Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2024 20 subvention aux associations 911908
Déliberation - 2026 035 subventions aux associations 1681294
unknown - 2024 30 association subvention comite fetes 93060
Déliberation - 23 01 10 subventions aux associations et organisme
Déliberation - del 2023.02.08 12 exercice 2023 subventions aux a
Déliberation - del 2023.02.08 12 exercice 2023 subventions aux a
unknown - 2025 28 subventions associations 1401414
Déliberation - 22.02.08 Subventions aux associations et organisme
unknown - 2025 35 subvention association 1421313
Déliberation - 2022 45 subventions aux associations 453130
Déliberation - 2023 30 subventions aux associations 592315
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Prunières.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 30 subventions aux associations 592315)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Sport, Histoire et mémoire,
Nb
de
conseillers
en
exercice |
10
Nb
de
conseillers
présents
9
Nb
de
suffrages
exprimés
10
COMMUNE
DE
PRUNIERES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
n°4
du
22
mai
2023
Délibération
n°2
de
la
séance
(2023-30)
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le vingt-deux
mai,
à dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Prunières
s’est
réuni
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Luc
VERRIER,
Maire ;
Étaient
présents
: Jacques
BILLON-TYRARD,
Michel
DE
RANCOURT,
Robert
FRAYSSINES,
Martine
MARSEILLE,
Elisabeth
MEYNET,
Céléna
MONDON,
Evelyne
PALMAS,
Annie
SOLDADO),
Jean-Luc
VERRIER
Étaient
absents
ou
représentés
: Pierre
DOUSSOT
a donné
pouvoir
à Michel
De
RANCOURT,
Secrétaire
de
séance
: Michel
De
RANCOURT
Date
de
la
convocation
du
Conseil
Municipal
: 16
mai
2023
Objet
: Subventions
aux
associations
Monsieur
le Maire
présente
aux
membres
du
Conseil
Municipal
les demandes
de
subventions
reçues
des
associations
communales
pour
l’année
2023
:
Nom
de
l’association
Nature
de
la demande/
Demande
de
Rappel
Montant
Action
de
l’association
subvention
2023
subvention
versée
en
2022
Club
sportif
et
de |
Evènement
: Organisation
600,00
€
-
loisirs
de
la |
fête
du
miel
gendarmerie
de
Gap
Aventure
musicale
| Fonctionnement
: soutenir
Non
chiffrée
-
(Prunières)
l’action
de
pratique,
|
diffusion,
promotion
de
la
musique
contemporaine
Agriavance
Evènement
:
Foire
150,00
€
150,00
€
agricole
27
mai
2023
APF
handicap
(Gap)
Fonctionnement
:
défense
Non
chiffrée
Demande
rejetée
et
soutien
des
personnes
en
situation
de
handicap
Prunières
Sport
|
Fonctionnement
700,00
€
600,00
€
Loisirs ACCA
Diane
de |
Fonctionnement
300,00
€
300,00
€
Rambert Au
Ptit
Four
des |
Fonctionnement
et
600,00
€
600,00
€
Gourres
évènement
du
9
juillet
2023
Association
pour |
Fonctionnement:
soutien
500,00
€
Demande
rejetée
adultes
et
jeunes |
aux
familles
et
jeunes
en
handicapés
04 |
situation
de
handicap
(reconnue
d’intérêt
général) Le Maire
informe
que
la présente
délibération
peut
être
contestée
devant
le
Tribunal
administratif
de
Marseille
par
courrier
postal
(24 rue de Breteuil,
13006
Marseille
: Téléphone
: 04 91
13 48
13) ou par
le biais de l'application
informatique
Télérecours,
accessible
par
le lien suivant
: http:/Avww.telerecours.fr,
dans
un
délai de
2 mois
à compter
de
sa publicité.
Accusé de réception en préfecture 005-210501060-20230522-2023-30-DE Date de réception préfecture : 31/05/2023 Les
Restaurants
du |
Aide
alimentaire
et
aide
Non
chiffrée
300,00
€
cœur
(relais
Hautes-
|
aux
personnes
Alpes,
Gap)
SCIC
Hé
Le’Ale’A
1 300,00
€
Ligue
contre
le cancer |
Fonctionnement
1000,00
€
-
Association
nationale |
Fonctionnement
Non
chiffrée
Demande
rejetée
de
patients
des
sclérosés
en
plaques
Ski
Club
Réallon
Fonctionnement
250,00
€
250,00
€
AMF
Téléthon
Fonctionnement
et
Non
chiffrée
-
évènement
des
2
et
3
décembre
2023
Solidarités
paysans | Accompagnement
Non
chiffrée
Demande
rejetée
(Sisteron)
technique,
juridique
et
social
des
paysans
face
aux
crises
Économiques
Secours
populaire |
Fonctionnement
:
300,00
€
-
français
(comité |
accompagnement
et
d’Embrun)
soutien
aux
familles
démunies
de
la
Communauté
de
communes
Serre-Ponçon
et de familles
ukrainiennes
Lycée
professionnel |
Fonctionnement
: aide
à la
Non
chiffrée
Demande
rejetée
Poutrain
(Saint
Jean |
rénovation
des
chambres
Saint
Nicolas)
de
l’internat
Sport
Culture
fête |
Fonctionnement
et
300,00
€
1300,00
€
toupinoise
évènements
(5
marchés
fonctionnement+
nocturnes
+
1 journée
du
1100,00
€
patrimoine
les
16
et
17
évènements
septembre)
Office
national
des |
Fonctionnement
:
actions
Non
chiffrée
-
combattants
et
| de
solidarité
et
de
victimes
de
guerre
des
| mémoire
en
faveur
des
Hautes-Alpes
combattants,
des
victimes
de
guerre
et
d’acte
de
terrorisme,
aide
aux
familles
et victimes
Association
de |
Fonctionnement
350,00
€
-
prévention
routière
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré :
Vote
les
subventions
suivantes :
e
Club
sportif
et de
loisirs
de
la gendarmerie
de
Gap
: 300,00
€
dans
le cadre
de
la
fête
du
miel
9
voix
Pour-
1
abstention
(Madame
Elisabeth
Meynet
arrivée
en
cours
de
séance)
- 0
voix
contre
e
Aventure
musicale
: 300,00
€ pour
le fonctionnement
et 300,00
€
sous
réserve
de
l'animation
de
la fête
patronale
Accusé de réception en préfecture 005-210501060-20230522-2023-30-DE Date de réception préfecture : 31/05/2023 9
voix
Pour-
1 abstention
(Madame
Elisabeth
Meynet
arrivée en cours de séance)
- 0
voix
contre
e
Agriavance
: sous
réserve
de
la réalisation
de
la foire
agricole
2023
: 150,00
€
9
voix
Pour-
1 abstention
(Madame
Elisabeth
Meynet
arrivée en cours de séance)
- 0
voix
contre
e
Prunières
Sport
Loisirs
: 300,00
€ pour
le fonctionnement
et 400,00
€ sous
réserve
de
l’animation
de
la fête
patronale
9
voix
Pour-
1 abstention
(Madame
Elisabeth
Meynet
arrivée en cours
de séance)
- Ü
voix
contre
e
ACCA
Diane
de
Rambert
: 300,00
€ pour
le fonctionnement
9
voix
Pour-
1 abstention
(Madame
Elisabeth
Meynet
arrivée en cours
de séance)
- 0
voix
contre
©
Au
Ptit
Four
les
Gourres
: 300,00
€
pour
le
fonctionnement
et
300,00
€
sous
réserve
de
la réalisation
de
la fête
des
Gourres
9
voix
Pour-
1 abstention
(Madame
Elisabeth
Meynet
arrivée en cours
de séance)
- 0
voix
contre
o
Les
Restaurants
du
cœur
(relais
Hautes-Alpes,
Gap)
: 300,00
€
9
voix
Pour-
1
abstention
(Madame
Elisabeth
Meynet
arrivée
en
cours
de
séance)
- 0
voix
contre
°
SCIC
Hé Le’ Ale’ A
: 300,00
€ par concert
estival
organisé
dans
le même
cadre
que
les
années
précédentes
9
voix
Pour-
1 abstention
(Madame
Elisabeth
Meynet
arrivée en cours
de séance)
- 0
voix
contre
o
Ski
Club
de
Réallon
: 250,00
€
9
voix
Pour-
1
abstention
(Madame
Elisabeth
Meynet
arrivée en cours
de séance)
- Ü
voix
contre
e
Sport
Culture
Fête
Toupinoise
: 300,00
€
pour
le
fonctionnement,
600,00
€
sous
réserve
de
la
réalisation
des
5
marchés
nocturnes
estivaux,
500
€
sous
réserve
de
l’organisation
des journées
du patrimoine
sur la commune
Madame
Martine
MARSEILLE
quitte
la salle
et ne
participe
pas
au
vote.
8
voix
Pour-
1 abstention
(Madame
Elisabeth
Meynet
arrivée en cours de séance)
- 0
voix
contre
Rejette
les demandes
de
subventions
suivantes
à 9 voix
Pour-
1 abstention
(Madame
Elisabeth
Meynet
arrivée
en
cours
de
séance)
- Ü
voix
contre
-
APF
Handicap
-
Association
pour
adultes
et jeunes
handicapés
04
-
Ligue
contre
le cancer
-
Association
nationale
de
patients
des
sclérosés
en
plaques
-
AMF
Téléthon
-
Solidarité
Paysans
-
Secours
populaire
français
-
Lycée
professionnel
Poutrain
-
Office
national
des
combattants
et victimes
de
guerre
des
Hautes-Alpes
-
Association
de
prévention
routière.
-
Dit
que
les
subventions
pour
les
évènements
ne
sont
dues
que
si
les
évènements
sont
effectivement
réalisés ;
-
Autorise
le
Maire
à réaliser
les
versements
susvisés
;
-
Dit
que
les
crédits
sont
inscrits
au
budget
primitif 2023
à l’article
6574.
Aïnsi
fait
et délibéré,
les jour
mois
et an
que
dessus
ont
signé
tous
les
membres
présents.
Pour
extrait
conforme
au
registre
lequel
est dûment
signé.
Prunières,
le 3
mai
2023
Le
Maire
Jeag Luc
VERRIER
Le
Secrétaire
de
séance
Michel
De
RANCOURT
== FE)
Accusé de réception en préfecture 005-210501060-20230522-2023-30-DE Date de réception préfecture : 31/05/2023