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Procès Verbal - c43u11p0bnuzty
Document publié le Vendredi 31 mai 2024 par la commune de Chassenon.
Lien du pdf (Procès Verbal - c43u11p0bnuzty)
Thèmes du document : Banque, Justice et droit, Espaces terrestres et maritimes,
MAIRIE de * * * * *
CHASSENON
8, route de Rochechouart Conformément à l’article L. 2121-25 modifié du CGCT. 16150 CHASSENON
Tél : 05.45.89.24.64
N° MENTION DE L’OBJET APPROUVEE REFUSEE
Approbation du procès-verbal du 05.04.2024 X
Intervention de la réserve naturelle – projet d’extension de la
réserve naturelle
D26-2024 Convention de prestation de service « Travaux d’élagage et de fauchage » avec la CCCL. X
D27-2024 Rétrocession d’une case de columbarium. X
D28-2024 Participation de la commune pour une activité piscine année 2024-2025. X
D29-2024 Modification des modalités de mise en œuvre du Compte Epargne Temps. X
D30-2024 Location de logement – 1 Place de l’Eglise X
D31-2024 Acquisition d’une batterie pour le service technique X
D32-2024 Acquisition d’une pompe de relevage pour la lagune du Bourg X
Recrutement d’un agent pour travailler au service technique
pour la période estivale Reporté
D33-2024 Admission en non-valeur – budget commune X
D34-2024 Admission en non-valeur – budget assainissement X
D35-2024 Décision modificative n°1 – budget assainissement X
D36-2024 Adressage – complément n°3 X
CONSEIL MUNICIPAL
Réunion ordinaire du 31 MAI 2024
COMPTE RENDU SOMMAIRE