constitutive de l’association (montant
estimatif pour 2024 : 500€) ;
- de désigner 1 représentant de la commune, membre du collège «
Communes » : Mme Diane HINGRAY.
29 POUR
N° DEL2024_04_18 Adminsitration générale
III. 6. : Mise à jour des tarifs de mise à disposition des moyens au sein de la
communauté de communes - Rectificatif :
VOTE Le conseil municipal valide ces tarifs.
29 POUR
N° DEL2024_04_09
N° DEL2024_04_10
N° DEL2024_04_11
Affaires scolaires
IV. 7. : Institution d’espaces sans tabac :
VOTE Le conseil municipal valide cette démarche pour ces espaces :
pour les écoles : 29 POUR
pour la mairie, le Stang, et la salle Marie-Josèphe Le Borgne
(plus espace derrière la salle), le multi-accueil et l’aire de
jeux de Bieuzy-Lanvaux : 28 POUR - 1 ABSTENTION
pour le complexe du Goh Lanno : 22 POUR - 5 CONTRE - 2 ABSTENTIONS Conseil municipal du 30 mai 2024 3/3
_________________________________________________________________________________________________________
Affiché en mairie et publié sur le site internet le 7 juin 2024,
Le Maire,
Diane HINGRAY
Le secrétaire,
Christine REMOUE
DELIBERATION OBJET
N° DEL2024_04_12 Monde associatif
V. 8. : Vote des subventions 2024 :
VOTE Le conseil municipal valide les montants de subventions accordées aux
associations.
29 POUR
N° DEL2024_04_13 Monde associatif
V. 9. : Attribution d’une subvention à l’association Vidéo Graphie Auray :
VOTE Le conseil municipal valide l’attribution d’une subvention de 1 000 € à
l’association Vidéo Graphie Auray.
29 POUR
N° DEL2024_04_14 Monde associatif
V. 10. : Attribution d’une subvention à Maïwenn Jégat :
VOTE Le conseil municipal valide l’attribution d’une subvention de 300 € à
Maïwenn Jégat.
29 POUR
N° DEL2024_04_15 Urbanisme
VI. 11. : Prescription de la révision générale du PLU :
VOTE Le conseil municipal valide la prescription de la révision générale du PLU de
la commune.
29 POUR
N° DEL2024_04_16
Culture Tourisme
VII. 12. : École municipale de musique et de Danse - Grille tarifaire 2024/2025 :
VOTE Le conseil municipal valide ces tarifs.
28 POUR - 1 ABSTENTION
N° DEL2024_04_17 Culture Tourisme
VII. 13. : Dissociation des fonctions de président du conseil d’administration
et de directeur général de la SPL Auray Carnac Quiberon Tourisme :
VOTE Le conseil municipal valide cette dissociation de fonctions.
29 POUR